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598 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

1 media

Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.
Cote
32J 1-32J52
 Date
1201-1599
 Lieu
LYON, SAINT-PAUL-EN-JAREZ
 Type de document
NOTE

  • Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.
Résultat n°2
Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

2 lots 2 medias

Archives de Ferdinand Frécon, érudit.
Cote
106J 1-106J104
 Date
1401-1940
 Lieu
LYON, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
TABLEAU GENEALOGIQUE

  • Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.
Résultat n°3
Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

1 media

Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
101J 1-101J97
 Date
1590-1968
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, GREZIEU-LE-MARCHE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°4
Archives de l'étude notariale Janson.

1 media

Archives de l'étude notariale Janson.
Cote
55J 1-55J5
 Date
1670-1918
 Lieu
BEAUJEU, COGNY
 Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONTRAT, INVENTAIRE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.
Résultat n°5
Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

1 media

Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.
Cote
164J 1-164J67
 Date
1725-1946
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.
Résultat n°6
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

1 media

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Cote
100J 1-21
 Date
1773-1905
 Lieu
LYON
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Résultat n°7
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°8
Répertoires des officiers publics et ministériels.

1 media

Répertoires des officiers publics et ministériels.
Cote
8U 1-8U278
 Date
1800-1953
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, MINUTE NOTARIALE, REGISTRE

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.
Résultat n°9
Syndicats CFDT-CFTC.

1 media

Syndicats CFDT-CFTC.
Cote
68J 1-68J106
 Date
1914-1985
 Lieu - Type de document
COMPTE RENDU, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, TRACT

  • Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.
Résultat n°10
Parquet général.

1 media

Parquet général.
Cote
4030W 1-4030W63
 Date
1954-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Parquet général.
Résultat n°11
18 novembre-28 décembre 1970.

1 media

18 novembre-28 décembre 1970.
Cote
2957W90
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°12
24 juin-22 septembre 1970.

1 media

24 juin-22 septembre 1970.
Cote
2957W88
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°13
Mars-mai 1970.

1 media

Mars-mai 1970.
Cote
2957W131
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Mars-mai 1970.
Résultat n°14
Septembre-décembre 1970.

1 media

Septembre-décembre 1970.
Cote
2957W134
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Septembre-décembre 1970.
Résultat n°15
A-C.

1 media

A-C.
Cote
2957W177
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • A-C.
Résultat n°16
1er juillet-30 septembre 1970.

1 media

1er juillet-30 septembre 1970.
Cote
2957W3
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juillet-30 septembre 1970.
Résultat n°17
D-L.

1 media

D-L.
Cote
2957W178
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • D-L.
Résultat n°18
n° 1-286.

1 media

n° 1-286.
Cote
4075W2
 Date- Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1970.
  • n° 1-286.
Résultat n°19
A-C.

1 media

A-C.
Cote
2957W246
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • A-C.
Résultat n°20
n° 1174-1599.

1 media

n° 1174-1599.
Cote
4075W6
 Date
1970
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1970.
  • n° 1174-1599.