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7 382 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2ème partie.
Cote
6193W/77
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 2ème partie.
Résultat n°2

2016.
Cote
6193W/89
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Redressement judiciaire.
  • 2016.
Résultat n°3

3ème partie.
Cote
6193W/78
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 3ème partie.
Résultat n°4

1ère partie.
Cote
6193W/76
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 1ère partie.
Résultat n°5
N° 11/60 : Croix-Luizet, clôturé le 27 octobre 2015.

1 media

N° 11/60 : Croix-Luizet, clôturé le 27 octobre 2015.
Cote
5824W/10
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 11/60 : Croix-Luizet, clôturé le 27 octobre 2015.
Résultat n°6
N° 08/83 : Maison des jeunes et de la culture OTOTEM, clôturé le 10 novembre 2015.

1 media

N° 08/83 : Maison des jeunes et de la culture OTOTEM, clôturé le 10 novembre 2015.
Cote
5824W/9
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 08/83 : Maison des jeunes et de la culture OTOTEM,...
Résultat n°7
N° 07/26 : Revolon, clôturé le 30 juin 2015.

1 media

N° 07/26 : Revolon, clôturé le 30 juin 2015.
Cote
5824W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 07/26 : Revolon, clôturé le 30 juin 2015.
Résultat n°8
N° 09/6 : Ferme de Préjeurin, clôturé le 5 mai 2015.

1 media

N° 09/6 : Ferme de Préjeurin, clôturé le 5 mai 2015.
Cote
5824W/5
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 09/6 : Ferme de Préjeurin, clôturé le 5 mai 2015.
Résultat n°9

4ème partie.
Cote
6193W/50
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 4ème partie.
Résultat n°10

3ème partie.
Cote
6193W/68
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 3ème partie.
Résultat n°11

2ème partie.
Cote
6193W/16
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2011-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°12

2ème partie.
Cote
6193W/48
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°13

2009-2015.
Cote
6193W/132
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Dossiers divers.
  • 2009-2015.
Résultat n°14

1ère partie.
Cote
6193W/105
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°15
N° 2001/43 : Ducroux, clôturé le 27 octobre 2015.

1 media

N° 2001/43 : Ducroux, clôturé le 27 octobre 2015.
Cote
5824W/8
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 2001/43 : Ducroux, clôturé le 27 octobre 2015.
Résultat n°16

6ème partie.
Cote
6193W/71
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 6ème partie.
Résultat n°17

1ère partie.
Cote
6193W/19
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2013-2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°18

5ème partie.
Cote
6193W/109
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 5ème partie.
Résultat n°19
Eveil Djongomas, Jitam, Terre et Bois, La Renardière, clôturés le 13 octobre 2015.

1 media

Eveil Djongomas, Jitam, Terre et Bois, La Renardière, clôturés le 13 octobre 2015.
Cote
5824W/7
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • Eveil Djongomas, Jitam, Terre et Bois, La Renardière,...
Résultat n°20

1ère partie.
Cote
6193W/15
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2011-2015.
  • 1ère partie.