Filtrer les résultats
Multimédias
  • 91
Nom de l'inventaire
  • 29
  • 26
  • 9
  • 9
  • 8
Afficher plus
Producteurs
  • 29
  • 26
Sujets
  • 91
  • 53
  • 53
  • 31
  • 30
Afficher plus
Lieux
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 64
  • 44
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Analyse de l’eau du Rhône.

    1 media

    Analyse de l’eau du Rhône.

    Date

    1993-1996

    Cote

    297J203

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Analyse de l’eau du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  2. Résultat n°2
    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    1 media

    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Date

    1990

    Cote

    297J196

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  3. Résultat n°3
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    1 media

    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6005W23

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Synthèse des documents de référence, préparation du...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  5. Résultat n°5
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-1995

    Cote

    6005W7

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
    • Première partie.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  7. Résultat n°7
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    1 media

    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    Date

    1971-1998

    Cote

    6005W1

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Service industrie en charge des primes et redevances.
    • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  9. Résultat n°9
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  10. Résultat n°10
    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    1 media

    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Date

    1982

    Cote

    297J202

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  11. Résultat n°11
    Protection de l'environnement.

    1 media

    Protection de l'environnement.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1238W 1-1238W43

    • Contexte : Protection de l'environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau

  12. Résultat n°12
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13
    Agriculture et environnement.

    1 media

    Agriculture et environnement.

    Date

    1963-1980

    Cote

    1340W 1-1340W57

    • Contexte : Agriculture et environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  14. Résultat n°14
    2007-2011.

    1 media

    2007-2011.

    Date

    2007-2011.

    Cote

    297J215

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Partenariat entre la FRAPNA et l'entreprise TREDI.
    • Travaux collaboratifs.
    • 2007-2011.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  15. Résultat n°15
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    1 media

    Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    Date

    2009

    Cote

    297J195

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  19. Résultat n°19
    Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

    1 media

    Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

    Date

    1993-1995

    Cote

    6005W4

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Enquête sur la perception de la notion de jour normal...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  20. Résultat n°20
    Août à octobre 2003.

    1 media

    Août à octobre 2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/7

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Août à octobre 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement