Filtrer les résultats
Multimédias
  • 23
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 44
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 45
  • 45
  • 45
  • 44
  • 44
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 11
  • 42
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Organisation judiciaire.

1 media

Organisation judiciaire.
Cote
4613W 1-4613W31
 Date
1909-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Organisation judiciaire.
Résultat n°2

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°3
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°4
Huissier de justice.

1 media

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°5

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°6
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°7
Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.

1 media

Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.
Cote
5390W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Résultat n°8
Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.
Cote
5390W/19
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Résultat n°9

Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.
Cote
5390W/19
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Résultat n°10

Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.
Cote
5390W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Résultat n°11

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°12
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.
Cote
5390W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°13

Notaires.
Cote
5390W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Notaires.
Résultat n°14
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5390W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Notaires.
Résultat n°15

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.
Cote
5390W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°16
Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°17

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°18
Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

1 media

Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.
Cote
5390W/4
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....
Résultat n°19
2003.

1 media

2003.
Cote
5390W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2003.
Résultat n°20

2003.
Cote
5390W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2003.