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  1. Résultat n°1
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  2. Résultat n°2
    Offices publics de HLM.

    1 media

    Offices publics de HLM.

    Date

    1946-1980

    Cote

    1266W 1-1266W20

    • Contexte : Offices publics de HLM.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  3. Résultat n°3
    Répertoire du registre d'ordre.

    1 media

    Répertoire du registre d'ordre.

    Date

    1951-1962

    Cote

    2221W1

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Répertoire du registre d'ordre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  4. Résultat n°4
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  5. Résultat n°5
    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    1 media

    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2221W12

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  6. Résultat n°6
    48C Charbonnier.

    1 media

    48C Charbonnier.

    Date

    1963-2006

    Cote

    5601W/61

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 48C Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  7. Résultat n°7

    Gestion locative, suivi.

    Date

    1968-1985

    Cote

    4527W8

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Gestion locative, suivi.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    18 Max Barel.

    1 media

    18 Max Barel.

    Date

    1972-2007

    Cote

    5601W/55

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 18 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  9. Résultat n°9
    Allée 41.

    1 media

    Allée 41.

    Date

    1975-2007

    Cote

    5601W/38

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 41.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  10. Résultat n°10
    Allée 5.

    1 media

    Allée 5.

    Date

    1975-2003

    Cote

    5601W/34

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 5.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  11. Résultat n°11
    Allée 19.

    1 media

    Allée 19.

    Date

    1975-2007

    Cote

    5601W/36

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 19.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  12. Résultat n°12
    Allées 53 et 55.

    1 media

    Allées 53 et 55.

    Date

    1975-2011

    Cote

    5601W/40

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allées 53 et 55.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  13. Résultat n°13
    63 Allende.

    1 media

    63 Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/46

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 63 Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  14. Résultat n°14
    65C Allende.

    1 media

    65C Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/48

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65C Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  15. Résultat n°15
    67B Allende.

    1 media

    67B Allende.

    Date

    1976-2006

    Cote

    5601W/51

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 67B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  16. Résultat n°16
    23 Emile Zola.

    1 media

    23 Emile Zola.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/44

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 23 Emile Zola.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  17. Résultat n°17
    20 Max Barel.

    1 media

    20 Max Barel.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/56

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 20 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  18. Résultat n°18
    33 Jules Ferry.

    1 media

    33 Jules Ferry.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/45

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 33 Jules Ferry.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  19. Résultat n°19
    Allées 17, 39, 57 et 59.

    1 media

    Allées 17, 39, 57 et 59.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/37

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allées 17, 39, 57 et 59.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  20. Résultat n°20
    44 Ambroise Croizat.

    1 media

    44 Ambroise Croizat.

    Date

    1976-2004

    Cote

    5601W/41

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 44 Ambroise Croizat.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  21. Résultat n°21
    21 Emile Zola.

    1 media

    21 Emile Zola.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/43

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 21 Emile Zola.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  22. Résultat n°22
    46D Charbonnier.

    1 media

    46D Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/59

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46D Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  23. Résultat n°23
    46A Charbonnier.

    1 media

    46A Charbonnier.

    Date

    1977-2014

    Cote

    5601W/57

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46A Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  24. Résultat n°24
    8 Max Barel.

    1 media

    8 Max Barel.

    Date

    1977-2007

    Cote

    5601W/53

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 8 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  25. Résultat n°25
    48B Charbonnier.

    1 media

    48B Charbonnier.

    Date

    1977-2009

    Cote

    5601W/60

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 48B Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  26. Résultat n°26
    46B Charbonnier.

    1 media

    46B Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/58

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46B Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  27. Résultat n°27
    16 Max Barel.

    1 media

    16 Max Barel.

    Date

    1977-2004

    Cote

    5601W/54

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 16 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  28. Résultat n°28
    Allée 7.

    1 media

    Allée 7.

    Date

    1978-2010

    Cote

    5601W/35

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 7.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  29. Résultat n°29
    48F Charbonnier.

    1 media

    48F Charbonnier.

    Date

    1978-2007

    Cote

    5601W/62

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 48F Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  30. Résultat n°30
    67A Allende.

    1 media

    67A Allende.

    Date

    1978-2003

    Cote

    5601W/50

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 67A Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  31. Résultat n°31
    Action économique.

    1 media

    Action économique.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1595W 1-1595W4

    • Contexte : Action économique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  32. Résultat n°32
    Allée 47.

    1 media

    Allée 47.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/39

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 47.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  33. Résultat n°33
    65D Allende.

    1 media

    65D Allende.

    Date

    1980-2012

    Cote

    5601W/49

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65D Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  34. Résultat n°34
    62-64 Ambroise Croizat.

    1 media

    62-64 Ambroise Croizat.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/42

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 62-64 Ambroise Croizat.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  35. Résultat n°35
    65A Allende.

    1 media

    65A Allende.

    Date

    1980-2006

    Cote

    5601W/47

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65A Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  36. Résultat n°36
    Toutes résidences.

    1 media

    Toutes résidences.

    Date

    1993-1997

    Cote

    5601W/1

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Toutes résidences.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  37. Résultat n°37
    71B Allende.

    1 media

    71B Allende.

    Date

    1994-2008

    Cote

    5601W/52

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 71B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  38. Résultat n°38
    Toutes résidences.

    1 media

    Toutes résidences.

    Date

    1998

    Cote

    5601W/2

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Toutes résidences.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  39. Résultat n°39
    Résidences Couloud et Tour du Mas.

    1 media

    Résidences Couloud et Tour du Mas.

    Date

    1999

    Cote

    5601W/5

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Couloud et Tour du Mas.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  40. Résultat n°40
    Résidences Max Barel et Jacques Duclos.

    1 media

    Résidences Max Barel et Jacques Duclos.

    Date

    1999

    Cote

    5601W/3

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Max Barel et Jacques Duclos.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux