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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fonds de solidarité pour le logement.

1 media

Fonds de solidarité pour le logement.
Cote
332J17
 Date
1990-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Fonds de solidarité pour le logement.
Résultat n°2
Création et évolution juridique.

1 media

Création et évolution juridique.
Cote
332J1
 Date
1993-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Création et évolution juridique.
Résultat n°3
2015-2020.

1 media

2015-2020.
Cote
332J6
 Date
2015-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2015-2020.
Résultat n°4
Finances.

1 media

Finances.
Cote
332J9
 Date
1992-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Finances.
Résultat n°5
Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

1 media

Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Cote
6118W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Résultat n°6
Convention d'utilité sociale (CUS).

1 media

Convention d'utilité sociale (CUS).
Cote
6137W/2
 Date
2011-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

  • Convention d'utilité sociale (CUS).
Résultat n°7
Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

1 media

Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Cote
6118W/3
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Résultat n°8
Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

1 media

Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Cote
6118W/2
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
  • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Résultat n°9
Quartier Les Pérouses-Brignais.

1 media

Quartier Les Pérouses-Brignais.
Cote
6137W/7
 Date
2013-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

  • Renouvellement urbain.
  • Quartier Les Pérouses-Brignais.
Résultat n°10
COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

1 media

COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.
Cote
6137W/8
 Date
2008-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

  • Renouvellement urbain.
  • COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien)....
Résultat n°11
Relations avec les partenaires.

1 media

Relations avec les partenaires.
Cote
332J21
 Date
1988-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Relations avec les partenaires.
Résultat n°12
2017-2019.

1 media

2017-2019.
Cote
5894W/4
 Date
2017-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017-2019.
Résultat n°13
Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

1 media

Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.
Cote
6118W/8
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.
Résultat n°14
Bureau et bureau élargi.

1 media

Bureau et bureau élargi.
Cote
332J8
 Date
2005-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Bureau et bureau élargi.
Résultat n°15
Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

1 media

Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.
Cote
6118W/5
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.
Résultat n°16
Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

1 media

Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.
Cote
6118W/4
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.
Résultat n°17
Quartier Belleroche-Villefranche.

1 media

Quartier Belleroche-Villefranche.
Cote
6137W/6
 Date
2016-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

  • Renouvellement urbain.
  • Quartier Belleroche-Villefranche.
Résultat n°18
Conseil d'administration.

1 media

Conseil d'administration.
Cote
332J7
 Date
1997-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Conseil d'administration.
Résultat n°19
Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

1 media

Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.
Cote
6118W/6
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.
Résultat n°20
Dossiers des demandeurs.

1 media

Dossiers des demandeurs.
Cote
332J19
 Date
2006-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Dossiers des demandeurs.