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108 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 4 juillet 2001.
  • Première partie.
Résultat n°2
Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

1 media

Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.
Cote
5882W/28
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.
Résultat n°3
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/52
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 13 décembre 2006.
  • Première partie.
Résultat n°4
2003-2005.

1 media

2003-2005.
Cote
5882W/5
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Courriers signalés.
  • 2003-2005.
Résultat n°5
Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

1 media

Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.
Cote
5815W/62
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.
Résultat n°6
Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.

1 media

Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.
Cote
5815W/8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.
Résultat n°7

Deuxième partie.
Cote
6318W13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 26 septembre 2012.
  • Deuxième partie.
Résultat n°8

Liquidation judiciaire frauduleuse.
Cote
6318W14
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 26 septembre 2012.
  • Liquidation judiciaire frauduleuse.
Résultat n°9
Séance du 30 novembre 2005.

1 media

Séance du 30 novembre 2005.
Cote
5815W/47
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 30 novembre 2005.
Résultat n°10
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/3
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 28 octobre 1994.
  • Première partie.
Résultat n°11
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/45
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 8 décembre 2004.
  • Première partie.
Résultat n°12
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/50
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 juin 2006.
  • Deuxième partie.
Résultat n°13
Séance plénière du 25 février 2004.

1 media

Séance plénière du 25 février 2004.
Cote
5815W/40
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance plénière du 25 février 2004.
Résultat n°14
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/37
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 22 octobre 2003.
  • Première partie.
Résultat n°15
Séances des 28 février et 11 juillet 1997.

1 media

Séances des 28 février et 11 juillet 1997.
Cote
5815W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 28 février et 11 juillet 1997.
Résultat n°16
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/1
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 1er juillet 1994.
  • Première partie.
Résultat n°17
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/13
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 9 novembre 1998.
  • Deuxième partie.
Résultat n°18
Observatoire régional du BTP.

1 media

Observatoire régional du BTP.
Cote
5882W/26
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Cellule économique Rhône-Alpes.
  • Observatoire régional du BTP.
Résultat n°19
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/30
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 septembre 2002.
  • Deuxième partie.
Résultat n°20

Commission du 16 décembre 2009.
Cote
6318W4
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 16 décembre 2009.
Résultat n°21

Première partie.
Cote
6318W7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 17 novembre 2010.
  • Première partie.
Résultat n°22
Séance du 19 septembre 2001.

1 media

Séance du 19 septembre 2001.
Cote
5815W/26
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 19 septembre 2001.
Résultat n°23
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/49
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 juin 2006.
  • Première partie.
Résultat n°24
Programme RRN (Réseau Routier National).

1 media

Programme RRN (Réseau Routier National).
Cote
5882W/24
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Programme RRN (Réseau Routier National).
Résultat n°25
Séance du 10 décembre 2003.

1 media

Séance du 10 décembre 2003.
Cote
5815W/39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 10 décembre 2003.
Résultat n°26
Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

1 media

Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).
Cote
5882W/30
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).
Résultat n°27
Séance du 21 mars 2007.

1 media

Séance du 21 mars 2007.
Cote
5815W/56
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 21 mars 2007.
Résultat n°28

Commission du 20 septembre 2009.
Cote
6318W3
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 20 septembre 2009.
Résultat n°29
Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.

1 media

Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.
Cote
5882W/29
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement...
Résultat n°30
Séance du 14 décembre 2005.

1 media

Séance du 14 décembre 2005.
Cote
5815W/48
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 décembre 2005.
Résultat n°31
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/53
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 13 décembre 2006.
  • Deuxième partie.
Résultat n°32
Schéma de services collectifs de transport.

1 media

Schéma de services collectifs de transport.
Cote
5882W/17
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Schéma de services collectifs de transport.
Résultat n°33
2007.

1 media

2007.
Cote
5882W/20
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
  • 2007.
Résultat n°34
Séance du 3 mai 1999.

1 media

Séance du 3 mai 1999.
Cote
5815W/14
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 3 mai 1999.
Résultat n°35
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/29
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 septembre 2002.
  • Première partie.
Résultat n°36
Séance du 24 janvier 2001.

1 media

Séance du 24 janvier 2001.
Cote
5815W/23
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 24 janvier 2001.
Résultat n°37

Commission du 19 décembre 2012.
Cote
6318W15
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 19 décembre 2012.
Résultat n°38
Séance du 20 juillet 2007.

1 media

Séance du 20 juillet 2007.
Cote
5815W/58
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 20 juillet 2007.
Résultat n°39
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/4
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 28 octobre 1994.
  • Deuxième partie.
Résultat n°40
Deuxième semestre 2007.

1 media

Deuxième semestre 2007.
Cote
5882W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Deuxième semestre 2007.
Résultat n°41
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/21
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 septembre 2000.
  • Deuxième partie.
Résultat n°42
Séance du 7 juillet 1998.

1 media

Séance du 7 juillet 1998.
Cote
5815W/11
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 7 juillet 1998.
Résultat n°43
Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

1 media

Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.
Cote
5882W/21
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.
Résultat n°44
Séance du 11 juillet 1997.

1 media

Séance du 11 juillet 1997.
Cote
5815W/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 11 juillet 1997.
Résultat n°45
Premier semestre 2006.

1 media

Premier semestre 2006.
Cote
5882W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Premier semestre 2006.
Résultat n°46
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/42
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 24 mars 2004.
  • Deuxième partie.
Résultat n°47
Séance du 18 juin 2003.

1 media

Séance du 18 juin 2003.
Cote
5815W/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 juin 2003.
Résultat n°48
2004.

1 media

2004.
Cote
5882W/1
 Date
2004
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2004.
Résultat n°49
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/46
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 8 décembre 2004.
  • Deuxième partie.
Résultat n°50

Commission du 24 juin 2009.
Cote
6318W2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 24 juin 2009.
Résultat n°51
Séance du 6 octobre 2004.

1 media

Séance du 6 octobre 2004.
Cote
5815W/44
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 6 octobre 2004.
Résultat n°52
2007.

1 media

2007.
Cote
5882W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2007.
Résultat n°53
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.
Cote
5815W/31
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 septembre 2002.
  • Troisième partie.
Résultat n°54
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/41
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 24 mars 2004.
  • Première partie.
Résultat n°55

Deuxième partie.
Cote
6318W8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 17 novembre 2010.
  • Deuxième partie.
Résultat n°56
Premier semestre 2007.

1 media

Premier semestre 2007.
Cote
5882W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Premier semestre 2007.
Résultat n°57

Commission du 23 mars 2011.
Cote
6318W9
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 23 mars 2011.
Résultat n°58
Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

1 media

Séances des 19 mars et 18 juin 2008.
Cote
5815W/61
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 19 mars et 18 juin 2008.
Résultat n°59

Commissions du 18 mars et du 24 juin 2009.
Cote
6318W1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commissions du 18 mars et du 24 juin 2009.
Résultat n°60
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/35
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 16 avril 2003.
  • Deuxième partie.
Résultat n°61
2000-2006.

1 media

2000-2006.
Cote
5882W/19
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
  • 2000-2006.
Résultat n°62
Séance du 19 décembre 2001.

1 media

Séance du 19 décembre 2001.
Cote
5815W/27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 19 décembre 2001.
Résultat n°63
2005.

1 media

2005.
Cote
5882W/8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2005.
Résultat n°64
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 11 mai 2000.
  • Première partie.
Résultat n°65
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5882W/6
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Courriers signalés.
  • 2006-2007.
Résultat n°66

Première partie.
Cote
6318W12
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 26 septembre 2012.
  • Première partie.
Résultat n°67
Deuxième semestre 2006.

1 media

Deuxième semestre 2006.
Cote
5882W/10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Deuxième semestre 2006.
Résultat n°68
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/33
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 décembre 2002.
  • Deuxième partie.
Résultat n°69
Charte de coopération DRE - CETE (2000).

1 media

Charte de coopération DRE - CETE (2000).
Cote
5882W/15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Charte de coopération DRE - CETE (2000).
Résultat n°70
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/2
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 1er juillet 1994.
  • Deuxième partie.
Résultat n°71
Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.

1 media

Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.
Cote
5882W/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.
Résultat n°72
2006.

1 media

2006.
Cote
5882W/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2006.
Résultat n°73
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/16
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 9 septembre 1999.
  • Deuxième partie.
Résultat n°74
Première partie.

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Première partie.
Cote
5815W/32
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 décembre 2002.
  • Première partie.
Résultat n°75

Commission du 30 novembre 2011.
Cote
6318W11
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Commission du 30 novembre 2011.
Résultat n°76
Séance du 19 décembre 2007.

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Séance du 19 décembre 2007.
Cote
5815W/60
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 19 décembre 2007.
Résultat n°77
Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.

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Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.
Cote
5882W/18
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération...
Résultat n°78
Deuxième partie.

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Deuxième partie.
Cote
5815W/25
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 4 juillet 2001.
  • Deuxième partie.
Résultat n°79
Relocalisation du parc départemental de l'équipement du Rhône.

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Relocalisation du parc départemental de l'équipement du Rhône.
Cote
5882W/22
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Relocalisation du parc départemental de l'équipement...
Résultat n°80
Séance du 26 septembre 2007.

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Séance du 26 septembre 2007.
Cote
5815W/59
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 26 septembre 2007.