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  • 1
    1er-15 février.

    1 media

    1er-15 février.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/19

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1943.
    • 1er-15 février.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 2
    4 septembre-14 octobre.

    1 media

    4 septembre-14 octobre.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/8

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1923.
    • 4 septembre-14 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 3
    12-31 janvier.

    1 media

    12-31 janvier.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/18

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1943.
    • 12-31 janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 4
    4 janvier-27 mars.

    1 media

    4 janvier-27 mars.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/11

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1933.
    • 4 janvier-27 mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 5
    28 mars-24 mai.

    1 media

    28 mars-24 mai.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/12

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1933.
    • 28 mars-24 mai.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 6
    1980

    1 media

    1980

    Date

    1980

    Cote

    4925W/3

    • Contexte : Procès-verbaux et dossiers de procédure.

    • Procès-verbaux (décisions).
    • 1980

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  • 7
    21 mai-8 juin.

    1 media

    21 mai-8 juin.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/25

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1943.
    • 21 mai-8 juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 8
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2007

    Cote

    4925W/7

    • Contexte : Procès-verbaux et dossiers de procédure.

    • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  • 9
    1983

    1 media

    1983

    Date

    1983

    Cote

    4925W/4

    • Contexte : Procès-verbaux et dossiers de procédure.

    • Procès-verbaux (décisions).
    • 1983

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  • 10
    11-23 octobre.

    1 media

    11-23 octobre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/32

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1943.
    • 11-23 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 11
    Travail agricole, contentieux.

    1 media

    Travail agricole, contentieux.

    Date

    1959-1983

    Cote

    1985W 1-1985W22, 1985W 441-1985W500

    • Contexte : Travail agricole, contentieux.

    Producteur :

    COMMISSION REGIONALE AGRICOLE D'INVALIDITE ET D'INAPTITUDE AU TRAVAIL (CRAIIT)

  • 12
    Enfants handicapés.

    1 media

    Enfants handicapés.

    Date

    2007

    Cote

    4925W/10

    • Contexte : Procès-verbaux et dossiers de procédure.

    • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
    • Enfants handicapés.

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  • 13
    27 novembre-29 décembre.

    1 media

    27 novembre-29 décembre.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/16

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1933.
    • 27 novembre-29 décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 14
    18 mars-27 avril.

    1 media

    18 mars-27 avril.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/3

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1923.
    • 18 mars-27 avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 15
    19 mars-13 avril.

    1 media

    19 mars-13 avril.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/22

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1943.
    • 19 mars-13 avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 16
    7 novembre-31 décembre.

    1 media

    7 novembre-31 décembre.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/10

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1923.
    • 7 novembre-31 décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 17
    26 mai-26 juillet.

    1 media

    26 mai-26 juillet.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/13

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1933.
    • 26 mai-26 juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 18
    12 juillet-11 août.

    1 media

    12 juillet-11 août.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/6

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1923.
    • 12 juillet-11 août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 19
    21 juillet-9 août.

    1 media

    21 juillet-9 août.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/28

    • Contexte : Dossiers individuels.

    • 1943.
    • 21 juillet-9 août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  • 20
    1980

    1 media

    1980

    Date

    1980

    Cote

    4925W/2

    • Contexte : Procès-verbaux et dossiers de procédure.

    • Procès-verbaux (décisions).
    • 1980

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON