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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice civile.

1 media

Cote
3408W 1-3408W127
Date
1937-1989
Lieu
BEAUJEU (CANTON)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°2
1968.

1 media

Cote
4806W67
Date
1968.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1968.
Résultat n°3
1962-1963.

1 media

Cote
4806W64
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1962-1963.
Résultat n°4
1964-1965.

1 media

Cote
4806W65
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1964-1965.
Résultat n°5
1966-1967.

1 media

Cote
4806W66
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1966-1967.
Résultat n°6
1967-1968.

1 media

Cote
4806W1
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1967-1968.
Résultat n°7
1969-1970.

1 media

Cote
4806W280
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1969-1970.
Résultat n°8
1969-1970.

1 media

Cote
4806W2
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1969-1970.
Résultat n°9
1969.

1 media

Cote
4806W68
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1969.
Résultat n°10
1969-1972.

1 media

Cote
4806W98
Date
1969-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1969-1972.
Résultat n°11
1969.

1 media

Cote
4806W80
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • 1969.
Résultat n°12
1969-1970.

1 media

Cote
4806W119
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1969-1970.
Résultat n°13
1970-1971.

1 media

Cote
4806W255
Date
1970-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1970-1971.
Résultat n°14
1970.

1 media

Cote
4806W69
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1970.
Résultat n°15
1970-1972.

1 media

Cote
4806W81
Date
1970-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • 1970-1972.
Résultat n°16
1971.

1 media

Cote
4806W120
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1971.
Résultat n°17
1971.

1 media

Cote
4806W70
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1971.
Résultat n°18
1971-1972.

1 media

Cote
4806W262
Date
1971-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires alphabétiques (classement au nom du majeur...
  • 1971-1972.
Résultat n°19
1971-1972.

1 media

Cote
4806W281
Date
1971-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1971-1972.
Résultat n°20
1972-1973.

1 media

Cote
4806W256
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1972-1973.
Résultat n°21
1972.

1 media

Cote
4806W3
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1972.
Résultat n°22
1972.

1 media

Cote
4806W121
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1972.
Résultat n°23
Registre numérique cabinet A.

1 media

Cote
4806W116
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Changement de nom et acte de notoriété : registres.
  • Registre numérique cabinet A.
Résultat n°24
1er juillet-31 décembre 1972.

1 media

Cote
4806W72
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1972.
  • 1er juillet-31 décembre 1972.
Résultat n°25
1er janvier-30 juin 1972.

1 media

Cote
4806W71
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1972.
  • 1er janvier-30 juin 1972.
Résultat n°26
Émancipation : minutes.

1 media

Cote
4806W79
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Émancipation : minutes.
Résultat n°27
1973-1974.

1 media

Cote
4806W99
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1973-1974.
Résultat n°28
Janvier-avril 1973.

1 media

Cote
4806W4
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1973.
  • Janvier-avril 1973.
Résultat n°29
1973.

1 media

Cote
4806W73
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1973.
Résultat n°30
Registres alphabétiques.

1 media

Cote
4806W115
Date
1973-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Changement de nom et acte de notoriété : registres.
  • Registres alphabétiques.
Résultat n°31
1973-1974.

1 media

Cote
4806W82
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • 1973-1974.
Résultat n°32
Mai-décembre 1973.

1 media

Cote
4806W5
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1973.
  • Mai-décembre 1973.
Résultat n°33
1973.

1 media

Cote
4806W122
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1973.
Résultat n°34
1973-1974.

1 media

Cote
4806W282
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1973-1974.
Résultat n°35
1973-1974.

1 media

Cote
4806W263
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires alphabétiques (classement au nom du majeur...
  • 1973-1974.
Résultat n°36
1974-1977.

1 media

Cote
4806W83
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • Cabinet A (Mme Gandolière puis M. Bonnet).
  • 1974-1977.
Résultat n°37
1974.

1 media

Cote
4806W257
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1974.
Résultat n°38
Registre numérique cabinet B.

1 media

Cote
4806W117
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Changement de nom et acte de notoriété : registres.
  • Registre numérique cabinet B.
Résultat n°39
1974-1976.

1 media

Cote
4806W291
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • Cabinet B (Mme Ivetic, puis Mme Chanaron puis Mme Galland).
  • 1974-1976.
Résultat n°40
1974-1978.

1 media

Cote
4806W283
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • Cabinet A (Mme Zalma, puis Mme Bitton, puis Mme Gandolière...
  • 1974-1978.
Résultat n°41
1974-1978.

1 media

Cote
4806W100
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • Cabinet A (Mme Gandolière puis M. Bonnet).
  • 1974-1978.
Résultat n°42
1er janvier-30 juin 1974.

1 media

Cote
4806W74
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1974.
  • 1er janvier-30 juin 1974.
Résultat n°43
1974-1976.

1 media

Cote
4806W92
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • Cabinet B (Mme Chanaron puis Mme Galland).
  • 1974-1976.
Résultat n°44
Jugements.

1 media

Cote
4806W123
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1974.
  • Jugements.
Résultat n°45
Juillet-décembre 1974.

1 media

Cote
4806W7
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1974.
  • Juillet-décembre 1974.
Résultat n°46
1974-1976.

1 media

Cote
4806W107
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • Cabinet B (Mme Chanaron puis Mme Galland).
  • 1974-1976.
Résultat n°47
Janvier-juin 1974.

1 media

Cote
4806W124
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1974.
  • Ordonnances.
  • Janvier-juin 1974.
Résultat n°48
1974-1976.

1 media

Cote
4806W273
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires alphabétiques (classement au nom du majeur...
  • Cabinet B (Mme Ivetic, puis Mme Chanaron puis Mme Galland).
  • 1974-1976.
Résultat n°49
Janvier-juin 1974.

1 media

Cote
4806W6
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1974.
  • Janvier-juin 1974.
Résultat n°50
1er juillet-31 décembre 1974.

1 media

Cote
4806W75
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1974.
  • 1er juillet-31 décembre 1974.
Résultat n°51
1974-1978

1 media

Cote
4806W264
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires alphabétiques (classement au nom du majeur...
  • Cabinet A (Mme Zalma, puis Mme Bitton, puis Mme Gandolière...
  • 1974-1978
Résultat n°52
Juillet-décemre 1974.

1 media

Cote
4806W125
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1974.
  • Ordonnances.
  • Juillet-décemre 1974.
Résultat n°53
Numéros 1-81.

1 media

Cote
4806W8
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Numéros 1-81.
Résultat n°54
Numéros 82-150.

1 media

Cote
4806W9
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Numéros 82-150.
Résultat n°55
1975.

1 media

Cote
4806W76
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1975.
Résultat n°56
Numéros 151-250.

1 media

Cote
4806W10
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Numéros 151-250.
Résultat n°57
Numéros 401-541.

1 media

Cote
4806W131
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Ordonnances.
  • Numéros 401-541.
Résultat n°58
Numéros 70-200.

1 media

Cote
4806W128
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Ordonnances.
  • Numéros 70-200.
Résultat n°59
Numéros 302-400.

1 media

Cote
4806W130
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Ordonnances.
  • Numéros 302-400.
Résultat n°60
Jugements.

1 media

Cote
4806W126
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Jugements.
Résultat n°61
1975.

1 media

Cote
4806W258
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1975.
Résultat n°62
Numéros 201-301.

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Cote
4806W129
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Ordonnances.
  • Numéros 201-301.
Résultat n°63
Numéros 252-327.

1 media

Cote
4806W11
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Numéros 252-327.
Résultat n°64
Numéros 1-69.

1 media

Cote
4806W127
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1975.
  • Ordonnances.
  • Numéros 1-69.
Résultat n°65
Numéros 401-500.

1 media

Cote
4806W138
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Ordonnances.
  • Numéros 401-500.
Résultat n°66
Numéros 301-400.

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Cote
4806W137
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Ordonnances.
  • Numéros 301-400.
Résultat n°67
1er janvier-27 septembre 1976.

1 media

Cote
4806W132
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Jugements.
  • 1er janvier-27 septembre 1976.
Résultat n°68
1976.

1 media

Cote
4806W259
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1976.
Résultat n°69
Numéros 501-600.

1 media

Cote
4806W139
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Ordonnances.
  • Numéros 501-600.
Résultat n°70
Numéros 201-300.

1 media

Cote
4806W136
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Ordonnances.
  • Numéros 201-300.
Résultat n°71
Numéros 601-700.

1 media

Cote
4806W140
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Ordonnances.
  • Numéros 601-700.
Résultat n°72
Numéros 101-200.

1 media

Cote
4806W13
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Numéros 101-200.
Résultat n°73
Numéros 1-100.

1 media

Cote
4806W12
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Numéros 1-100.
Résultat n°74
1976.

1 media

Cote
4806W77
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1976.
Résultat n°75
Numéros 301-381.

1 media

Cote
4806W15
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Numéros 301-381.
Résultat n°76
Numéros 201-300.

1 media

Cote
4806W14
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Numéros 201-300.
Résultat n°77
Numéros 701-826.

1 media

Cote
4806W141
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Ordonnances.
  • Numéros 701-826.
Résultat n°78
Numéros 101-200.

1 media

Cote
4806W135
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Ordonnances.
  • Numéros 101-200.
Résultat n°79
27 septembre-31 décembre 1976.

1 media

Cote
4806W133
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Jugements.
  • 27 septembre-31 décembre 1976.
Résultat n°80
Numéros 1-100.

1 media

Cote
4806W134
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1976.
  • Ordonnances.
  • Numéros 1-100.