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321 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
1931-1940.

1 media

1931-1940.

Date

1931-1940.

Cote

2U1/150

Résultat n°2
Commissions cantonales des assurances sociales.

1 media

Commissions cantonales des assurances sociales.

Date

1932-1939

Cote

2U1/67

Résultat n°3
Instructions ministérielles générales.

1 media

Instructions ministérielles générales.

Date

1933-1939

Cote

2U1/117

Résultat n°4
Du 21 au 29 avril 1988.

1 media

Du 21 au 29 avril 1988.

Date

1988

Cote

5472W/10

Résultat n°5
Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

1 media

Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

Date

1860-1940

Cote

2U1/126

Résultat n°6
Plaintes contre des magistrats.

1 media

Plaintes contre des magistrats.

Date

1924-1940

Cote

2U1/227

Résultat n°7
Audiences solennelles de la cour d’appel.

1 media

Audiences solennelles de la cour d’appel.

Date

1823

Cote

2U1/58

Résultat n°8
Tables alphabétiques.

1 media

Tables alphabétiques.

Date

1800-1852

Cote

2U1/37

Résultat n°9
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.

Date

1798-1958

Cote

7Up 1-7Up2958

Résultat n°10
Dossier Vacher.

1 media

Dossier Vacher.

Date

1895-1898

Cote

2U1/199

Résultat n°11
1908, 1915, 1918-1920.

1 media

1908, 1915, 1918-1920.

Date

1908, 1915, 1918-1920.

Cote

2U1/13

Résultat n°12
Du 27 juin au 11 juillet 1988.

1 media

Du 27 juin au 11 juillet 1988.

Date

1988

Cote

5472W/17

Résultat n°13
Hausse illicite des prix.

1 media

Hausse illicite des prix.

Date

1937-1940

Cote

2U1/91

Résultat n°14
Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

1 media

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

Date

2009-2010

Cote

5430W/1

Résultat n°15
Trafic d'armes de guerre.

1 media

Trafic d'armes de guerre.

Date

1816-1936

Cote

2U1/191

Résultat n°16
Détenus.

1 media

Détenus.

Date

1915-1939

Cote

2U1/53

Résultat n°17
Du 9 au 16 juin 1988.

1 media

Du 9 au 16 juin 1988.

Date

1988

Cote

5472W/15

Résultat n°18
Poursuites disciplinaires.

1 media

Poursuites disciplinaires.

Date

1910-1920

Cote

2U1/165

Résultat n°19
Déchéance de nationalité.

1 media

Déchéance de nationalité.

Date

1917-1922

Cote

2U1/129

Résultat n°20
Du 11 juillet au 31 août 1988.

1 media

Du 11 juillet au 31 août 1988.

Date

1988

Cote

5464W/18