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288 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Documentation.

1 media

Documentation.

Date

1971-1995

Cote

351J18

Résultat n°2
Coopération intercommunale.

1 media

Coopération intercommunale.

Date

1978-1995

Cote

351J6

Résultat n°3
Création et comité.

1 media

Création et comité.

Date

1984-1995

Cote

351J13

Résultat n°4
Relations avec les adjoints.

1 media

Relations avec les adjoints.

Date

1992-1995

Cote

351J3

Résultat n°5
Documentation.

1 media

Documentation.

Date

s.d.

Cote

351J11

Résultat n°6
Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

1 media

Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

Date

1991-1995

Cote

351J16

Résultat n°7
Commission générale et réunions privées.

1 media

Commission générale et réunions privées.

Date

1983-1995

Cote

351J4

Résultat n°8
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.

Date

1971-1995

Cote

351J17

Résultat n°9
Comptes rendus des séances.

1 media

Comptes rendus des séances.

Date

1983-1995

Cote

351J2

Résultat n°10
Routes et voirie.

1 media

Routes et voirie.

Date

1980-1995

Cote

351J7

Résultat n°11
Elections municipales.

1 media

Elections municipales.

Date

1971-1995

Cote

351J1

Résultat n°12
Séances publiques.

1 media

Séances publiques.

Date

1988-1995

Cote

351J14

Résultat n°13
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.

Date

1976-1995

Cote

351J10

Résultat n°14
Organismes divers.

1 media

Organismes divers.

Date

1984-1994

Cote

351J9

Résultat n°15
Société d'exploitation des eaux et du casino.

1 media

Société d'exploitation des eaux et du casino.

Date

1966-1992

Cote

351J15

Résultat n°16
Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

1 media

Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

Date

1935-1988

Cote

351J12

Résultat n°17
Réunions publiques d'information.

1 media

Réunions publiques d'information.

Date

1984-1988

Cote

351J5

Résultat n°18
Affaires sanitaires et sociales.

1 media

Affaires sanitaires et sociales.

Date

1978-1985

Cote

2248W 1-2248W5

Résultat n°19
ZAC des coteaux de Salvagny.

1 media

ZAC des coteaux de Salvagny.

Date

1980-1983

Cote

351J8

Résultat n°20
Urbanisme. Santé.

1 media

Urbanisme. Santé.

Date

1974-1981

Cote

1324W 1-1324W12

Résultat n°21
27 janvier 1933-23 décembre 1948

1 media

27 janvier 1933-23 décembre 1948

Date

1933-1948, 27 janvier 1933-23 décembre 1948

Cote

5M240

Résultat n°22
Inscription au service sanitaire et régularisation de situation

1 media

Inscription au service sanitaire et régularisation de situation

Date

1925-1947

Cote

5M257

Résultat n°23
Comptabilité

1 media

Comptabilité

Date

1909-1946

Cote

5M234

Résultat n°24
Surveillance de la prostitution

1 media

Surveillance de la prostitution

Date

1894-1944

Cote

5M256

Résultat n°25
N°118-166

1 media

N°118-166

Date

1911-1944

Cote

5M245

Résultat n°26
Réglementation de la prostitution dans le Rhône, projet de modification et de répression

1 media

Réglementation de la prostitution dans le Rhône, projet de modification et de répression

Date

1908-1944

Cote

5M249

Résultat n°27
Visites sanitaires

1 media

Visites sanitaires

Date

1910-1941

Cote

5M254

Résultat n°28
1899, 1907-1908, 1916, 1920, 1939-1940

1 media

1899, 1907-1908, 1916, 1920, 1939-1940

Date

1899-1940

Cote

5M206

Résultat n°29
Réflexion sur la réglementation française

1 media

Réflexion sur la réglementation française

Date

1921-1940

Cote

5M247

Résultat n°30
Prophylaxie des maladies vénériennes

1 media

Prophylaxie des maladies vénériennes

Date

1912-1939

Cote

5M252

Résultat n°31
Autres affaires

1 media

Autres affaires

Date

1911-1939

Cote

5M262

Résultat n°32
Organisation générale

1 media

Organisation générale

Date

1813-1939, [1872]-1922

Cote

5M232

Résultat n°33
Maladies vénériennes contractées par les militaires

1 media

Maladies vénériennes contractées par les militaires

Date

1901-1938

Cote

5M255

Résultat n°34
Répertoire des instructions du service.

1 media

Répertoire des instructions du service.

Date

1778-1938, 6 novembre 1778-20 décembre 1938

Cote

5M242

Résultat n°35
Service sanitaire de Lyon

1 media

Service sanitaire de Lyon

Date

1902-1937

Cote

5M251

Résultat n°36
Personnel

1 media

Personnel

Date

1878-1937

Cote

5M233

Résultat n°37
Dossier du président

1 media

Dossier du président

Date

1907-1937

Cote

5M241

Résultat n°38
Alimentation en eau potable, réservoirs d'eau

1 media

Alimentation en eau potable, réservoirs d'eau

Date

1852-1937

Cote

5M103

Résultat n°39
Commission des pharmaciens de Lyon, observations sur l'exercice illégal de la pharmacie

1 media

Commission des pharmaciens de Lyon, observations sur l'exercice illégal de la pharmacie

Date

1936-1936

Cote

5M55

Résultat n°40
Contrôle sanitaire de la prostitution à Paris et dans le département de la Seine

1 media

Contrôle sanitaire de la prostitution à Paris et dans le département de la Seine

Date

1935-1936

Cote

5M250

Résultat n°41
Organismes d'accueil et de soin des personnes souffrant de maladies vénériennes

