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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
A-G.

1 media

A-G.
Cote
4830W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police...

  • A-G.
Résultat n°2
Dossier Pinay : correspondance.

1 media

Dossier Pinay : correspondance.
Cote
4793W/3
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4793W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers Marchat et...

  • Dossier Pinay : correspondance.
Résultat n°3
A-E.

1 media

A-E.
Cote
4830W1
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police...

  • A-E.
Résultat n°4
Dossier Marchat : coupures de presse et correspondance.

1 media

Dossier Marchat : coupures de presse et correspondance.
Cote
4793W/2
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4793W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers Marchat et...

  • Dossier Marchat : coupures de presse et correspondance.
Résultat n°5
Officiers de police judiciaire, discipline : dossiers. Relations avec les forces de sécurité intérieure.

1 media

Officiers de police judiciaire, discipline : dossiers. Relations avec les forces de sécurité intérieure.
Cote
5471W/1
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5471W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du service...

  • Officiers de police judiciaire, discipline : dossiers....
Résultat n°6
Instruction des requêtes contre la France reçues en 2004 de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH).

1 media

Instruction des requêtes contre la France reçues en 2004 de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH).
Cote
5471W/2
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5471W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du service...

  • Instruction des requêtes contre la France reçues en...
Résultat n°7
H-P.

1 media

H-P.
Cote
4830W6
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police...

  • H-P.
Résultat n°8
O-Z.

1 media

O-Z.
Cote
4830W4
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police...

  • O-Z.
Résultat n°9
F-JA.

1 media

F-JA.
Cote
4830W2
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police...

  • F-JA.
Résultat n°10
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
4830W7
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police...

  • Q-Z.
Résultat n°11
JE-N.

1 media

JE-N.
Cote
4830W3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police...

  • JE-N.
Résultat n°12
Commissaire Javilley, Pelisson et autres : instruction du juge SIMON (n° C8 885/69).

1 media

Commissaire Javilley, Pelisson et autres : instruction du juge SIMON (n° C8 885/69).
Cote
4793W/1
 Date
1944-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4793W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers Marchat et...

  • Commissaire Javilley, Pelisson et autres : instruction...