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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers d'intérêt médiatique et remarquables.
Cote
6275W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers d'intérêt médiatique et remarquables.
Résultat n°2

Du 12 au 18 décembre 2017.
Cote
6275W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 12 au 18 décembre 2017.
Résultat n°3

Du 4 au 6 décembre 2017.
Cote
6275W/4
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 4 au 6 décembre 2017.
Résultat n°4

Du 7 au 30 novembre 2017.
Cote
6275W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 7 au 30 novembre 2017.
Résultat n°5

Du 12 septembre au 19 octobre 2017.
Cote
6275W/2
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 12 septembre au 19 octobre 2017.
Résultat n°6

Du 6 juillet au 18 août 2017.
Cote
6275W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 6 juillet au 18 août 2017.
Résultat n°7

Du 19 au 31 décembre 2017.
Cote
6274W/12
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 19 au 31 décembre 2017.
Résultat n°8

Du 4 au 19 décembre 2017.
Cote
6274W/11
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 4 au 19 décembre 2017.
Résultat n°9

Du 21 novembre au 4 décembre 2017.
Cote
6274W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 21 novembre au 4 décembre 2017.
Résultat n°10

Du 7 au 21 novembre 2017.
Cote
6274W/9
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 7 au 21 novembre 2017.
Résultat n°11

Du 19 octobre au 7 novembre 2017.
Cote
6274W/8
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 19 octobre au 7 novembre 2017.
Résultat n°12

Du 11 au 19 octobre 2017.
Cote
6274W/7
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 11 au 19 octobre 2017.
Résultat n°13

Du 1er au 11 octobre 2017.
Cote
6274W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 1er au 11 octobre 2017.
Résultat n°14

Du 20 au 30 septembre 2017.
Cote
6274W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 20 au 30 septembre 2017.
Résultat n°15

Du 21 août au 19 septembre 2017.
Cote
6274W/4
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 21 août au 19 septembre 2017.
Résultat n°16

Du 27 juillet au 21 août 2017.
Cote
6274W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 27 juillet au 21 août 2017.
Résultat n°17

Du 11 au 27 juillet 2017.
Cote
6274W/2
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 11 au 27 juillet 2017.
Résultat n°18

Du 1er au 11 juillet 2017.
Cote
6274W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6274W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des...

  • Du 1er au 11 juillet 2017.
Résultat n°19

Données générales : nature des faits.
Cote
6234W/33
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Données générales : nature des faits.
Résultat n°20

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
6234W/32
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°21

1er octobre-24 décembre 1992.
Cote
6234W/31
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 1er octobre-24 décembre 1992.
Résultat n°22

7 mai-24 septembre 1992.
Cote
6234W/30
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 7 mai-24 septembre 1992.
Résultat n°23

9 janvier-16 avril 1992.
Cote
6234W/29
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 9 janvier-16 avril 1992.
Résultat n°24

Saint-Genis-Laval.
Cote
6234W/28
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°25

Neuville-sur-Saône.
Cote
6234W/27
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Neuville-sur-Saône.
Résultat n°26

1989-1991.
Cote
6234W/26
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1989-1991.
Résultat n°27

1986-1988.
Cote
6234W/25
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1986-1988.
Résultat n°28

7ème et 8ème sections.
Cote
6234W/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 7ème et 8ème sections.
Résultat n°29

7 mai-5 novembre 1992.
Cote
6234W/23
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°30

7 novembre 1991-23 avril 1992.
Cote
6234W/22
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 novembre 1991-23 avril 1992.
Résultat n°31

19 août-17 décembre 1992.
Cote
6234W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 19 août-17 décembre 1992.
Résultat n°32

9 janvier-6 août 1992.
Cote
6234W/20
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 9 janvier-6 août 1992.
Résultat n°33

3ème et 4ème sections.
Cote
6234W/19
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 3ème et 4ème sections.
Résultat n°34

2 mars-29 juin 1992.
Cote
6234W/18
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 2 mars-29 juin 1992.
Résultat n°35

6 janvier-24 février 1992.
Cote
6234W/17
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 6 janvier-24 février 1992.
Résultat n°36

Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Cote
6234W/16
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Résultat n°37

Du 3 janvier au 19 juin 1992.
Cote
6234W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 3 janvier au 19 juin 1992.
Résultat n°38

Du 5 juillet au 24 décembre 1991.
Cote
6234W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1991.
  • Du 5 juillet au 24 décembre 1991.
Résultat n°39

Du 4 janvier au 28 juin 1991.
Cote
6234W/13
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1991.
  • Du 4 janvier au 28 juin 1991.
Résultat n°40

Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Cote
6234W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1990.
  • Du 3 juillet au 21 décembre 1990.