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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fonds de solidarité pour le logement.

1 media

Cote
332J17
Date
1990-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Fonds de solidarité pour le logement.
Résultat n°2
Création et évolution juridique.

1 media

Cote
332J1
Date
1993-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Création et évolution juridique.
Résultat n°3
2015-2020.

1 media

Cote
332J6
Date
2015-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2015-2020.
Résultat n°4
Finances.

1 media

Cote
332J9
Date
1992-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Finances.
Résultat n°5
Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

1 media

Cote
6118W/7
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Résultat n°6
Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

1 media

Cote
6118W/3
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Résultat n°7
Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

1 media

Cote
6118W/2
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
  • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Résultat n°8
Relations avec les partenaires.

1 media

Cote
332J21
Date
1988-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Relations avec les partenaires.
Résultat n°9
2017-2019.

1 media

Cote
5894W/4
Date
2017-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017-2019.
Résultat n°10
Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

1 media

Cote
6118W/8
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.
Résultat n°11
Bureau et bureau élargi.

1 media

Cote
332J8
Date
2005-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Bureau et bureau élargi.
Résultat n°12
Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

1 media

Cote
6118W/5
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.
Résultat n°13
Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

1 media

Cote
6118W/4
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.
Résultat n°14
Conseil d'administration.

1 media

Cote
332J7
Date
1997-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Conseil d'administration.
Résultat n°15
Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

1 media

Cote
6118W/6
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.
Résultat n°16
Dossiers des demandeurs.

1 media

Cote
332J19
Date
2006-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Dossiers des demandeurs.
Résultat n°17
2018.

1 media

Cote
5899W/7
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°18
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Cote
5898W/12
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°19
Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

1 media

Cote
5898W/11
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Résultat n°20
Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

1 media

Cote
5898W/13
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.