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288 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Elections municipales.

1 media

Elections municipales.

Date

1971-1995

Cote

351J1

Résultat n°2
Comptes rendus des séances.

1 media

Comptes rendus des séances.

Date

1983-1995

Cote

351J2

Résultat n°3
Relations avec les adjoints.

1 media

Relations avec les adjoints.

Date

1992-1995

Cote

351J3

Résultat n°4
Commission générale et réunions privées.

1 media

Commission générale et réunions privées.

Date

1983-1995

Cote

351J4

Résultat n°5
Réunions publiques d'information.

1 media

Réunions publiques d'information.

Date

1984-1988

Cote

351J5

Résultat n°6
Coopération intercommunale.

1 media

Coopération intercommunale.

Date

1978-1995

Cote

351J6

Résultat n°7
Routes et voirie.

1 media

Routes et voirie.

Date

1980-1995

Cote

351J7

Résultat n°8
ZAC des coteaux de Salvagny.

1 media

ZAC des coteaux de Salvagny.

Date

1980-1983

Cote

351J8

Résultat n°9
Organismes divers.

1 media

Organismes divers.

Date

1984-1994

Cote

351J9

Résultat n°10
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.

Date

1976-1995

Cote

351J10

Résultat n°11
Documentation.

1 media

Documentation.

Date

s.d.

Cote

351J11

Résultat n°12
Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

1 media

Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

Date

1935-1988

Cote

351J12

Résultat n°13
Création et comité.

1 media

Création et comité.

Date

1984-1995

Cote

351J13

Résultat n°14
Séances publiques.

1 media

Séances publiques.

Date

1988-1995

Cote

351J14

Résultat n°15
Société d'exploitation des eaux et du casino.

1 media

Société d'exploitation des eaux et du casino.

Date

1966-1992

Cote

351J15

Résultat n°16
Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

1 media

Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

Date

1991-1995

Cote

351J16

Résultat n°17
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.

Date

1971-1995

Cote

351J17

Résultat n°18
Documentation.

1 media

Documentation.

Date

1971-1995

Cote

351J18

Résultat n°19
Enquête du ministère.

1 media

Enquête du ministère.

Date

1902-1912

Cote

5M1

Résultat n°20
Règlements sanitaires des communes du département prévus par la loi, élaboration.

1 media

Règlements sanitaires des communes du département prévus par la loi, élaboration.

Date

1904-1911

Cote

5M2

Résultat n°21
Réglementation générale.

1 media

Réglementation générale.

Date

1916-1920

Cote

5M3

Résultat n°22
Dérogation.

1 media

Dérogation.

Date

1917-1920

Cote

5M4

Résultat n°23
Débits de boissons, fermeture.

1 media

Débits de boissons, fermeture.

Date

1917-1919

Cote

5M8

Résultat n°24
Hôtels et restauration, fixation du prix des repas et des heures de consommation : affiche.

1 media

Hôtels et restauration, fixation du prix des repas et des heures de consommation : affiche.

Date

1918

Cote

5M10/1

Résultat n°25
Réglementation sur la consommation et la vente des denrées alimentaires

1 media

Réglementation sur la consommation et la vente des denrées alimentaires

Date

1917-1918

Cote

5M10

Résultat n°26
Médecins

1 media

Médecins

Date

1802-1908, 1802-1908

Cote

5M35

Résultat n°27
Ventes de fonds de pharmacies, contrôle policier

1 media

Ventes de fonds de pharmacies, contrôle policier

Date

1838-1910

Cote

5M46

Résultat n°28
Alimentation en eau potable, réservoirs d'eau

1 media

Alimentation en eau potable, réservoirs d'eau

Date

1852-1937

Cote

5M103

Résultat n°29
Hygiène publique, conseils à la population pour lutter contre les épidémies en temps de guerre : affiche.

1 media

Hygiène publique, conseils à la population pour lutter contre les épidémies en temps de guerre : affiche.

Date

s.d.

Cote

5M136/1

Résultat n°30
Guerre de 1914-1918

1 media

Guerre de 1914-1918

Date

1914-1921

Cote

5M136

Résultat n°31
Service de l'Inspection des établissements d'eaux minérales

1 media

Service de l'Inspection des établissements d'eaux minérales

Date

1823-1831

Cote

5M140

Résultat n°32
Organisation des commissions de salubrité et mesures générales de police et de préservation dans le département du Rhône : affiche.

1 media

Organisation des commissions de salubrité et mesures générales de police et de préservation dans le département du Rhône : affiche.

Date

samedi 21 avril 1832

Cote

5M159/1

Résultat n°33
Intendance sanitaire

1 media

Intendance sanitaire

Date

1831-1832

Cote

5M159

Résultat n°34
Division de la ville de la Croix-Rousse en 22 sections sanitaires : affiche.

1 media

Division de la ville de la Croix-Rousse en 22 sections sanitaires : affiche.

Date

mardi 17 avril 1832

Cote

5M162/1

Résultat n°35
Sections sanitaires de Lyon, Croix-Rousse, Guillotière et Vaise

1 media

Sections sanitaires de Lyon, Croix-Rousse, Guillotière et Vaise

Date

1831-1832

Cote

5M162

Résultat n°36
Lyon, 27 juin-31 août 1854.

1 media

Lyon, 27 juin-31 août 1854.

Date

Entre le 27 juin 1854 et le 31 août 1854

Cote

5M171

Résultat n°37
Lyon, 1er septembre-15 octobre 1854, 13 septembre-13 novembre 1855 ; Hôtel-Dieu de Lyon, 14 juillet-13 septembre 1854 ; Villeurbanne, 6-18 octobre 1854.

1 media

Lyon, 1er septembre-15 octobre 1854, 13 septembre-13 novembre 1855 ; Hôtel-Dieu de Lyon, 14 juillet-13 septembre 1854 ; Villeurbanne, 6-18 octobre 1854.

Date

1854-1855

Cote

5M172

Résultat n°38
Contrôle sanitaire des voyageurs du sud de la France arrivant et repartant de Lyon : télégrammes annonçant l'arrivée des voyageurs à Lyon (juillet-août 1884), instructions, rapports de police, télégrammes, correspondance, rapports nominatifs journaliers du commissariat spécial de police des chemins de fer à Lyon (26 juin-5 septembre 1884), états nominatifs journaliers dressés par la police de sûreté (24 juin-7 septembre 1884), états nominatifs des voyageurs admis à l'asile de nuit (1er juillet-23 septembre 1884), états nominatifs journaliers des voyageurs venant de Toulon et ayant quitté Lyon (4 juillet-12 août 1884)

1 media

Contrôle sanitaire des voyageurs du sud de la France arrivant et repartant de Lyon : télégrammes annonçant l'arrivée des voyageurs à Lyon (juillet-août 1884), instructions, rapports de police, télégrammes, correspondance, rapports nominatifs journaliers du commissariat spécial de police des chemins de fer à Lyon (26 juin-5 septembre 1884), états nominatifs journaliers dressés par la police de sûreté (24 juin-7 septembre 1884), états nominatifs des voyageurs admis à l'asile de nuit (1er juillet-23 septembre 1884), états nominatifs journaliers des voyageurs venant de Toulon et ayant quitté Lyon (4 juillet-12 août 1884)

Date

1884-1884

Cote

5M178

Résultat n°39
Dysenterie, grippe, méningite et fièvre muqueuse.

1 media

Dysenterie, grippe, méningite et fièvre muqueuse.

Date

1851-1911, 1851, 1888-1911

Cote

5M184

Résultat n°40
Fièvre typhoïde et typhus

1 media

Fièvre typhoïde et typhus

Date

1822-1915

Cote

5M186

Résultat n°41
1899, 1907-1908, 1916, 1920, 1939-1940

1 media

1899, 1907-1908, 1916, 1920, 1939-1940

Date

1899-1940

Cote

5M206

Résultat n°42
Arrêté du sous-préfet de Villefranche pour la vaccination contre la petite vérole : affiche.

1 media

Arrêté du sous-préfet de Villefranche pour la vaccination contre la petite vérole : affiche.

Date

novembre 1809

Cote

5M217/1

Résultat n°43
Arrêté du préfet du Rhône pour la vaccine : affiche.

1 media

Arrêté du préfet du Rhône pour la vaccine : affiche.

Date

avril 1808

Cote

5M217/2

Résultat n°44
Campagnes de vaccination

1 media

Campagnes de vaccination

Date

1810-1816

Cote

5M217

Résultat n°45
Organisation générale

1 media

Organisation générale

Date

1813-1939, [1872]-1922

Cote

5M232

Résultat n°46
Urbanisme. Santé.

1 media

Urbanisme. Santé.

Date

1974-1981

Cote

1324W 1-1324W12

Résultat n°47
Affaires sanitaires et sociales.

1 media

Affaires sanitaires et sociales.

