Filtrer les résultats
Multimédias
  • 193
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 63
  • 61
  • 43
  • 10
  • 10
Afficher plus
Producteurs
  • 104
  • 63
  • 10
Sujets
  • 203
  • 124
  • 92
  • 87
  • 63
Afficher plus
Lieux
  • 107
  • 63
  • 57
  • 55
  • 49
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 190
  • 84
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    5883W/4

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  2. Résultat n°2
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  3. Résultat n°3
    Projet de reconfiguration du site.

    1 media

    Projet de reconfiguration du site.

    Date

    2009

    Cote

    5820W57

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de reconfiguration du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  4. Résultat n°4

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  5. Résultat n°5
    Contrôles et visites du site.

    1 media

    Contrôles et visites du site.

    Date

    1982-2009

    Cote

    5820W58

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Contrôles et visites du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  6. Résultat n°6
    Station basse de traitement.

    1 media

    Station basse de traitement.

    Cote

    5820W40

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Station basse de traitement.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  7. Résultat n°7
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  8. Résultat n°8
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5883W/2

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Mouvement de terrain.

    1 media

    Mouvement de terrain.

    Date

    2008

    Cote

    5820W63

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Mouvement de terrain.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  10. Résultat n°10
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    1 media

    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5864W/8

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13
    Comité de pilotage régional.

    1 media

    Comité de pilotage régional.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/5

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Comité de pilotage régional.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14
    Usine SIMO.

    1 media

    Usine SIMO.

    Date

    1978-2006

    Cote

    5820W41

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Usine SIMO.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  15. Résultat n°15
    Radioactivité.

    1 media

    Radioactivité.

    Date

    1980-2005

    Cote

    5820W59

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Radioactivité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  16. Résultat n°16
    Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du transfert du bassin de sédimentation.

    1 media

    Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du transfert du bassin de sédimentation.

    Date

    1996-2005

    Cote

    5820W56

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  17. Résultat n°17

    Sous-groupe de travail « Réduction des rejets toxiques ».

    Date

    2000-2005

    Cote

    6294W19

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD).
    • Sous-groupe de travail « Réduction des rejets toxiques...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  18. Résultat n°18

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6294W22

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  19. Résultat n°19

    Association CAMALY.

    Date

    1996-2004

    Cote

    6294W20

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Association CAMALY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  20. Résultat n°20
    Listes des établissements concernés par département, projet de convention cadre entre l'Agence de l'eau et la Chambre régionale de Commerce et d'Industrie, documents de travail, correspondance, consultation des laboratoires.

    1 media

    Listes des établissements concernés par département, projet de convention cadre entre l'Agence de l'eau et la Chambre régionale de Commerce et d'Industrie, documents de travail, correspondance, consultation des laboratoires.

    Date

    2002-2003

    Cote

    5864W/6

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Listes des établissements concernés par département,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21

    Opération « Pressing propre ».

    Date

    1997-2003

    Cote

    6294W24

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Opération « Pressing propre ».

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  22. Résultat n°22
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  23. Résultat n°23
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  24. Résultat n°24
    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    1 media

    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W49

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  25. Résultat n°25
    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    1 media

    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W15

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  26. Résultat n°26
    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    1 media

    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W17

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  27. Résultat n°27
    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    1 media

    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W26

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  28. Résultat n°28
    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    1 media

    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W30

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  29. Résultat n°29
    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    1 media

    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W7

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  30. Résultat n°30
    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    1 media

    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W56

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  31. Résultat n°31
    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    1 media

    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W51

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  32. Résultat n°32
    Département de la Cote-d'Or.

    1 media

    Département de la Cote-d'Or.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W21

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Cote-d'Or.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  33. Résultat n°33
    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    1 media

    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W38

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  34. Résultat n°34
    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    1 media

    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W44

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  35. Résultat n°35
    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    1 media

    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W43

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  36. Résultat n°36
    Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    1 media

    Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W18

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  37. Résultat n°37
    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    1 media

    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W57

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  38. Résultat n°38
    Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    1 media

    Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W29

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  39. Résultat n°39
    Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    1 media

    Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W35

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  40. Résultat n°40
    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    1 media

    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W40

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  41. Résultat n°41
    Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

    1 media

    Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W4

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  42. Résultat n°42
    Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    1 media

    Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W37

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  43. Résultat n°43
    Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

    1 media

    Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W11

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Isère.
    • Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  44. Résultat n°44
    Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    1 media

    Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W33

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  45. Résultat n°45
    Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    1 media

    Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W13

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  46. Résultat n°46
    53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    1 media

    53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W16

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • 53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  47. Résultat n°47
    Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    1 media

    Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W55

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  48. Résultat n°48
    Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    1 media

    Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W31

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  49. Résultat n°49
    Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    1 media

    Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W47

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  50. Résultat n°50
    Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    1 media

    Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W28

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  51. Résultat n°51
    Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    1 media

    Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W34

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  52. Résultat n°52
    Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    1 media

    Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W27

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  53. Résultat n°53
    Département du Rhône.

    1 media

    Département du Rhône.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W12

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département du Rhône.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  54. Résultat n°54
    Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    1 media

    Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W25

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  55. Résultat n°55
    Dossiers n°41247, 41251, 59190, 44675, 57744 et 55809.

    1 media

    Dossiers n°41247, 41251, 59190, 44675, 57744 et 55809.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W5

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°41247, 41251, 59190, 44675, 57744 et 55809.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  56. Résultat n°56
    Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    1 media

    Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W48

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  57. Résultat n°57
    Dossiers n°56835, 14156, 53776, 54051, 24733, 41263, 46516 et 45225.

    1 media

    Dossiers n°56835, 14156, 53776, 54051, 24733, 41263, 46516 et 45225.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W2

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°56835, 14156, 53776, 54051, 24733, 41263,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  58. Résultat n°58
    Dossiers n°45382, 55389, 55602, 60547 et 56713.

    1 media

    Dossiers n°45382, 55389, 55602, 60547 et 56713.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W24

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45382, 55389, 55602, 60547 et 56713.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  59. Résultat n°59
    Dossiers n°37666, 37474, 27228, 43612, 46409, 45831, 58486, 45624 et 46842.

    1 media

    Dossiers n°37666, 37474, 27228, 43612, 46409, 45831, 58486, 45624 et 46842.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W6

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°37666, 37474, 27228, 43612, 46409, 45831,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  60. Résultat n°60
    Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    1 media

    Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W53

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  61. Résultat n°61
    Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    1 media

    Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W50

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  62. Résultat n°62
    Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    1 media

    Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W46

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  63. Résultat n°63
    Dossiers n°58107, 24721, 58495, 59193, 57710, 41253 et 45227.

    1 media

    Dossiers n°58107, 24721, 58495, 59193, 57710, 41253 et 45227.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W3

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°58107, 24721, 58495, 59193, 57710, 41253...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  64. Résultat n°64
    Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    1 media

    Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W54

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  65. Résultat n°65
    Dossiers n°55485, 60755, 53492, 46570, 53134, 58460, 55306 et 54530.

    1 media

    Dossiers n°55485, 60755, 53492, 46570, 53134, 58460, 55306 et 54530.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W14

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°55485, 60755, 53492, 46570, 53134, 58460,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  66. Résultat n°66
    Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    1 media

    Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W45

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  67. Résultat n°67
    Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    1 media

    Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W42

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  68. Résultat n°68
    Département des Vosges.

    1 media

    Département des Vosges.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W60

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département des Vosges.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  69. Résultat n°69
    Dossiers n°58573, 56849, 41222, 55069, 45639, 59653, 53454 et 57760.

    1 media

    Dossiers n°58573, 56849, 41222, 55069, 45639, 59653, 53454 et 57760.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W10

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Isère.
    • Dossiers n°58573, 56849, 41222, 55069, 45639, 59653,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  70. Résultat n°70
    Dossiers n°57787, 57739, 45360, 59609, 45809, 44834 et 57738.

    1 media

    Dossiers n°57787, 57739, 45360, 59609, 45809, 44834 et 57738.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W1

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°57787, 57739, 45360, 59609, 45809, 44834...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  71. Résultat n°71
    Dossiers n°58937, 54157, 46329, 54122 et 55583.

    1 media

    Dossiers n°58937, 54157, 46329, 54122 et 55583.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W22

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58937, 54157, 46329, 54122 et 55583.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  72. Résultat n°72
    Département du Territoire de Belfort.

    1 media

    Département du Territoire de Belfort.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W61

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  73. Résultat n°73
    Dossiers n°57501, 44754, 46043, 46008, 57557, 43564, 58217, 46508 et 58545.

    1 media

    Dossiers n°57501, 44754, 46043, 46008, 57557, 43564, 58217, 46508 et 58545.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W9

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Isère.
    • Dossiers n°57501, 44754, 46043, 46008, 57557, 43564,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  74. Résultat n°74
    Dossiers n°46090, 44345, 58210, 57396 et 54741.

    1 media

    Dossiers n°46090, 44345, 58210, 57396 et 54741.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W36

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°46090, 44345, 58210, 57396 et 54741.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  75. Résultat n°75
    Dossiers n°22559, 45635, 46243, 45634, 45637, 55010, 53404, 53903, 28649, 55039 et 57499.

    1 media

    Dossiers n°22559, 45635, 46243, 45634, 45637, 55010, 53404, 53903, 28649, 55039 et 57499.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W8

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°22559, 45635, 46243, 45634, 45637, 55010,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  76. Résultat n°76
    Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    1 media

    Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W39

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  77. Résultat n°77
    Dossiers n°45329, 58525, 58292et 61496.

    1 media

    Dossiers n°45329, 58525, 58292et 61496.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W32

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45329, 58525, 58292et 61496.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  78. Résultat n°78
    Dossiers n°46182, 55206, 55703, 55852, 45257, 54716, 46136, 55087, 54605 et 54353.

    1 media

    Dossiers n°46182, 55206, 55703, 55852, 45257, 54716, 46136, 55087, 54605 et 54353.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W20

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°46182, 55206, 55703, 55852, 45257, 54716,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  79. Résultat n°79
    Dossiers n°58576, 54725, 45984, 58312 et 57267.

    1 media

    Dossiers n°58576, 54725, 45984, 58312 et 57267.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W23

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58576, 54725, 45984, 58312 et 57267.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  80. Résultat n°80
    Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.

    1 media

    Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W59

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse