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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fonds de solidarité pour le logement.

    1 media

    Fonds de solidarité pour le logement.

    Date

    1990-2020

    Cote

    332J17

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Fonds de solidarité pour le logement.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  2. Résultat n°2
    Création et évolution juridique.

    1 media

    Création et évolution juridique.

    Date

    1993-2020

    Cote

    332J1

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Vie de l'association.
    • Création et évolution juridique.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  3. Résultat n°3
    2015-2020.

    1 media

    2015-2020.

    Date

    2015-2020

    Cote

    332J6

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2020.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  4. Résultat n°4
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1992-2020

    Cote

    332J9

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Finances.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  5. Résultat n°5
    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    1 media

    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/7

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  6. Résultat n°6
    Convention d'utilité sociale (CUS).

    1 media

    Convention d'utilité sociale (CUS).

    Date

    2011-2019

    Cote

    6137W/2

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Convention d'utilité sociale (CUS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    1 media

    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/3

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  8. Résultat n°8
    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    1 media

    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Date

    2018-2019

    Cote

    6118W/2

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  9. Résultat n°9
    Quartier Les Pérouses-Brignais.

    1 media

    Quartier Les Pérouses-Brignais.

    Date

    2013-2019

    Cote

    6137W/7

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • Quartier Les Pérouses-Brignais.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

    1 media

    COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

    Date

    2008-2019

    Cote

    6137W/8

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien)....

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Relations avec les partenaires.

    1 media

    Relations avec les partenaires.

    Date

    1988-2019

    Cote

    332J21

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Relations avec les partenaires.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  12. Résultat n°12
    2017-2019.

    1 media

    2017-2019.

    Date

    2017-2019

    Cote

    5894W/4

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017-2019.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  13. Résultat n°13
    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    1 media

    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/8

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  14. Résultat n°14
    Bureau et bureau élargi.

    1 media

    Bureau et bureau élargi.

    Date

    2005-2019

    Cote

    332J8

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Bureau et bureau élargi.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  15. Résultat n°15
    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    1 media

    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/5

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  16. Résultat n°16
    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    1 media

    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/4

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  17. Résultat n°17
    Quartier Belleroche-Villefranche.

    1 media

    Quartier Belleroche-Villefranche.

    Date

    2016-2019

    Cote

    6137W/6

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • Quartier Belleroche-Villefranche.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1997-2019

    Cote

    332J7

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  19. Résultat n°19
    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    1 media

    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/6

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  20. Résultat n°20
    Dossiers des demandeurs.

    1 media

    Dossiers des demandeurs.

    Date

    2006-2018

    Cote

    332J19

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Dossiers des demandeurs.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)