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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Novembre 2015-juillet 2016.

1 media

Novembre 2015-juillet 2016.
Cote
5533W5
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Décisions.
  • Novembre 2015-juillet 2016.
Résultat n°2
Septembre-novembre 2016.

1 media

Septembre-novembre 2016.
Cote
5533W6
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Décisions.
  • Septembre-novembre 2016.
Résultat n°3
Spécimens.

1 media

Spécimens.
Cote
5533W7
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers d'instruction.
  • Spécimens.
Résultat n°4
Décembre 2014-octobre 2015.

1 media

Décembre 2014-octobre 2015.
Cote
5533W4
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Décisions.
  • Décembre 2014-octobre 2015.
Résultat n°5
2012-octobre 2014.

1 media

2012-octobre 2014.
Cote
5533W3
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Décisions.
  • 2012-octobre 2014.
Résultat n°6
2012-2013.

1 media

2012-2013.
Cote
5772W/15
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2012-2013.
Résultat n°7
2011.

1 media

2011.
Cote
5533W2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Décisions.
  • 2011.
Résultat n°8
2011.

1 media

2011.
Cote
5772W/14
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2011.
Résultat n°9
Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).

1 media

Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).
Cote
5533W8
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers d'instruction.
  • Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine...
Résultat n°10
2010.

1 media

2010.
Cote
5772W/13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2010.
Résultat n°11
1999-2010.

1 media

1999-2010.
Cote
5533W1
 Date
1999-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Décisions.
  • 1999-2010.
Résultat n°12
2009.

1 media

2009.
Cote
5772W/12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2009.
Résultat n°13
2006-2008.

1 media

2006-2008.
Cote
5772W/18
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Statistiques.
  • 2006-2008.
Résultat n°14
2007-2008.

1 media

2007-2008.
Cote
5772W/11
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2007-2008.
Résultat n°15
S-V.

1 media

S-V.
Cote
5757W14
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • S-V.
Résultat n°16
2006.

1 media

2006.
Cote
5772W/10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2006.
Résultat n°17
2002-2005.

1 media

2002-2005.
Cote
5772W/17
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Statistiques.
  • 2002-2005.
Résultat n°18
2005.

1 media

2005.
Cote
5772W/9
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2005.
Résultat n°19
2004.

1 media

2004.
Cote
5772W/8
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2004.
Résultat n°20
2003.

1 media

2003.
Cote
5772W/7
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 2003.