Affaires communales.
Date
1980-1990
Cote
2678W 1-2678W37
-
Contexte : Affaires communales.
Producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)
1980-1990
2678W 1-2678W37
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)
1957-1984
2042W 1-2042W15
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
1971-1984
1901W 1-1901W12
PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau
1796W 1-1796W9
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
s.d.
1160W 40-1160W51
PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.