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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
M-Q.

1 media

Cote
2957W258
Date
1972
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
2
n° 216-401.

1 media

Cote
4075W50
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureau de Tarare.

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
3
Le-Per.

1 media

Cote
4075W177
Date
1977
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureau de Tarare.

  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • Le-Per.
4
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

Cote
2957W105
Date
1973
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
5
A-B.

1 media

Cote
2957W260
Date
1973
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • A-B.
6
Cote
87J36
Date
1629
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT
Type de document
DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Famille Desportes-Gonnet.

  • Autres familles.
  • Familles secondaires.
  • Deponey.
7
J-Q.

1 media

Cote
2957W196
Date
1974
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1974.
  • J-Q.
8
A-Char.

1 media

Cote
2957W281
Date
1977
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • A-Char.
9
1er-24 juin 1981.

1 media

Cote
2957W78
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-24 juin 1981.
10
Q-Z.

1 media

Cote
2957W297
Date
1980
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Q-Z.