OFFICIER MINISTERIEL

Résultat n°1

1 media
Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Date

1201-1599

Cote

32J 1-32J52
- Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.
Producteur :

POIDEBARD WILLIAM (GENEALOGISTE-HISTORIEN)
Résultat n°2

2 lots 2 medias
Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

Date

1401-1940

Cote

106J 1-106J104
- Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.
Producteur :

FRECON FERDINAND (ERUDIT)
Résultat n°3

1 media
Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

1590-1968

Cote

101J 1-101J97
- Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Producteur :

DURAND MARGUERITE (NOTAIRE)
Résultat n°4

1 media
Archives de l'étude notariale Janson.

Date

1670-1918

Cote

55J 1-55J5
- Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.
Producteur :

JANSON (NOTAIRE)
Résultat n°5

1 media
Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

Date

1725-1946

Cote

164J 1-164J67
- Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.
Producteur :

VERCHERIN JEAN-MARIE (NOTAIRE)
Résultat n°6

1 media
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

1773-1905

Cote

100J 1-21
- Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Producteur :

BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)
Résultat n°7

1 media
Justice, fonds de la Préfecture.

Date

1791-1955

Cote

U 1-U1432
- Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau
Résultat n°8

1 media
Répertoires des officiers publics et ministériels.

Date

1800-1953

Cote

8U 1-8U278
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.
Producteur :

OFFICIERS MINISTERIELS
Résultat n°9

1 media
Syndicats CFDT-CFTC.

Date

1914-1985

Cote

68J 1-68J106
- Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.
Producteur :

UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CONFEDERATION FRANCAISE DU TRAVAIL (CFDT) ET CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS (CFTC)
Résultat n°10

1 media
Parquet général.

Date

1954-1981

Cote

4030W 1-4030W63
- Contexte : Parquet général.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
Résultat n°11

1 media
18 novembre-28 décembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W90
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 18 novembre-28 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°12

1 media
24 juin-22 septembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W88
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 24 juin-22 septembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°13

1 media
Mars-mai 1970.

Date

1970

Cote

2957W131
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Mars-mai 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°14

1 media
Septembre-décembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W134
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Septembre-décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°15

1 media
A-C.

Date

1970

Cote

2957W177
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1970.
- A-C.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°16

1 media
1er juillet-30 septembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W3
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er juillet-30 septembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°17

1 media
D-L.

Date

1970

Cote

2957W178
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1970.
- D-L.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°18

1 media
n° 1-286.

Cote

4075W2
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1970.
- n° 1-286.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°19

1 media
A-C.

Date

1970

Cote

2957W246
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1970.
- A-C.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°20

1 media
n° 1174-1599.

Date

1970

Cote

4075W6
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1970.
- n° 1174-1599.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°21

1 media
n° 865-1173.

Date

1970

Cote

4075W5
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1970.
- n° 865-1173.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°22

1 media
n° 591-864.

Date

1970

Cote

4075W4
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1970.
- n° 591-864.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°23

1 media
1er octobre-30 décembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W4
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er octobre-30 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°24

1 media
5 mai-23 juin 1970.

Date

1970

Cote

2957W87
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 5 mai-23 juin 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°25

1 media
H-M.

Date

1970

Cote

2957W248
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1970.
- H-M.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°26

1 media
8 janvier-10 avril 1970.

Date

1970

Cote

4075W210
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 8 janvier-10 avril 1970.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°27

1 media
Che-Fa.

Date

1970

Cote

4075W129
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1970.
- Che-Fa.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°28

1 media
22 septembre-17 novembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W89
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 22 septembre-17 novembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°29

1 media
Juillet-septembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W133
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Juillet-septembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°30

1 media
1er janvier-3 mars 1970.

Date

1970

Cote

2957W85
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 1er janvier-3 mars 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°31

1 media
M-Z.

Date

1970

Cote

2957W179
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1970.
- M-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°32

1 media
n° 287-590.

Date

1970

Cote

4075W3
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1970.
- n° 287-590.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°33

1 media
Fe-Le.

Date

1970

Cote

4075W130
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1970.
- Fe-Le.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°34

1 media
3 mars-5 mai 1970.

Date

1970

Cote

2957W86
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 3 mars-5 mai 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°35

1 media
2 janvier-11 mars 1970.

Date

1970

Cote

2957W130
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-11 mars 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°36

1 media
A-Cha.

Date

1970

Cote

4075W128
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1970.
- A-Cha.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°37

1 media
Q-Z.

Date

1970

Cote

4075W132
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1970.
- Q-Z.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°38

1 media
4 mars-29 juin 1970.

Date

1970

Cote

2957W2
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4 mars-29 juin 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°39

1 media
n° 1600-2011.

Date

1970

Cote

4075W7
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1970.
- n° 1600-2011.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°40

1 media
D-G.

Date

1970

Cote

2957W247
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1970.
- D-G.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°41

1 media
24 juillet-30 décembre 1970.

Date

1970

Cote

4075W54
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 24 juillet-30 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°42

1 media
15 avril-23 juillet 1970.

Date

1970

Cote

4075W53
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 15 avril-23 juillet 1970.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°43

1 media
Mai-juillet 1970.

Date

1970

Cote

2957W132
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Mai-juillet 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°44

1 media
Li-P.

Date

1970

Cote

4075W131
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1970.
- Li-P.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°45

1 media
5 janvier-26 février 1970.

Date

1970

Cote

2957W1
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5 janvier-26 février 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°46

1 media
N-Z.

Date

1970

Cote

2957W249
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1970.
- N-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°47

1 media
Renseignements patrimoniaux.

Date

s.d.

Cote

2957W176
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Renseignements patrimoniaux.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°48

1 media
25 mai-29 juin 1971.

Date

1971

Cote

2957W94
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 25 mai-29 juin 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°49

1 media
R-Z.

Date

1971

Cote

4075W138
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1971.
- R-Z.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°50

1 media
A-C.

Date

1971

Cote

2957W180
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- A-C.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°51

1 media
n° 1-359.

Date

1971

Cote

4075W8
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1971.
- n° 1-359.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°52

1 media
4 octobre-30 décembre 1971.

Date

1971

Cote

2957W8
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4 octobre-30 décembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°53

1 media
1er juillet-21 septembre 1971.

Date

1971

Cote

2957W95
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 1er juillet-21 septembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°54

1 media
O-Z.

Date

1971

Cote

2957W254
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- O-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°55

1 media
n° 360-724.

Date

1971

Cote

4075W9
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1971.
- n° 360-724.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°56

1 media
8 octobre-29 décembre 1971.

Date

1971

Cote

4075W57
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 8 octobre-29 décembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°57

1 media
Ch-Do.

Date

1971

Cote

4075W134
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1971.
- Ch-Do.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°58

1 media
E-I.

Date

1971

Cote

2957W252
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- E-I.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°59

1 media
Novembre-décembre 1971.

Date

1971

Cote

2957W138
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Novembre-décembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°60

1 media
Juillet-octobre 1971.

Date

1971

Cote

2957W137
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Juillet-octobre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°61

1 media
A-Ca.

Date

1971

Cote

4075W133
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1971.
- A-Ca.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°62

1 media
Dr-G.

Date

1971

Cote

4075W135
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1971.
- Dr-G.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°63

1 media
Me-Q.

Date

1971

Cote

4075W137
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1971.
- Me-Q.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°64

1 media
I-O.

Date

1971

Cote

2957W182
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- I-O.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°65

1 media
H-Ma.

Date

1971

Cote

4075W136
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1971.
- H-Ma.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°66

1 media
6 janvier-14 mai 1971.

Date

1971

Cote

4075W55
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 6 janvier-14 mai 1971.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°67

1 media
9 février-30 mars 1971.

Date

1971

Cote

2957W92
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 9 février-30 mars 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°68

1 media
Janvier-mars 1971.

Date

1971

Cote

2957W135
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Janvier-mars 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°69

1 media
D-H.

Date

1971

Cote

2957W181
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- D-H.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°70

1 media
J-N.

Date

1971

Cote

2957W253
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- J-N.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°71

1 media
22 septembre-12 novembre 1971.

Date

1971

Cote

2957W96
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 22 septembre-12 novembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°72

1 media
Avril-juin 1971.

Date

1971

Cote

2957W136
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Avril-juin 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°73

1 media
A-B.

Date

1971

Cote

2957W250
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°74

1 media
1er avril-28 juin 1971.

Date

1971

Cote

2957W6
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er avril-28 juin 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°75

1 media
1er juillet-22 septembre 1971.

Date

1971

Cote

2957W7
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er juillet-22 septembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°76

1 media
1er avril-24 mai 1971.

Date

1971

Cote

2957W93
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 1er avril-24 mai 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°77

1 media
P-Z.

Date

1971

Cote

2957W183
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- P-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°78

1 media
C-D.

Date

1971

Cote

2957W251
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1971.
- C-D.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°79

1 media
4 janvier-8 février 1971.

Date

1971

Cote

2957W91
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 4 janvier-8 février 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°80

1 media
14 mai-4 octobre 1971.

Date

1971

Cote

4075W56
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 14 mai-4 octobre 1971.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

Résultats de la recherche

Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Date

Cote

Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Producteur :

Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

Date

Cote

Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

Producteur :

Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

Cote

Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Producteur :

Archives de l'étude notariale Janson.

Date

Cote

Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.

Producteur :

Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

Date

Cote

Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

Producteur :

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

Cote

Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Producteur :

Justice, fonds de la Préfecture.

Date

Cote

Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

Producteur :

Répertoires des officiers publics et ministériels.

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.

Producteur :

Syndicats CFDT-CFTC.

Date

Cote

Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.

Producteur :

Parquet général.

Date

Cote

Contexte : Parquet général.

Producteur :

18 novembre-28 décembre 1970.

Date

Cote

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

24 juin-22 septembre 1970.

Date

Cote

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

Mars-mai 1970.

Date

Cote

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

Septembre-décembre 1970.

Date

Cote

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

A-C.

Date

Cote

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

1er juillet-30 septembre 1970.

Date

Cote

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité