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Aucune valeur disponible

329 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2017-2019.

1 media

2017-2019.
Cote
5894W/4
 Date
2017-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017-2019.
Résultat n°2
2018.

1 media

2018.
Cote
5899W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°3
Publications.

1 media

Publications.
Cote
5682W/47
 Date
1899-2018
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Communication
  • Publications.
Résultat n°4
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Cote
5898W/12
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°5
Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

1 media

Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Cote
5898W/11
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Résultat n°6
Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

1 media

Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Cote
5898W/13
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Résultat n°7
2017.

1 media

2017.
Cote
5899W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2017.
Résultat n°8
Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

1 media

Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Cote
5898W/8
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Résultat n°9
2017.

1 media

2017.
Cote
5899W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2017.
Résultat n°10
Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

1 media

Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Cote
5898W/9
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Résultat n°11
Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

1 media

Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Cote
5898W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Résultat n°12
2015-2016.

1 media

2015-2016.
Cote
5894W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°13
Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

1 media

Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Cote
5898W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Résultat n°14
2016.

1 media

2016.
Cote
5899W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2016.
Résultat n°15
Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

1 media

Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Cote
5898W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Résultat n°16
2016.

1 media

2016.
Cote
5899W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2016.
Résultat n°17
Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

1 media

Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Cote
5898W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Résultat n°18
Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

1 media

Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Cote
5898W/3
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Résultat n°19
2015.

1 media

2015.
Cote
5899W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2015.
Résultat n°20
Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

1 media

Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Cote
5898W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Résultat n°21
Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

1 media

Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Cote
5898W/1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Résultat n°22
2015.

1 media

2015.
Cote
5899W/1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2015.
Résultat n°23
Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

1 media

Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Cote
5898W/2
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Résultat n°24
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.
Cote
5763W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°25
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.
Cote
5763W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°26
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.
Cote
5763W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°27
N° 1153-1650.

1 media

N° 1153-1650.
Cote
5763W/10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°28
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

1 media

Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Cote
5895W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°29
N° 599-1134.

1 media

N° 599-1134.
Cote
5763W/9
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 599-1134.
Résultat n°30
46A Charbonnier.

1 media

46A Charbonnier.
Cote
5601W/57
 Date
1977-2014
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46A Charbonnier.
Résultat n°31
Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

1 media

Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Cote
5895W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Résultat n°32
N° 2122-2634.

1 media

N° 2122-2634.
Cote
5763W/12
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2122-2634.
Résultat n°33
Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.

1 media

Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.
Cote
5895W/6
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.
Résultat n°34
N° 2667-3012.

1 media

N° 2667-3012.
Cote
5763W/13
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2667-3012.
Résultat n°35
2012-2014.

1 media

2012-2014.
Cote
5894W/2
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012-2014.
Résultat n°36
N° 1673-2078.

1 media

N° 1673-2078.
Cote
5763W/11
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1673-2078.
Résultat n°37
Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.

1 media

Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.
Cote
5895W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.
Résultat n°38
Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.

1 media

Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.
Cote
5895W/7
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.
Résultat n°39
N° 2826-3261.

1 media

N° 2826-3261.
Cote
5763W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
Résultat n°40
N° 2351-2801.

1 media

N° 2351-2801.
Cote
5763W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2351-2801.