POLLUTION DES EAUX

Résultat n°1

1 media
Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

Date

1994-2002

Cote

6004W19
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de la Haute-Savoie.
- Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°2

1 media
Environnement.

Date

1972-1984

Cote

1924W 1-1924W24
- Contexte : Environnement.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau
Résultat n°3

1 media
Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

Date

1997-1998

Cote

5864W/3
- Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Deuxième campagne de 1998.
- Élaboration de la liste des établissements concernés,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°4

1 media
Dossiers n°760001 à 760042.

Date

1976

Cote

6069W35
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°760001 à 760042.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°5

1 media
Dossiers n°700101 à 700129.

Date

1970

Cote

6069W4
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°700101 à 700129.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°6

1 media
2009.

Date

2009

Cote

5883W/3
- Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
- Diagnostics fin des PCB.
- 2009.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement
Résultat n°7

1 media
Rapports d'analyses de contamination des poissons.

Date

2005-2008

Cote

5883W/1
- Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
- Rapports d'analyses de contamination des poissons.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement
Résultat n°8

1 media
Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

Date

1994-2002

Cote

6004W41
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Jura.
- Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°9

1 media
Noyage de la mine.

Date

1981

Cote

5820W24
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Mine à ciel ouvert (MCO).
- Noyage de la mine.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°10

1 media
Octobre 1983.

Date

1983

Cote

5820W30
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
- Octobre 1983.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°11

1 media
Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

Date

1978-1988

Cote

5820W28
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°12

1 media
Rapport et avis.

Date

1983-1986

Cote

5820W36
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Digue.
- Comité technique permanant des Barrages.
- Rapport et avis.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°13

1 media
Projet de reconfiguration du site.

Date

2009

Cote

5820W57
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Projet de reconfiguration du site.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°14

1 media
Installations électriques.

Date

1972-1976

Cote

5820W7
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Installations électriques.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°15

1 media
Courriers des établissements concernés.

Date

2002-2007

Cote

5864W/4
- Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Troisième campagne de 2002-2007.
- Courriers des établissements concernés.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°16

1 media
Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

Date

1994-2002

Cote

6004W49
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département de la Haute-Saône.
- Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°17

1 media
Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

Date

1994-2002

Cote

6004W15
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de la Savoie.
- Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°18

1 media
Dossiers n°710055 à 710110.

Date

1971

Cote

6069W7
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°710055 à 710110.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°19

1 media
Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

Date

1994-2002

Cote

6004W17
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de la Haute-Savoie.
- Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°20

1 media
Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

Date

1964-1965

Cote

5820W6
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Incendie souterrain du 14 octobre 1964.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°21

1 media
Concession.

Date

1967-1969

Cote

5820W2
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis et concessions des Bois Noirs.
- Concession.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°22

1 media
Mise en place des sables.

Date

1984-1985

Cote

5820W33
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Mise en place des sables.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°23

1 media
Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

Date

1994-2002

Cote

6004W26
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Doubs.
- Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°24

1 media
Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

Date

1994-2002

Cote

6004W30
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Doubs.
- Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°25

1 media
Campagne d'analyse des substances.

Date

1997-2001

Cote

5864W/2
- Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Deuxième campagne de 1998.
- Campagne d'analyse des substances.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°26

1 media
Consignes de sécurité.

Date

1955-1972

Cote

5820W9
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Consignes de sécurité.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°27

1 media
Résurgences.

Date

1980-1986

Cote

5820W61
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
- Surveillance des eaux.
- Résurgences.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°28

1 media
Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

Date

1994-2002

Cote

6004W7
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de la Drôme.
- Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515...
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°29

1 media
Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

Date

1994-2002

Cote

6004W56
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département de Saône-et-Loire.
- Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°30

1 media
Dossiers n°720226 à 720257 et 730001 à 730003.

Date

1972-1973

Cote

6069W15
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°720226 à 720257 et 730001 à 730003.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°31

1 media
Dossiers n°720142 à 720186.

Date

1972

Cote

6069W13
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°720142 à 720186.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°32

1 media
Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

Date

1994-2002

Cote

6004W51
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département de la Haute-Saône.
- Dossiers n°60308, 54437 et 60473.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°33

1 media
Plans.

Date

[1949-1960]

Cote

5820W16
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Exploitation.
- Plans.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°34

1 media
Département de la Cote-d'Or.

Date

1994-2002

Cote

6004W21
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département de la Cote-d'Or.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°35

1 media
Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

Date

2002-2007

Cote

5864W/7
- Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Troisième campagne de 2002-2007.
- Organisation de l'action régionale.
- Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°36

1 media
Documentation.

Date

1983-1984

Cote

5558W/2
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Plan d'action Rhône 1992.
- Documentation.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°37

1 media
Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

Date

1994-2002

Cote

6004W38
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Jura.
- Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°38

1 media
Dossiers n°740061 à 740109.

Date

1974

Cote

6069W24
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°740061 à 740109.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°39

1 media
Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

Date

1994-2002

Cote

6004W44
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département de la Haute-Saône.
- Dossiers n°59128, 57888 et 44022.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°40

1 media
Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

Date

1994-2002

Cote

6004W43
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département de la Haute-Marne.
- Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°41

1 media
Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

Date

1994-2002

Cote

6004W18
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de la Haute-Savoie.
- Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°42

1 media
Arrêtés préfectoraux.

Date

1980-1990

Cote

5820W18
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Abandon de l'exploitation.
- Arrêtés préfectoraux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°43

1 media
Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

Date

1994-2002

Cote

6004W57
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département de Saône-et-Loire.
- Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°44

1 media
Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

Date

1994-2002

Cote

6004W29
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Doubs.
- Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°45

1 media
Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

Date

1994-2002

Cote

6004W35
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Doubs.
- Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°46

1 media
Avril 1983.

Date

1983

Cote

5820W29
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
- Avril 1983.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°47

1 media
Impacts économiques sur la région.

Date

1980-1981

Cote

5820W51
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Projet de centre de stockage de déchets radioactifs...
- Centres de stockages en région.
- Impacts économiques sur la région.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°48

1 media
Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

Date

2004-2007

Cote

5864W/8
- Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Troisième campagne de 2002-2007.
- Organisation de l'action régionale.
- Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°49
2005-2009.

Date

2005-2009

Cote

6294W23
- Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
- Pollution de l'eau.
- Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
- Rapports mensuels.
- 2005-2009.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise
Résultat n°50

1 media
Plans et coupes.

Date

1976-1979

Cote

5820W22
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Mine à ciel ouvert (MCO).
- Plans et coupes.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°51

1 media
27 juin et 6 novembre 1990.

Date

1990

Cote

5558W/6
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
- Fonctionnement : dossiers de réunions.
- 27 juin et 6 novembre 1990.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°52

1 media
Environnement.

Date

1969-1983

Cote

1956W 1-1956W17
- Contexte : Environnement.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet/Service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile (SIRACEDPC)
Résultat n°53

1 media
Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

Date

1994-2002

Cote

6004W40
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Jura.
- Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°54

1 media
Dossiers n°750237 à 750278.

Date

1975

Cote

6069W33
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°750237 à 750278.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°55

1 media
Dossiers n°740157 à 740200.

Date

1974

Cote

6069W26
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°740157 à 740200.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°56

1 media
Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

Date

1960-1979

Cote

5820W15
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Exploitation.
- Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°57

1 media
Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

Date

1994-2002

Cote

6004W4
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de l'Ain.
- Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220...
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°58
Réunions et projets.

Date

1992-1999

Cote

6294W18
- Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
- Pollution de l'eau.
- Groupes de travail.
- Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD).
- Réunions et projets.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise
Résultat n°59

1 media
Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

Date

1994-2002

Cote

6004W37
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Jura.
- Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°60

1 media
Dossiers n°710021 à 710046.

Date

1971

Cote

6069W6
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°710021 à 710046.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°61

1 media
Dossiers n°730116 à 730157.

Date

1973

Cote

6069W19
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°730116 à 730157.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°62

1 media
Radioactivité.

Date

1958-1986

Cote

5820W5
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Radioactivité.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°63

1 media
Dossiers n°760126 à 760160.

Date

1976

Cote

6069W38
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°760126 à 760160.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°64

1 media
Pollution de la Besbre.

Date

1957-1962

Cote

5820W4
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Pollution de la Besbre.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°65

1 media
Environnement.

Date

1969-1990

Cote

2922W 1-2922W14
- Contexte : Environnement.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
Résultat n°66

1 media
Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat (BNL).

Date

1980-1987

Cote

5820W20
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Abandon de l'exploitation.
- Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°67

1 media
Mesures et contrôles des eaux.

Date

1968-1988

Cote

5820W60
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
- Surveillance des eaux.
- Mesures et contrôles des eaux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°68

1 media
Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

Date

1994-2002

Cote

6004W11
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de l'Isère.
- Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837,...
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°69
2001-2004.

Date

2001-2004

Cote

6294W22
- Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
- Pollution de l'eau.
- Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
- Rapports mensuels.
- 2001-2004.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise
Résultat n°70

1 media
Correspondance, réunions, notes.

Date

1981-1988

Cote

5820W35
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Digue.
- Correspondance, réunions, notes.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°71

1 media
Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

Date

1994-2002

Cote

6004W33
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation de Besançon.
- Département du Doubs.
- Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°72

1 media
Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

Date

1994-2002

Cote

6004W13
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°73

1 media
Dossiers n°730004 à 730039.

Date

1973

Cote

6069W16
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°730004 à 730039.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°74

1 media
Glissements de terrain et éboulements.

Date

1981-1988

Cote

5820W25
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Mine à ciel ouvert (MCO).
- Glissements de terrain et éboulements.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°75

1 media
Dossiers n°750048 à 750097.

Date

1975

Cote

6069W29
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°750048 à 750097.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°76
1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

6294W15
- Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
- Pollution de l'eau.
- Groupes de travail.
- Eau.
- 1993-1994.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise
Résultat n°77

1 media
Lignes téléphoniques.

Date

1972-1975

Cote

5820W8
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Lignes téléphoniques.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°78

1 media
53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

Date

1994-2002

Cote

6004W16
- Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Délégation du Rhône.
- Département de la Haute-Savoie.
- 53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°79

1 media
Dossiers n°760043 à 760072.

Date

1976

Cote

6069W36
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°760043 à 760072.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Résultat n°80

1 media
Dossiers n°740001 à 740060.

Date

1974

Cote

6069W23
- Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Dossiers n°740001 à 740060.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Résultats de la recherche

Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

Date

Cote

Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Producteur :

Environnement.

Date

Cote

Contexte : Environnement.

Producteur :

Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

Date

Cote

Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Dossiers n°760001 à 760042.

Date

Cote

Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Producteur :

Dossiers n°700101 à 700129.

Date

Cote

Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Producteur :

2009.

Date

Cote

Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

Producteur :

Rapports d'analyses de contamination des poissons.

Date

Cote

Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

Producteur :

Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

Date

Cote

Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Producteur :

Noyage de la mine.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Octobre 1983.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Rapport et avis.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Projet de reconfiguration du site.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Installations électriques.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Courriers des établissements concernés.

Date

Cote

Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

Date

Cote

Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...