1 media

Organismes d'accueil et de soin des personnes souffrant de maladies vénériennes

Date

1918-1935

Cote

5M253

Résultat n°42
Traitement à l'octozone de M. Eugène Royer

1 media

Traitement à l'octozone de M. Eugène Royer

Date

1933-1934

Cote

5M63

Résultat n°43
Maison Chevillat

1 media

Maison Chevillat

Date

1901-1934

Cote

5M259

Résultat n°44
Ligue pour le relèvement de la moralité publique

1 media

Ligue pour le relèvement de la moralité publique

Date

1926-1934

Cote

5M248

Résultat n°45
Lyon

1 media

Lyon

Date

1824-1933

Cote

5M116

Résultat n°46
Hygiène des cimetières et des personnes décédées

1 media

Hygiène des cimetières et des personnes décédées

Date

1828-1933

Cote

5M134

Résultat n°47
1902-1933

1 media

1902-1933

Date

1902-1933

Cote

5M101

Résultat n°48
C

1 media

C

Date

1909-1932

Cote

5M114

Résultat n°49
Suivi des plaintes

1 media

Suivi des plaintes

Date

1867-1932

Cote

5M97

Résultat n°50
Hygiène publique, conseils à la population pour lutter contre les épidémies en temps de guerre : affiche.

1 media

Hygiène publique, conseils à la population pour lutter contre les épidémies en temps de guerre : affiche.

Date

s.d.

Cote

5M136/1

Résultat n°51
Catastrophes naturelles

1 media

Catastrophes naturelles

Date

1815-1932

Cote

5M135

Résultat n°52
29 décembre 1905-30 décembre 1932

1 media

29 décembre 1905-30 décembre 1932

Date

1905-1932, 29 décembre 1905-30 décembre 1932

Cote

5M239

Résultat n°53
Aménagement des locaux et entretien du mobilier

1 media

Aménagement des locaux et entretien du mobilier

Date

1867-1932

Cote

5M235

Résultat n°54
Maison Beillot

1 media

Maison Beillot

Date

1907-1932

Cote

5M258

Résultat n°55
Vi-Vo

1 media

Vi-Vo

Date

1919-1931

Cote

5M120

Résultat n°56
A-B

1 media

A-B

Date

1910-1931

Cote

5M113

Résultat n°57
Fosses d'aisance

1 media

Fosses d'aisance

Date

1802-1931, an XI-1931

Cote

5M107

Résultat n°58
T-Ve

1 media

T-Ve

Date

1901-1931

Cote

5M119

Résultat n°59
Immeubles d'autres départements appartenant à des propriétaires habitant le Rhône

1 media

Immeubles d'autres départements appartenant à des propriétaires habitant le Rhône

Date

1920-1931

Cote

5M124

Résultat n°60
Établissement thermal de Charbonnières-les-Bains

1 media

Établissement thermal de Charbonnières-les-Bains

Date

1807-1931

Cote

5M147

Résultat n°61
Dépôts de fumier et épandage

1 media

Dépôts de fumier et épandage

Date

1853-1931

Cote

5M104

Résultat n°62
S

1 media

S

Date

1907-1931

Cote

5M118

Résultat n°63
Insalubrité due aux animaux

1 media

Insalubrité due aux animaux

Date

1826-1931

Cote

5M108

Résultat n°64
Interdiction d'habitation

1 media

Interdiction d'habitation

Date

1906-1931

Cote

5M125

Résultat n°65
M-R

1 media

M-R

Date

1906-1931

Cote

5M117

Résultat n°66
E-Li

1 media

E-Li

Date

1916-1931

Cote

5M115

Résultat n°67
Mares, marais insalubres, eaux croupissantes

1 media

Mares, marais insalubres, eaux croupissantes

Date

1832-1931

Cote

5M98

Résultat n°68
Compléments d'instructions

1 media

Compléments d'instructions

Date

1813-1931

Cote

5M246

Résultat n°69
Dépôts et transports d'immondices, 1862-1930

1 media

Dépôts et transports d'immondices, 1862-1930

Date

1862-1930

Cote

5M105

Résultat n°70
1898-1929

1 media

1898-1929

Date

1888-1929

Cote

5M89

Résultat n°71
Maison Rouillot

1 media

Maison Rouillot

Date

1885-1929

Cote

5M260

Résultat n°72
Déclarations d'appellation d'origine

1 media

Déclarations d'appellation d'origine

Date

1919-1929

Cote

5M133

Résultat n°73
Garnis insalubres

1 media

Garnis insalubres

Date

1916-1928

Cote

5M127

Résultat n°74
Baraques en bois à Villeurbanne pour le logement d'ouvriers étrangers, prescriptions sanitaires, interdiction de nouvelles constructions

1 media

Baraques en bois à Villeurbanne pour le logement d'ouvriers étrangers, prescriptions sanitaires, interdiction de nouvelles constructions

Date

1924-1928

Cote

5M126

Résultat n°75
Puits perdus

1 media

Puits perdus

Date

1852-1928

Cote

5M99

Résultat n°76
Arrondissement de Lyon

1 media

Arrondissement de Lyon

Date

1925-1925

Cote

5M230

Résultat n°77
Arrondissement de Villefranche-sur-Saône

1 media

Arrondissement de Villefranche-sur-Saône

Date

1925-1925

Cote

5M231

Résultat n°78
Bruits, mauvaises odeurs, défaut d'éclairage, gênes particulières

1 media

Bruits, mauvaises odeurs, défaut d'éclairage, gênes particulières

Date

1864-1925

Cote

5M109

Résultat n°79
Produits toxiques, contrôle sanitaire, demande d'autorisation de fabrication

1 media

Produits toxiques, contrôle sanitaire, demande d'autorisation de fabrication

Date

1813-1924

Cote

5M128

Résultat n°80
Guerre de 1914-1918

1 media

Guerre de 1914-1918

Date

1914-1921

Cote

5M136