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Résultat n°1
Plan de 3 parties du fonds vendu par M. Donnat, successeur de M. Dupin de [Passonge].

2 lots 2 medias

Plan de 3 parties du fonds vendu par M. Donnat, successeur de M. Dupin de [Passonge].

Date

1819

Cote

56Fi2

Résultat n°2
Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

2 lots 2 medias

Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

Date

s.d.

Cote

56Fi40

Résultat n°3
Plan de partage du domaine composant la succession du défunt Barthélémy Lagrola.

2 lots 2 medias

Plan de partage du domaine composant la succession du défunt Barthélémy Lagrola.

Date

s.d.

Cote

56Fi21

Résultat n°4
Echange de deux bois entre M. de Villedieu et M. Renard (14 juillet 1821).

2 lots 2 medias

Echange de deux bois entre M. de Villedieu et M. Renard (14 juillet 1821).

Date

1821

Cote

56Fi3

Résultat n°5
Plan géométral du domaine composant la succession de Jean Damez, lieu du Daudin.

2 lots 2 medias

Plan géométral du domaine composant la succession de Jean Damez, lieu du Daudin.

Date

1821

Cote

56Fi4

Résultat n°6
Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.

2 lots 2 medias

Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.

Date

s.d.

Cote

56Fi38

Résultat n°7
Plan du domaine composant la succession du défunt Jean Joseph Charpentier.

2 lots 2 medias

Plan du domaine composant la succession du défunt Jean Joseph Charpentier.

Date

1823

Cote

56Fi22

Résultat n°8
Plan des fonds composant la succession de Magdeleine Dégoutte, épouse de Pierre Véricel, hameau de la Bergeonnière.

2 lots 2 medias

Plan des fonds composant la succession de Magdeleine Dégoutte, épouse de Pierre Véricel, hameau de la Bergeonnière.

Date

1824

Cote

56Fi23

Résultat n°9
Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Pierre Jullien (mars 1824).

2 lots 2 medias

Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Pierre Jullien (mars 1824).

Date

1824

Cote

56Fi42

Résultat n°10
Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

2 lots 2 medias

Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

Date

1826

Cote

56Fi43

Résultat n°11
Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

2 lots 2 medias

Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

Date

s.d.

Cote

56Fi44

Résultat n°12
Arpentage de plusieurs pièces de fond dépendant du domaine de Mme veuve Dupré vendu à M. Chervet (décembre 1826).

2 lots 2 medias

Arpentage de plusieurs pièces de fond dépendant du domaine de Mme veuve Dupré vendu à M. Chervet (décembre 1826).

Date

1826

Cote

56Fi24

Résultat n°13
Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

1 media

Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

Date

1827

Cote

56Fi60

Résultat n°14
Plan contenant le partage du domaine d'Antoine Morillon l'aîné (mars-avril 1827).

2 lots 2 medias

Plan contenant le partage du domaine d'Antoine Morillon l'aîné (mars-avril 1827).

Date

1827

Cote

56Fi25

Résultat n°15
Plan géométral des immeubles dépendant de la succession de défunte Marguerite Parc, épouse de Jacques Duperray (septembre 1827).

2 lots 2 medias

Plan géométral des immeubles dépendant de la succession de défunte Marguerite Parc, épouse de Jacques Duperray (septembre 1827).

Date

1827

Cote

56Fi26

Résultat n°16
Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

1 media

Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Date

1827

Cote

56Fi65

Résultat n°17
Vente des des terres Papon.

1 media

Vente des des terres Papon.

Date

1828

Cote

56Fi52

Résultat n°18
Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).

2 lots 2 medias

Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).

Date

1828

Cote

56Fi27

Résultat n°19
Vente des terres Jormand.

1 media

Vente des terres Jormand.

Date

s.d.

Cote

56Fi51

Résultat n°20
Partage du domaine de Michel Beluze (février 1828).

2 lots 2 medias

Partage du domaine de Michel Beluze (février 1828).

Date

1828

Cote

56Fi5

Résultat n°21
Charbonnière.

2 lots 2 medias

Charbonnière.

Date

1828

Cote

56Fi1

Résultat n°22
Plan d'une partie du domaine de défunt Simon Gaivallet (août 1828).

2 lots 2 medias

Plan d'une partie du domaine de défunt Simon Gaivallet (août 1828).

Date

1828

Cote

56Fi6

Résultat n°23
Partage du domaine de feu Antoine Blanchet, hameau de la Crépillère (août 1829).

2 lots 2 medias

Partage du domaine de feu Antoine Blanchet, hameau de la Crépillère (août 1829).

Date

1829

Cote

56Fi7

Résultat n°24
Sain-Bel.

2 lots 2 medias

Sain-Bel.

Date

1831

Cote

56Fi45

Résultat n°25
Plan géométral d'un domaine dépendant de la succession de Jacques Bouchard et son fils François (avril 1832).

1 media

Plan géométral d'un domaine dépendant de la succession de Jacques Bouchard et son fils François (avril 1832).

Date

1832

Cote

56Fi70

Résultat n°26
Partage des fonds dépendants de la succession de défunte Jeanne Viannay, épouse de Claude Cotton (mai 1833).

2 lots 2 medias

Partage des fonds dépendants de la succession de défunte Jeanne Viannay, épouse de Claude Cotton (mai 1833).

Date

1833

Cote

56Fi8

Résultat n°27
Partage des biens André Damez.

2 lots 2 medias

Partage des biens André Damez.

Date

1834

Cote

56Fi10

Résultat n°28
Partage du domaine dépendant de la succession de feu Etienne Tisseur (mai 1834).

2 lots 2 medias

Partage du domaine dépendant de la succession de feu Etienne Tisseur (mai 1834).

Date

1834

Cote

56Fi9

Résultat n°29
Plan de partage du domaine de Jean Giraud.

2 lots 2 medias

Plan de partage du domaine de Jean Giraud.

Date

1834

Cote

56Fi28

Résultat n°30
Plan du domaine de M. Biette, hameau du Besson.

2 lots 2 medias

Plan du domaine de M. Biette, hameau du Besson.

Date

1835

Cote

56Fi29

Résultat n°31
Plan de partage du domaine du défunt Jérôme Perrachon du Clair.

2 lots 2 medias

Plan de partage du domaine du défunt Jérôme Perrachon du Clair.

Date

1835

Cote

56Fi11

Résultat n°32
Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

2 lots 2 medias

Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

Date

1836

Cote

56Fi30

Résultat n°33
Plan du partage du domaine de Jeanne Lhôpital, épouse de Jérôme Simon, hameau du Grégoire (avril 1836).

2 lots 2 medias

Plan du partage du domaine de Jeanne Lhôpital, épouse de Jérôme Simon, hameau du Grégoire (avril 1836).

Date

1836

Cote

56Fi12

Résultat n°34
Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).

2 lots 2 medias

Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).

Date

1836

Cote

56Fi31

Résultat n°35
[Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

1 media

[Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

Date

1836-1837

Cote

56Fi61

Résultat n°36
Plan d'une propriété de Catherin Clair Richard, lieu-dit Melin (juillet 1837).

2 lots 2 medias

Plan d'une propriété de Catherin Clair Richard, lieu-dit Melin (juillet 1837).

Date

1837

Cote

56Fi13

Résultat n°37
Sain-Bel et Sourcieux-les-Mines.

1 media

Sain-Bel et Sourcieux-les-Mines.

Date

1839

Cote

56Fi68

Résultat n°38
Plan d'un domaine dépendant de la succession de Blaise Damez, hameau du Barriot (août 1839).

2 lots 2 medias

Plan d'un domaine dépendant de la succession de Blaise Damez, hameau du Barriot (août 1839).

Date

1839

Cote

56Fi14

Résultat n°39
Plan du domaine de [Jean] Perrachon et Marguerite Delornage, son épouse, hameau du Grégoire.

2 lots 2 medias

Plan du domaine de [Jean] Perrachon et Marguerite Delornage, son épouse, hameau du Grégoire.

Date

1840

Cote

56Fi15

Résultat n°40
Plan géométral du domaine provenant de la succession de défunt Claude Bibost, dit Flurant.

2 lots 2 medias

Plan géométral du domaine provenant de la succession de défunt Claude Bibost, dit Flurant.

Date

s.d.

Cote

56Fi46

Résultat n°41
Limonest.

1 media

Limonest.

Date

1841-1843

Cote

56Fi56

Résultat n°42
Partage Pincanon.

1 media

Partage Pincanon.

Date

1841

Cote

56Fi69

Résultat n°43
Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

1 media

Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

Date

s.d.

Cote

38Fi16

Résultat n°44
Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.

1 media

Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.

Date

s.d.

Cote

38Fi30

Résultat n°45
Eveux.

1 media

Eveux.

Date

1843-1860

Cote

56Fi53

Résultat n°46
Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].

1 media

Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].

Date

s.d.

Cote

38Fi28

Résultat n°47
Documents de travail.

1 media

Documents de travail.

Date

s.d.

Cote

38Fi31

Résultat n°48
Plan du partage des immeubles existants entre les époux Ollier, hameau du Maty.

1 media

Plan du partage des immeubles existants entre les époux Ollier, hameau du Maty.

Date

Décembre 1843

Cote

38Fi19

Résultat n°49
Domaine dépendant des successions d'Étienne Duclos et Claudine Ferlat, son épouse.

1 media

Domaine dépendant des successions d'Étienne Duclos et Claudine Ferlat, son épouse.

Date

1844-1860

Cote

56Fi71

Résultat n°50
Saint-Genis-les-Ollières.

1 media

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

1846

Cote

56Fi66

Résultat n°51
Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes », « Pré Parcé », « Pré Neuf », « Les Massules », « La Tule » et « Pointe du jour ».

1 media

Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes », « Pré Parcé », « Pré Neuf », « Les Massules », « La Tule » et « Pointe du jour ».

Date

s.d.

Cote

38Fi6

Résultat n°52
Plan du partage des consorts Paul Dulac.

1 media

Plan du partage des consorts Paul Dulac.

Date

s.d.

Cote

38Fi9

Résultat n°53
Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Saint-Pierre-la-Palud.

Date

1846

Cote

57Fi3

Résultat n°54
Plan du projet de création de la commune de Lafond.

1 media

Plan du projet de création de la commune de Lafond.

Date

16 février 1846

Cote

38Fi3

Résultat n°55
Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte Picard épouse Damiron et Claude Damiron, hameau du buisson.

1 media

Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte Picard épouse Damiron et Claude Damiron, hameau du buisson.

Date

1er juin 1846

Cote

38Fi10

Résultat n°56
Plan du partage des immeubles existant de la communauté de vivant Pierre Ballofet et de défunte Marie Sapin.

1 media

Plan du partage des immeubles existant de la communauté de vivant Pierre Ballofet et de défunte Marie Sapin.

Date

25 octobre 1846

Cote

38Fi11

Résultat n°57
[Partage de la succession] Gervais.

1 media

[Partage de la succession] Gervais.

Date

1847

Cote

56Fi62

Résultat n°58
Plan du partage des terres Brunier du Grégoire.

2 lots 2 medias

Plan du partage des terres Brunier du Grégoire.

Date

1847

Cote

56Fi16

Résultat n°59
Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.

1 media

Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.

Date

19 février 1847

Cote

38Fi20

Résultat n°60
Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold Chamarande et Marie Antoinette Bussière, située sur les communes de Vaux, Lamure et Claveisolles.

1 media

Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold Chamarande et Marie Antoinette Bussière, située sur les communes de Vaux, Lamure et Claveisolles.

Date

janvier 1848

Cote

38Fi21

Résultat n°61
Plan des terres Rivière (avril-mai 1848).

2 lots 2 medias

Plan des terres Rivière (avril-mai 1848).

Date

1848

Cote

56Fi32

Résultat n°62
Plan du domaine de Benoît Bayère (mars 1849).

2 lots 2 medias

Plan du domaine de Benoît Bayère (mars 1849).

Date

1849

Cote

56Fi18

Résultat n°63
Plans de terres pour la vente Chatelet (février 1849).

2 lots 2 medias

Plans de terres pour la vente Chatelet (février 1849).

Date

1849

Cote

56Fi33

Résultat n°64
Partage des terres de Vérissel de la Besse (mars 1849, juin 1860).

2 lots 2 medias

Partage des terres de Vérissel de la Besse (mars 1849, juin 1860).

Date

1849-1860

Cote

56Fi17

Résultat n°65
Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

1 media

Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

Date

9 mai 1849

Cote

38Fi18

Résultat n°66
Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande du hameau du Laveur.

1 media

Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande du hameau du Laveur.

Date

5 juin 1849

Cote

38Fi14

Résultat n°67
Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la Grandouze.

1 media

Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la Grandouze.

Date

21 septembre 1849

Cote

38Fi4

Résultat n°68
Brussieu.

1 media

Brussieu.

Date

1850

Cote

56Fi47

Résultat n°69
Plan de la vente d'un ensemble immobilier à M. Brisson, propriété de M. Chatelet (février 1850).

2 lots 2 medias

Plan de la vente d'un ensemble immobilier à M. Brisson, propriété de M. Chatelet (février 1850).

Date

1850

Cote

56Fi34

Résultat n°70
Nuelles et Fleurieux.

1 media

Nuelles et Fleurieux.

Date

1851-1852

Cote

56Fi59

Résultat n°71
Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

1 media

Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

Date

1851

Cote

56Fi63

Résultat n°72
Plan des biens de M. [Auger-Faure] (mai 1851).

1 media

Plan des biens de M. [Auger-Faure] (mai 1851).

Date

1851

Cote

56Fi72

Résultat n°73
Tassin, Charbonnières et Bibost.

1 media

Tassin, Charbonnières et Bibost.

Date

1851

Cote

56Fi75

Résultat n°74
Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes », « Dégolat et Parcé », « Terre plate » et « Les Prayons ».

1 media

Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes », « Dégolat et Parcé », « Terre plate » et « Les Prayons ».

Date

7 janvier 1851

Cote

38Fi5

Résultat n°75
Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.

1 media

Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.

Date

19 juillet 1851

Cote

38Fi7

Résultat n°76
Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par les époux Carron, hameau des Fontaines.

1 media

Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par les époux Carron, hameau des Fontaines.

Date

10 novembre 1851

Cote

38Fi1

Résultat n°77
Francheville.

2 lots 2 medias

Francheville.

Date

1852

Cote

56Fi41

Résultat n°78
Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

1 media

Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

Date

1852

Cote

56Fi64

Résultat n°79
Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de La Planche.

1 media

Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de La Planche.

Date

24 août 1852

Cote

38Fi22

Résultat n°80
Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.

1 media

Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.

Date

9 mai 1853

Cote

38Fi8