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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).
Cote
496W251
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°2
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

1 media

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.
Cote
496W27
 Date
1957-1959
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°3
Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

1 media

Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Cote
496W593
 Date
1983-1984
 Lieu
ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Bourses scolaires.
  • Gestion des dossiers.
  • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Résultat n°4
Septembre 1984-janvier 1985.

1 media

Septembre 1984-janvier 1985.
Cote
496W551
 Date
1984-1985
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à la vie sociale.
  • Assistants socio-administratifs.
  • Activité.
  • Isère.
  • Septembre 1984-janvier 1985.
Résultat n°5
30 juin.

1 media

30 juin.
Cote
496W429
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 30 juin.
Résultat n°6
Recrutement.

1 media

Recrutement.
Cote
496W92
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Recrutement.
Résultat n°7
7e et 8e allocations.

1 media

7e et 8e allocations.
Cote
496W141
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1964.
  • Décisions.
  • 7e et 8e allocations.
Résultat n°8
Amélioration des conditions de logement.

1 media

Amélioration des conditions de logement.
Cote
496W504
 Date
1975-1980
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Aide au logement.
  • Amélioration des conditions de logement.
Résultat n°9
Etat civil.

1 media

Etat civil.
Cote
496W514
 Date
1974-1980
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Etat civil.
Résultat n°10
Matériel.

1 media

Matériel.
Cote
496W378
 Date
1964-1967
 Lieu
DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Villa-Gillet.
  • Fonctionnement.
  • Matériel.
Résultat n°11
Assurances sociales.

1 media

Assurances sociales.
Cote
496W96
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Assurances sociales.
Résultat n°12
Isère.

1 media

Isère.
Cote
496W600
 Date
1982-1985
 Lieu
LE PEAGE-DE-ROUSSILLON, ROYBON, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX, ISERE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Educateurs du contingent.
  • Activité.
  • Isère.
Résultat n°13
Création.

1 media

Création.
Cote
496W406
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Création.
Résultat n°14
Juillet 1975-mai 1976.

1 media

Juillet 1975-mai 1976.
Cote
496W499
 Date
1975-1976
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Aide à la vie sociale.
  • Assistants socio-administratifs.
  • Juillet 1975-mai 1976.
Résultat n°15
27 septembre.

1 media

27 septembre.
Cote
496W341
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 27 septembre.
Résultat n°16
1972-1980.

1 media

1972-1980.
Cote
496W440
 Date
1972-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Déclarations.
  • 1972-1980.
Résultat n°17
Courrier à l’arrivée.

1 media

Courrier à l’arrivée.
Cote
496W496
 Date
1975-1981
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Fonctionnement du service.
  • Secrétariat.
  • Courrier à l’arrivée.
Résultat n°18
Pré-commissions départementales.

1 media

Pré-commissions départementales.
Cote
496W416
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Pré-commissions départementales.
Résultat n°19
25 octobre.

1 media

25 octobre.
Cote
496W342
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 25 octobre.
Résultat n°20
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

1 media

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Cote
496W76
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Juillet-septembre 1962.
  • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°21
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
496W405
 Date
1966-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Réglementation.
Résultat n°22
Transferts.

1 media

Transferts.
Cote
496W445
 Date
1972-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Transferts.
Résultat n°23
141e séance (13 mai).

1 media

141e séance (13 mai).
Cote
496W230
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1966.
  • 141e séance (13 mai).
Résultat n°24
Enregistrement des dossiers.

1 media

Enregistrement des dossiers.
Cote
496W174
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Capital de reconversion.
  • Enregistrement des dossiers.
Résultat n°25
22 avril.

1 media

22 avril.
Cote
496W421
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 22 avril.
Résultat n°26
1er semestre.

1 media

1er semestre.
Cote
496W487
 Date
1977-1977
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • 1977.
  • 1er semestre.
Résultat n°27
Indemnisation.

1 media

Indemnisation.
Cote
496W8
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Indemnisation.
Résultat n°28
Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

1 media

Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Cote
496W52
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Autres registres.
  • Service Orientation.
  • Copies des courriers au départ.
  • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°29
Drôme (Valence).

1 media

Drôme (Valence).
Cote
496W599
 Date
1983-1986
 Lieu
VALENCE, DROME (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Educateurs du contingent.
  • Activité.
  • Drôme (Valence).
Résultat n°30
Nomination.

1 media

Nomination.
Cote
496W414
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Nomination.
Résultat n°31
150e séance (29 juillet).

1 media

150e séance (29 juillet).
Cote
496W239
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1966.
  • 150e séance (29 juillet).
Résultat n°32
30 septembre.

1 media

30 septembre.
Cote
496W333
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 30 septembre.
Résultat n°33
1985.

1 media

1985.
Cote
496W478
 Date
1985-1985
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • Dossiers communs aux deux services.
  • Réglementation.
  • 1985.
Résultat n°34
120e séance (29 octobre).

1 media

120e séance (29 octobre).
Cote
496W227
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 120e séance (29 octobre).
Résultat n°35
Courrier au départ.

1 media

Courrier au départ.
Cote
496W495
 Date
1975-1981
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Fonctionnement du service.
  • Secrétariat.
  • Courrier au départ.
Résultat n°36
Octobre 1962-avril 1963.

1 media

Octobre 1962-avril 1963.
Cote
496W43
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Registres de départ du courrier.
  • Octobre 1962-avril 1963.
Résultat n°37
Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

1 media

Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).
Cote
496W26
 Date
1961-1961
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).
Résultat n°38
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
496W561
 Date
1981-1982
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide au logement.
  • Réglementation.
Résultat n°39
1ère à 8e allocation.

1 media

1ère à 8e allocation.
Cote
496W202
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Aides exceptionnelles
  • Aide aux personnes âgées.
  • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
  • 1965.
  • 1ère à 8e allocation.
Résultat n°40
n° 39-73.

1 media

n° 39-73.
Cote
496W111
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1964.
  • n° 39-73.