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  1. Résultat n°1
    Commission de contrôle.

    1 media

    Commission de contrôle.

    Date

    2013-2019

    Cote

    6144W4

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Gouvernance.
    • Commission de contrôle.

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  2. Résultat n°2
    2018-2019.

    1 media

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    6144W10

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Personnels.
    • Représentation du personnel.
    • Comité d'entreprise.
    • 2018-2019.

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  3. Résultat n°3
    2015-2019.

    1 media

    2015-2019.

    Date

    2015-2019

    Cote

    6144W12

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Personnels.
    • Représentation du personnel.
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 2015-2019.

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  4. Résultat n°4
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    2014-2019

    Cote

    6144W3

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Gouvernance.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  5. Résultat n°5
    Commission médico-technique.

    1 media

    Commission médico-technique.

    Date

    2016-2018

    Cote

    6144W5

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Gouvernance.
    • Commission médico-technique.

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  6. Résultat n°6
    2015-2017.

    1 media

    2015-2017.

    Date

    2015-2017

    Cote

    6144W9

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Personnels.
    • Représentation du personnel.
    • Comité d'entreprise.
    • 2015-2017.

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  7. Résultat n°7
    Délégué unique du personnel (DUP).

    1 media

    Délégué unique du personnel (DUP).

    Date

    2010-2016

    Cote

    6144W8

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Personnels.
    • Représentation du personnel.
    • Délégué unique du personnel (DUP).

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  8. Résultat n°8
    Négociation annuelle obligatoire (NAO).

    1 media

    Négociation annuelle obligatoire (NAO).

    Date

    2015-2016

    Cote

    6144W13

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Personnels.
    • Représentation du personnel.
    • Négociation annuelle obligatoire (NAO).

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  9. Résultat n°9
    2005-2014.

    1 media

    2005-2014.

    Date

    2005-2014

    Cote

    6144W11

    • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

    • Fonctionnement.
    • Administration.
    • Personnels.
    • Représentation du personnel.
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 2005-2014.

    Producteur :

    AST Grand Lyon

  10. Résultat n°10
    Mutuelles sociales agricoles.

    1 media

    Mutuelles sociales agricoles.

    Date

    1957-2009

    Cote

    4610W 1-4610W120

    • Contexte : Mutuelles sociales agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (SRITEPSA)

  11. Résultat n°11
    1er-15 février.

    1 media

    1er-15 février.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/19

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-15 février.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  12. Résultat n°12
    12-31 janvier.

    1 media

    12-31 janvier.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/18

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 12-31 janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  13. Résultat n°13
    21 mai-8 juin.

    1 media

    21 mai-8 juin.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/25

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 21 mai-8 juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  14. Résultat n°14
    11-23 octobre.

    1 media

    11-23 octobre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/32

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 11-23 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  15. Résultat n°15
    19 mars-13 avril.

    1 media

    19 mars-13 avril.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/22

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 19 mars-13 avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  16. Résultat n°16
    21 juillet-9 août.

    1 media

    21 juillet-9 août.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/28

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 21 juillet-9 août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  17. Résultat n°17
    10-31 août.

    1 media

    10-31 août.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/29

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 10-31 août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  18. Résultat n°18
    1er-19 juillet.

    1 media

    1er-19 juillet.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/27

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-19 juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  19. Résultat n°19
    15-30 novembre.

    1 media

    15-30 novembre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/34

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 15-30 novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  20. Résultat n°20
    15-30 avril.

    1 media

    15-30 avril.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/23

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 15-30 avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical