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159 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°2
Offices publics de HLM.

1 media

Offices publics de HLM.
Cote
1266W 1-1266W20
 Date
1946-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Offices publics de HLM.
Résultat n°3
Répertoire du registre d'ordre.

1 media

Répertoire du registre d'ordre.
Cote
2221W1
 Date
1951-1962
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Répertoire du registre d'ordre.
Résultat n°4
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2434W 1-2434W8
 Date
1953-1987
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°5
Chapitres n° 1-0 à 134-0.

1 media

Chapitres n° 1-0 à 134-0.
Cote
2221W12
 Date
1963-1981
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitres n° 1-0 à 134-0.
Résultat n°6
48C Charbonnier.

1 media

48C Charbonnier.
Cote
5601W/61
 Date
1963-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 48C Charbonnier.
Résultat n°7
18 Max Barel.

1 media

18 Max Barel.
Cote
5601W/55
 Date
1972-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 18 Max Barel.
Résultat n°8
Allée 41.

1 media

Allée 41.
Cote
5601W/38
 Date
1975-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 41.
Résultat n°9
Allée 5.

1 media

Allée 5.
Cote
5601W/34
 Date
1975-2003
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 5.
Résultat n°10
Allée 19.

1 media

Allée 19.
Cote
5601W/36
 Date
1975-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 19.
Résultat n°11
Allées 53 et 55.

1 media

Allées 53 et 55.
Cote
5601W/40
 Date
1975-2011
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allées 53 et 55.
Résultat n°12
63 Allende.

1 media

63 Allende.
Cote
5601W/46
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 63 Allende.
Résultat n°13
65C Allende.

1 media

65C Allende.
Cote
5601W/48
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65C Allende.
Résultat n°14
67B Allende.

1 media

67B Allende.
Cote
5601W/51
 Date
1976-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 67B Allende.
Résultat n°15
23 Emile Zola.

1 media

23 Emile Zola.
Cote
5601W/44
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 23 Emile Zola.
Résultat n°16
20 Max Barel.

1 media

20 Max Barel.
Cote
5601W/56
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 20 Max Barel.
Résultat n°17
33 Jules Ferry.

1 media

33 Jules Ferry.
Cote
5601W/45
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 33 Jules Ferry.
Résultat n°18
Allées 17, 39, 57 et 59.

1 media

Allées 17, 39, 57 et 59.
Cote
5601W/37
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allées 17, 39, 57 et 59.
Résultat n°19
44 Ambroise Croizat.

1 media

44 Ambroise Croizat.
Cote
5601W/41
 Date
1976-2004
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 44 Ambroise Croizat.
Résultat n°20
21 Emile Zola.

1 media

21 Emile Zola.
Cote
5601W/43
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 21 Emile Zola.