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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2020.

1 media

Cote
5887W458
Date
2020
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Évaluation de l'établissement.
  • Rapports d'activité.
  • 2020.
Résultat n°2
2017-2019.

1 media

Cote
5894W/4
Date
2017-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017-2019.
Résultat n°3
2019.

1 media

Cote
5887W457
Date
2019
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Évaluation de l'établissement.
  • Rapports d'activité.
  • 2019.
Résultat n°4
2018.

1 media

Cote
5899W/7
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°5
Publications.

1 media

Cote
5682W/47
Date
1899-2018
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Communication
  • Publications.
Résultat n°6
Tirages de plans sur papier.

1 media

Cote
324J1228
Date
1989-2018
Lieu
RHONE-ALPES
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Ain.
  • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
  • Dossier des ouvrages exécutés.
  • Tirages de plans sur papier.
Résultat n°7
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Cote
5898W/12
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°8
2018.

1 media

Cote
5887W456
Date
2018
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Évaluation de l'établissement.
  • Rapports d'activité.
  • 2018.
Résultat n°9
Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

1 media

Cote
5898W/11
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Résultat n°10
Cote
324J1228
Date
1989-2018
Lieu
RHONE-ALPES
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Ain.
  • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
  • Dossier des ouvrages exécutés.
  • Tirages de plans sur papier.
Résultat n°11
Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

1 media

Cote
5898W/13
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Résultat n°12
2017.

1 media

Cote
5899W/3
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2017.
Résultat n°13
Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

1 media

Cote
5898W/8
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Résultat n°14
2017.

1 media

Cote
5899W/6
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2017.
Résultat n°15
Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

1 media

Cote
5898W/9
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Résultat n°16
2017 (21 juin - 6 septembre).

1 media

Cote
5887W443
Date
2017
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Administration.
  • Correspondance de la direction, suivi.
  • Courriers envoyés.
  • 2017 (21 juin - 6 septembre).
Résultat n°17
Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

1 media

Cote
5898W/10
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Résultat n°18
2015-2016.

1 media

Cote
5894W/3
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°19
2016 (8 janvier - 1er décembre).

1 media

Cote
5887W442
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Administration.
  • Correspondance de la direction, suivi.
  • Courriers envoyés.
  • 2016 (8 janvier - 1er décembre).
Résultat n°20
26 avril.

1 media

Cote
5887W825
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Prévention des risques.
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 2016.
  • 26 avril.
Résultat n°21
2 juin.

1 media

Cote
5887W794
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Comité technique.
  • 2016.
  • 2 juin.
Résultat n°22
29 novembre.

1 media

Cote
5887W780
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2016.
  • 29 novembre.
Résultat n°23
10 février.

1 media

Cote
5887W778
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2016.
  • 10 février.
Résultat n°24
Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

1 media

Cote
5898W/7
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Résultat n°25
2016.

1 media

Cote
5899W/2
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2016.
Résultat n°26
Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

1 media

Cote
5898W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Résultat n°27
2016.

1 media

Cote
5899W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2016.
Résultat n°28
21 juin.

1 media

Cote
5887W174
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2016.
  • 21 juin.
Résultat n°29
30 juin.

1 media

Cote
5887W779
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2016.
  • 30 juin.
Résultat n°30
1er mars.

1 media

Cote
5887W173
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2016.
  • 1er mars.
Résultat n°31
1er décembre.

1 media

Cote
5887W826
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Prévention des risques.
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 2016.
  • 1er décembre.
Résultat n°32
9 février.

1 media

Cote
5887W793
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Comité technique.
  • 2016.
  • 9 février.
Résultat n°33
15 novembre.

1 media

Cote
5887W795
Date
2016
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Comité technique.
  • 2016.
  • 15 novembre.
Résultat n°34
Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

1 media

Cote
5898W/6
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Résultat n°35
5 novembre.

1 media

Cote
5887W792
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Comité technique.
  • 2015.
  • 5 novembre.
Résultat n°36
28 janvier.

1 media

Cote
5887W774
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2015.
  • 28 janvier.
Résultat n°37
24 février.

1 media

Cote
5887W775
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2015.
  • 24 février.
Résultat n°38
26 février.

1 media

Cote
5887W790
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Comité technique.
  • 2015.
  • 26 février.
Résultat n°39
22 octobre.

1 media

Cote
5887W171
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2015.
  • 22 octobre.
Résultat n°40
6 octobre.

1 media

Cote
5887W823
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Prévention des risques.
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 2015.
  • 6 octobre.
Résultat n°41
Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

1 media

Cote
5898W/3
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Résultat n°42
29 juin.

1 media

Cote
5887W776
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2015.
  • 29 juin.
Résultat n°43
26 juin - 22 décembre.

1 media

Cote
5887W441
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Administration.
  • Correspondance de la direction, suivi.
  • Courriers envoyés.
  • 2015.
  • 26 juin - 22 décembre.
Résultat n°44
2015.

1 media

Cote
5899W/4
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2015.
Résultat n°45
18 juin.

1 media

Cote
5887W170
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2015.
  • 18 juin.
Résultat n°46
14 décembre.

1 media

Cote
5887W172
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2015.
  • 14 décembre.
Résultat n°47
Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

1 media

Cote
5898W/4
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Résultat n°48
27 novembre.

1 media

Cote
5887W777
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2015.
  • 27 novembre.
Résultat n°49
9 janvier - 22 juin.

1 media

Cote
5887W440
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Administration.
  • Correspondance de la direction, suivi.
  • Courriers envoyés.
  • 2015.
  • 9 janvier - 22 juin.
Résultat n°50
Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

1 media

Cote
5898W/1
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Résultat n°51
2015.

1 media

Cote
5899W/1
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2015.
Résultat n°52
2 avril.

1 media

Cote
5887W822
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Prévention des risques.
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 2015.
  • 2 avril.
Résultat n°53
10 juin.

1 media

Cote
5887W791
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Comité technique.
  • 2015.
  • 10 juin.
Résultat n°54
Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

1 media

Cote
5898W/2
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Résultat n°55
22 janvier.

1 media

Cote
5887W821
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Prévention des risques.
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 2015.
  • 22 janvier.
Résultat n°56
15 décembre.

1 media

Cote
5887W824
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Prévention des risques.
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 2015.
  • 15 décembre.
Résultat n°57
26 mars.

1 media

Cote
5887W169
Date
2015
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2015.
  • 26 mars.
Résultat n°58
N° 3613-4039.

1 media

Cote
5763W/15
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°59
25 février.

1 media

Cote
5887W787
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Comité technique.
  • 2014.
  • 25 février.
Résultat n°60
N° 22-569.

1 media

Cote
5763W/8
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°61
13 juin.

1 media

Cote
5887W166
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2014.
  • 13 juin.
Résultat n°62
N° 3037-3586.

1 media

Cote
5763W/14
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°63
29 janvier - 19 mai.

1 media

Cote
5887W438
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Administration.
  • Correspondance de la direction, suivi.
  • Courriers envoyés.
  • 2014.
  • 29 janvier - 19 mai.
Résultat n°64
N° 1153-1650.

1 media

Cote
5763W/10
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°65
21 octobre.

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Cote
5887W167
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2014.
  • 21 octobre.
Résultat n°66
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

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Cote
5895W/5
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°67
3 juillet.

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Cote
5887W820
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Prévention des risques.
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 2014.
  • 3 juillet.
Résultat n°68
N° 599-1134.

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Cote
5763W/9
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 599-1134.
Résultat n°69
18 décembre.

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Cote
5887W773
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2014.
  • 18 décembre.
Résultat n°70
Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

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Cote
5895W/4
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Résultat n°71
25 novembre.

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Cote
5887W772
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2014.
  • 25 novembre.
Résultat n°72
N° 2122-2634.

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Cote
5763W/12
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2122-2634.
Résultat n°73
20 mai - 22 décembre.

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Cote
5887W439
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Administration.
  • Correspondance de la direction, suivi.
  • Courriers envoyés.
  • 2014.
  • 20 mai - 22 décembre.
Résultat n°74
7 juillet.

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Cote
5887W771
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Commission administrative paritaire régionale.
  • 2014.
  • 7 juillet.
Résultat n°75
4 avril.

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Cote
5887W165
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, tenue des séances.
  • 2014.
  • 4 avril.
Résultat n°76
2014.

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Cote
5887W25
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Direction.
  • Instances décisionnelles.
  • Conseil d'administration, élection des représentants...
  • 2014.
Résultat n°77
22 octobre.

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Cote
5887W789
Date
2014
Lieu - Type de document
PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 5887W - Centre régional des œuvres universitaires et...

  • Ressources humaines.
  • Organismes représentatifs, tenue des séances.
  • Comité technique.
  • 2014.
  • 22 octobre.
Résultat n°78
Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.

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Cote
5895W/6
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.
Résultat n°79
N° 2667-3012.

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Cote
5763W/13
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2667-3012.
Résultat n°80
2012-2014.

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Cote
5894W/2
Date
2012-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012-2014.