Date

1978-1985

Cote

2248W 1-2248W5

Résultat n°48
1818-1899

1 media

1818-1899

Date

1818-1899

Cote

5M100

Résultat n°49
1902-1933

1 media

1902-1933

Date

1902-1933

Cote

5M101

Résultat n°50
Vidanges et dépôts de vidanges

1 media

Vidanges et dépôts de vidanges

Date

1879-1917

Cote

5M102

Résultat n°51
Dépôts de fumier et épandage

1 media

Dépôts de fumier et épandage

Date

1853-1931

Cote

5M104

Résultat n°52
Dépôts et transports d'immondices, 1862-1930

1 media

Dépôts et transports d'immondices, 1862-1930

Date

1862-1930

Cote

5M105

Résultat n°53
Insalubrité sur la voie publique

1 media

Insalubrité sur la voie publique

Date

1826-1915, s.d., 1826-1915

Cote

5M106

Résultat n°54
Fosses d'aisance

1 media

Fosses d'aisance

Date

1802-1931, an XI-1931

Cote

5M107

Résultat n°55
Insalubrité due aux animaux

1 media

Insalubrité due aux animaux

Date

1826-1931

Cote

5M108

Résultat n°56
Bruits, mauvaises odeurs, défaut d'éclairage, gênes particulières

1 media

Bruits, mauvaises odeurs, défaut d'éclairage, gênes particulières

Date

1864-1925

Cote

5M109

Résultat n°57
Réglementation sur l'abattage, la vente et la consommation du bétail et de la viande de boucherie

1 media

Réglementation sur l'abattage, la vente et la consommation du bétail et de la viande de boucherie

Date

1915-1921

Cote

5M11

Résultat n°58
Commissions des logements insalubres de Lyon et de Villeurbanne

1 media

Commissions des logements insalubres de Lyon et de Villeurbanne

Date

1885-1914

Cote

5M110

Résultat n°59
Commission de salubrité et des logements insalubres de la Croix-Rousse, instruction des affaires

1 media

Commission de salubrité et des logements insalubres de la Croix-Rousse, instruction des affaires

Date

1851-1851

Cote

5M111

Résultat n°60
Application de l'article 12 de la loi du 15 février 1902 relatif aux mesures sanitaires dans les immeubles

1 media

Application de l'article 12 de la loi du 15 février 1902 relatif aux mesures sanitaires dans les immeubles

Date

1911-1913, 1911, 1913

Cote

5M112

Résultat n°61
A-B

1 media

A-B

Date

1910-1931

Cote

5M113

Résultat n°62
C

1 media

C

Date

1909-1932

Cote

5M114

Résultat n°63
E-Li

1 media

E-Li

Date

1916-1931

Cote

5M115

Résultat n°64
Lyon

1 media

Lyon

Date

1824-1933

Cote

5M116

Résultat n°65
M-R

1 media

M-R

Date

1906-1931

Cote

5M117

Résultat n°66
S

1 media

S

Date

1907-1931

Cote

5M118

Résultat n°67
T-Ve

1 media

T-Ve

Date

1901-1931

Cote

5M119

Résultat n°68
Contrôle de la distribution de l’eau, réservoirs et autres réseaux d’alimentation en eau, mesures de protection

1 media

Contrôle de la distribution de l’eau, réservoirs et autres réseaux d’alimentation en eau, mesures de protection

Date

1917-1917

Cote

5M12

Résultat n°69
Vi-Vo

1 media

Vi-Vo

Date

1919-1931

Cote

5M120

Résultat n°70
Bâtiments recevant du public

1 media

Bâtiments recevant du public

Date

1865-1907

Cote

5M121

Résultat n°71
Lyon

1 media

Lyon

Date

1906-1910

Cote

5M122

Résultat n°72
Saint-Fons, Vénissieux

1 media

Saint-Fons, Vénissieux

Date

1909-1909

Cote

5M123

Résultat n°73
Immeubles d'autres départements appartenant à des propriétaires habitant le Rhône

1 media

Immeubles d'autres départements appartenant à des propriétaires habitant le Rhône

Date

1920-1931

Cote

5M124

Résultat n°74
Interdiction d'habitation

1 media

Interdiction d'habitation

Date

1906-1931

Cote

5M125

Résultat n°75
Baraques en bois à Villeurbanne pour le logement d'ouvriers étrangers, prescriptions sanitaires, interdiction de nouvelles constructions

1 media

Baraques en bois à Villeurbanne pour le logement d'ouvriers étrangers, prescriptions sanitaires, interdiction de nouvelles constructions

Date

1924-1928

Cote

5M126

Résultat n°76
Garnis insalubres

1 media

Garnis insalubres

Date

1916-1928

Cote

5M127

Résultat n°77
Produits toxiques, contrôle sanitaire, demande d'autorisation de fabrication

1 media

Produits toxiques, contrôle sanitaire, demande d'autorisation de fabrication

Date

1813-1924

Cote

5M128

Résultat n°78
Matières dangereuses résultant d'activités industrielles, contrôle sanitaire

1 media

Matières dangereuses résultant d'activités industrielles, contrôle sanitaire

Date

1850-1909

Cote

5M129

Résultat n°79
Protection de la population en cas d'attaques aériennes

1 media

Protection de la population en cas d'attaques aériennes

Date

1917-1918

Cote

5M13

Résultat n°80
Généralités

1 media

Généralités

Date

1832-1913

Cote

5M130