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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    1 media

    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Date

    1957-1984

    Cote

    2042W 1-2042W15

    • Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  2. Résultat n°2
    Aménagement urbain.

    1 media

    Aménagement urbain.

    Cote

    1796W 1-1796W9

    • Contexte : Aménagement urbain.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  3. Résultat n°3
    Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    1 media

    Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1160W 40-1160W51

    • Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

  4. Résultat n°4
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2678W 1-2678W37

    • Contexte : Affaires communales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)

  5. Résultat n°5
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1901W 1-1901W12

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau