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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

1 media

ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).
Cote
2042W 1-2042W15
 Date
1957-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).
Résultat n°2
Aménagement urbain.

1 media

Aménagement urbain.
Cote
1796W 1-1796W9
 Date- Lieu
BRON, CHAPONNAY, SAINT-PRIEST, FRANCHEVILLE, MEYZIEU, OULLINS, LYON, MIRIBEL-JONAGE (PARC), SAINT-RAMBERT
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement urbain.
Résultat n°3
Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

1 media

Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.
Cote
1160W 40-1160W51
 Date
s.d.
 Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, VAULX-EN-VELIN, MIRIBEL-JONAGE (PARC), PEAGE-DE-ROUSSILLON, VAUGRIS, MORGON (RUISSEAU)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.
Résultat n°4
Affaires communales.

1 media

Affaires communales.
Cote
2678W 1-2678W37
 Date
1980-1990
 Lieu
ANSE
 Type de document -

  • Contexte : Affaires communales.
Résultat n°5
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
1901W 1-1901W12
 Date
1971-1984
 Lieu
GIVORS, BRON, MIRIBEL-JONAGE (PARC), SAONE (VAL)
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : Urbanisme.