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798 résultats

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  1. Résultat n°1
    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    1 media

    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/8

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  2. Résultat n°2
    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    1 media

    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/7

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  3. Résultat n°3
    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    1 media

    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/6

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  4. Résultat n°4
    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    1 media

    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/5

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  5. Résultat n°5
    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    1 media

    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/4

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  6. Résultat n°6
    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    1 media

    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/3

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  7. Résultat n°7
    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    1 media

    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Date

    2018-2019

    Cote

    6118W/2

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  8. Résultat n°8
    Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    1 media

    Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    Date

    2018

    Cote

    6118W/1

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  9. Résultat n°9
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  10. Résultat n°10
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/6

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  11. Résultat n°11
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/5

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  12. Résultat n°12
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5899W/4

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2015.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  13. Résultat n°13
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/3

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  14. Résultat n°14
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/2

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  15. Résultat n°15
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5899W/1

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2015.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  16. Résultat n°16
    Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    1 media

    Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/13

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  17. Résultat n°17
    Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    1 media

    Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/12

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  18. Résultat n°18
    Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    1 media

    Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/11

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  19. Résultat n°19
    Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

    1 media

    Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

    Date

    2017

    Cote

    5898W/10

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017.
    • Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  20. Résultat n°20
    Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

    1 media

    Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

    Date

    2017

    Cote

    5898W/9

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017.
    • Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  21. Résultat n°21
    Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    1 media

    Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    Date

    2017

    Cote

    5898W/8

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017.
    • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  22. Résultat n°22
    Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    1 media

    Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    Date

    2016

    Cote

    5898W/7

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2016.
    • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  23. Résultat n°23
    Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

    1 media

    Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

    Date

    2016

    Cote

    5898W/6

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2016.
    • Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  24. Résultat n°24
    Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    1 media

    Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    Date

    2016

    Cote

    5898W/5

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2016.
    • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  25. Résultat n°25
    Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

    1 media

    Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

    Date

    2015

    Cote

    5898W/4

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015.
    • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  26. Résultat n°26
    Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

    1 media

    Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

    Date

    2015

    Cote

    5898W/3

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015.
    • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  27. Résultat n°27
    Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

    1 media

    Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

    Date

    2015

    Cote

    5898W/2

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015.
    • Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  28. Résultat n°28
    Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

    1 media

    Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

    Date

    2015

    Cote

    5898W/1

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015.
    • Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  29. Résultat n°29
    Statistiques mensuelles.

    1 media

    Statistiques mensuelles.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5897W/33

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Statistiques mensuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  30. Résultat n°30
    Dossiers individuels.

    1 media

    Dossiers individuels.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5897W/32

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  31. Résultat n°31
    Juin-décembre.

    1 media

    Juin-décembre.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/31

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2010.
    • Juin-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  32. Résultat n°32
    Janvier-mai.

    1 media

    Janvier-mai.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/30

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2010.
    • Janvier-mai.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  33. Résultat n°33
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/29

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  34. Résultat n°34
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/28

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  35. Résultat n°35
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  36. Résultat n°36
    Janvier-juillet.

    1 media

    Janvier-juillet.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/26

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  37. Résultat n°37
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5897W/25

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  38. Résultat n°38
    Octobre.

    1 media

    Octobre.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/24

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  39. Résultat n°39
    Août-septembre.

    1 media

    Août-septembre.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/23

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Août-septembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  40. Résultat n°40
    Juillet.

    1 media

    Juillet.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/22

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale