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124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

1 media

Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.
Cote
4Q2/ 1-4Q2/4
 Date
1796-1799
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE, TRANSCRIPTION HYPOTHECAIRE

  • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.
Résultat n°2

1er arrondissement (s.d.).
Cote
6065W/15
 Date
1921-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement (s.d.).
Résultat n°3

Du 27 août 1921 au 13 février 1957.
Cote
6065W/16
 Date
1921-1957
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 août 1921 au 13 février 1957.
Résultat n°4

Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux et jugements (1937-1938, 1940, 1968, 1970, 1973).
Cote
4987W/1
 Date
1937-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux...
Résultat n°5
Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.

1 media

Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Cote
5905W/65
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Résultat n°6

Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et jugements (1951, 1956-1958, 1965, 1968-1970).
Cote
4987W/4
 Date
1951-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et...
Résultat n°7

1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements judiciaires.
Cote
6065W/11
 Date
1955-1960
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements...
Résultat n°8

Section de Lyon 1er : ordonnances de saisie-arrêt et procès-verbaux de conciliation (1956, 1958, 1960-1963, 1968).
Cote
4987W/3
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Lyon 1er : ordonnances de saisie-arrêt et...
Résultat n°9
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1 media

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Cote
5905W/67
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°10

Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Cote
6065W/13
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°11
Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.

1 media

Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Cote
5905W/66
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Résultat n°12
1957-1962 (1er et 4e arrondissements).

1 media

1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Cote
5905W/52
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Résultat n°13

Section de L'Arbresle : procès-verbaux de conciliation.
Cote
4987W/2
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de L'Arbresle : procès-verbaux de conciliation.
Résultat n°14
1958-1977.

1 media

1958-1977.
Cote
5905W/35
 Date
1958-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1958-1977.
Résultat n°15

Section de l'Arbresle (1er juillet 1958-octobre 1959).
Cote
6065W/14
 Date
1958 - 1959
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section de l'Arbresle (1er juillet 1958-octobre 1959).
Résultat n°16
1959-1964.

1 media

1959-1964.
Cote
5905W/55
 Date
1959-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1959-1964.
Résultat n°17

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°18

Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.
Cote
6065W/18
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.
Résultat n°19
Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).

1 media

Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Cote
5905W/68
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Résultat n°20
1962-1966 (1er arrondissement).

1 media

1962-1966 (1er arrondissement).
Cote
5905W/53
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1962-1966 (1er arrondissement).