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2 274 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2005-2009.
Cote
6185W/24
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Mandat d'arrêt européen.
  • Mandat d'arrêt européen provenant de l'étranger.
  • 2005-2009.
Résultat n°2

2004-2007.
Cote
6185W/23
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Mandat d'arrêt européen.
  • Mandat d'arrêt européen provenant de l'étranger.
  • 2004-2007.
Résultat n°3

Mandat d'arrêt européen délivré par le ressort et exécuté à l'étranger.
Cote
6185W/22
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Mandat d'arrêt européen.
  • Mandat d'arrêt européen délivré par le ressort et exécuté...
Résultat n°4

Coopération franco-suisse.
Cote
6185W/21
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Coopération franco-suisse.
Résultat n°5

Dénonciation d'infraction faite par l'étranger.
Cote
6185W/20
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Dénonciation d'infraction.
  • Dénonciation d'infraction faite par l'étranger.
Résultat n°6

2002-2012.
Cote
6185W/19
 Date
2002-2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Dénonciation d'infraction.
  • Dénonciation d'infraction faite par le ressort.
  • 2002-2012.
Résultat n°7

2004-2009.
Cote
6185W/18
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Dénonciation d'infraction.
  • Dénonciation d'infraction faite par le ressort.
  • 2004-2009.
Résultat n°8

2004-2006.
Cote
6185W/17
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Dénonciation d'infraction.
  • Dénonciation d'infraction faite par le ressort.
  • 2004-2006.
Résultat n°9

2005-2006.
Cote
6185W/16
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire à destination de l'étranger.
  • 2005-2006.
Résultat n°10

2004-2008.
Cote
6185W/15
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire à destination de l'étranger.
  • 2004-2008.
Résultat n°11

2004-2006.
Cote
6185W/14
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire à destination de l'étranger.
  • 2004-2006.
Résultat n°12

2002-2011.
Cote
6185W/13
 Date
2002-2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire à destination de l'étranger.
  • 2002-2011.
Résultat n°13

2007-2011.
Cote
6185W/12
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire venant de l'étranger.
  • 2007-2011.
Résultat n°14

2ème partie.
Cote
6185W/11
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire venant de l'étranger.
  • 2007-2009.
  • 2ème partie.
Résultat n°15

1ère partie.
Cote
6185W/10
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire venant de l'étranger.
  • 2007-2009.
  • 1ère partie.
Résultat n°16

2007-2008.
Cote
6185W/9
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire venant de l'étranger.
  • 2007-2008.
Résultat n°17

2007.
Cote
6185W/8
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire venant de l'étranger.
  • 2007.
Résultat n°18

2001-2007.
Cote
6185W/7
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Commission rogatoire.
  • Commission rogatoire venant de l'étranger.
  • 2001-2007.
Résultat n°19

2007-2009.
Cote
6185W/6
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Actes judiciaires : remise d'actes venant de l'étranger.
  • 2007-2009.
Résultat n°20

2ème partie.
Cote
6185W/5
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Actes judiciaires : remise d'actes venant de l'étranger.
  • 2007-2008.
  • 2ème partie.
Résultat n°21

1ère partie.
Cote
6185W/4
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Actes judiciaires : remise d'actes venant de l'étranger.
  • 2007-2008.
  • 1ère partie.
Résultat n°22

2007-2008.
Cote
6185W/3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Extradition.
  • Extradition venant de l'étranger.
  • 2007-2008.
Résultat n°23

2005-2012.
Cote
6185W/2
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Extradition.
  • Extradition venant de l'étranger.
  • 2005-2012.
Résultat n°24

Extradition demandée par le ressort.
Cote
6185W/1
 Date
2002-2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

  • Extradition.
  • Extradition demandée par le ressort.
Résultat n°25
TNP.

1 media

TNP.
Cote
5893W412
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • TNP.
Résultat n°26
Schindler.

1 media

Schindler.
Cote
5893W411
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • Schindler.
Résultat n°27
Résidence étudiants Perralière.

1 media

Résidence étudiants Perralière.
Cote
5893W410
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • Résidence étudiants Perralière.
Résultat n°28
Radiométer Analytical.

1 media

Radiométer Analytical.
Cote
5893W409
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • Radiométer Analytical.
Résultat n°29
Proségur.

1 media

Proségur.
Cote
5893W408
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • Proségur.
Résultat n°30
L'Union.

1 media

L'Union.
Cote
5893W407
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • L'Union.
Résultat n°31
Inéo Anc.

1 media

Inéo Anc.
Cote
5893W406
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • Inéo Anc.
Résultat n°32
CPAM.

1 media

CPAM.
Cote
5893W405
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • CPAM.
Résultat n°33
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.
Cote
5893W404
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • Adecco France.
  • Boîte 2.
Résultat n°34
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5893W403
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Villeurbanne.
  • Adecco France.
  • Boîte 1.
Résultat n°35
Volvo Logistics.

1 media

Volvo Logistics.
Cote
5893W402
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Volvo Logistics.
Résultat n°36
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.
Cote
5893W401
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • VMT (ex Saint-Jean Industries).
  • Boîte 2.
Résultat n°37
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5893W400
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • VMT (ex Saint-Jean Industries).
  • Boîte 1.
Résultat n°38
Veninov Alkor Vénilia.

1 media

Veninov Alkor Vénilia.
Cote
5893W399
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Veninov Alkor Vénilia.
Résultat n°39
VPRM.

1 media

VPRM.
Cote
5893W398
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • VPRM.
Résultat n°40
Urssaf de Lyon-Vénissieux.

1 media

Urssaf de Lyon-Vénissieux.
Cote
5893W397
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Urssaf de Lyon-Vénissieux.
Résultat n°41
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.
Cote
5893W396
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Smac.
  • Boîte 2.
Résultat n°42
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5893W395
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Smac.
  • Boîte 1.
Résultat n°43
Slica.

1 media

Slica.
Cote
5893W394
 Date
1984-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Slica.
Résultat n°44
Serpollet.

1 media

Serpollet.
Cote
5893W393
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Serpollet.
Résultat n°45
Serned.

1 media

Serned.
Cote
5893W392
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Serned.
Résultat n°46
Samariés, Léodis Boissons.

1 media

Samariés, Léodis Boissons.
Cote
5893W391
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Samariés, Léodis Boissons.
Résultat n°47
Saint Jean Industrie.

1 media

Saint Jean Industrie.
Cote
5893W390
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Saint Jean Industrie.
Résultat n°48
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.
Cote
5893W389
 Date
1996-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Renault Trucks.
  • Boîte 2.
Résultat n°49
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5893W388
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Renault Trucks.
  • Boîte 1.
Résultat n°50
Renault centre d'emboutissage.

1 media

Renault centre d'emboutissage.
Cote
5893W387
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Renault centre d'emboutissage.
Résultat n°51
Boîte 3.

1 media

Boîte 3.
Cote
5893W386
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Onet.
  • Boîte 3.
Résultat n°52
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.
Cote
5893W385
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Onet.
  • Boîte 2.
Résultat n°53
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5893W384
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Onet.
  • Boîte 1.
Résultat n°54
Métaldyne.

1 media

Métaldyne.
Cote
5893W383
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Métaldyne.
Résultat n°55
Laporte Signaux.

1 media

Laporte Signaux.
Cote
5893W382
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Laporte Signaux.
Résultat n°56
Jean Delatour.

1 media

Jean Delatour.
Cote
5893W381
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Jean Delatour.
Résultat n°57
Iveco.

1 media

Iveco.
Cote
5893W380
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Iveco.
Résultat n°58
ISS Propreté.

1 media

ISS Propreté.
Cote
5893W379
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • ISS Propreté.
Résultat n°59
Inéo réseaux.

1 media

Inéo réseaux.
Cote
5893W378
 Date
2001-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Inéo réseaux.
Résultat n°60
Fabricom.

1 media

Fabricom.
Cote
5893W377
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Fabricom.
Résultat n°61
Eiffage.

1 media

Eiffage.
Cote
5893W376
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Eiffage.
Résultat n°62
Edip.

1 media

Edip.
Cote
5893W375
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Edip.
Résultat n°63
Ducros.

1 media

Ducros.
Cote
5893W374
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Ducros.
Résultat n°64
Cofraneth.

1 media

Cofraneth.
Cote
5893W373
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Cofraneth.
Résultat n°65
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.
Cote
5893W372
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Clinique Mutualiste la Roseraie.
  • Boîte 2.
Résultat n°66
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5893W371
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Clinique Mutualiste la Roseraie.
  • Boîte 1.
Résultat n°67
Cégélec.

1 media

Cégélec.
Cote
5893W370
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Cégélec.
Résultat n°68
Boîte 6.

1 media

Boîte 6.
Cote
5893W369
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Ceanothe.
  • Boîte 6.
Résultat n°69
Boîte 5.

1 media

Boîte 5.
Cote
5893W368
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Ceanothe.
  • Boîte 5.
Résultat n°70
Boîte 4.

1 media

Boîte 4.
Cote
5893W367
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Ceanothe.
  • Boîte 4.
Résultat n°71
Boîte 3.

1 media

Boîte 3.
Cote
5893W366
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Ceanothe.
  • Boîte 3.
Résultat n°72
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.
Cote
5893W365
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Ceanothe.
  • Boîte 2.
Résultat n°73
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5893W364
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Ceanothe.
  • Boîte 1.
Résultat n°74
Carbone-Savoie.

1 media

Carbone-Savoie.
Cote
5893W363
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Carbone-Savoie.
Résultat n°75
Carso.

1 media

Carso.
Cote
5893W362
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Carso.
Résultat n°76
Boîte 4.

1 media

Boîte 4.
Cote
5893W361
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Carrefour.
  • Boîte 4.
Résultat n°77
Boîte 3.

1 media

Boîte 3.
Cote
5893W360
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Carrefour.
  • Boîte 3.
Résultat n°78
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.
Cote
5893W359
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Carrefour.
  • Boîte 2.
Résultat n°79
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5893W358
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Carrefour.
  • Boîte 1.
Résultat n°80
Bergerat Monnoyer Travaux.

1 media

Bergerat Monnoyer Travaux.
Cote
5893W357
 Date
1981-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Bergerat Monnoyer Travaux.