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92 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 4 juillet 2001.
  • Première partie.
Résultat n°2
Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

1 media

Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.
Cote
5882W/28
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.
Résultat n°3
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/52
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 13 décembre 2006.
  • Première partie.
Résultat n°4
2003-2005.

1 media

2003-2005.
Cote
5882W/5
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Courriers signalés.
  • 2003-2005.
Résultat n°5
Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

1 media

Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.
Cote
5815W/62
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.
Résultat n°6
Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.

1 media

Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.
Cote
5815W/8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.
Résultat n°7
Séance du 30 novembre 2005.

1 media

Séance du 30 novembre 2005.
Cote
5815W/47
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 30 novembre 2005.
Résultat n°8
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/3
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 28 octobre 1994.
  • Première partie.
Résultat n°9
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/45
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 8 décembre 2004.
  • Première partie.
Résultat n°10
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/50
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 juin 2006.
  • Deuxième partie.
Résultat n°11
Séance plénière du 25 février 2004.

1 media

Séance plénière du 25 février 2004.
Cote
5815W/40
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance plénière du 25 février 2004.
Résultat n°12
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/37
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 22 octobre 2003.
  • Première partie.
Résultat n°13
Séances des 28 février et 11 juillet 1997.

1 media

Séances des 28 février et 11 juillet 1997.
Cote
5815W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 28 février et 11 juillet 1997.
Résultat n°14
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/1
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 1er juillet 1994.
  • Première partie.
Résultat n°15
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/13
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 9 novembre 1998.
  • Deuxième partie.
Résultat n°16
Observatoire régional du BTP.

1 media

Observatoire régional du BTP.
Cote
5882W/26
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Cellule économique Rhône-Alpes.
  • Observatoire régional du BTP.
Résultat n°17
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/30
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 septembre 2002.
  • Deuxième partie.
Résultat n°18
Séance du 19 septembre 2001.

1 media

Séance du 19 septembre 2001.
Cote
5815W/26
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 19 septembre 2001.
Résultat n°19
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/49
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 juin 2006.
  • Première partie.
Résultat n°20
Programme RRN (Réseau Routier National).

1 media

Programme RRN (Réseau Routier National).
Cote
5882W/24
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Programme RRN (Réseau Routier National).
Résultat n°21
Séance du 10 décembre 2003.

1 media

Séance du 10 décembre 2003.
Cote
5815W/39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 10 décembre 2003.
Résultat n°22
Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

1 media

Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).
Cote
5882W/30
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).
Résultat n°23
Séance du 21 mars 2007.

1 media

Séance du 21 mars 2007.
Cote
5815W/56
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 21 mars 2007.
Résultat n°24
Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.

1 media

Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.
Cote
5882W/29
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement...
Résultat n°25
Séance du 14 décembre 2005.

1 media

Séance du 14 décembre 2005.
Cote
5815W/48
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 décembre 2005.
Résultat n°26
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/53
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 13 décembre 2006.
  • Deuxième partie.
Résultat n°27
Schéma de services collectifs de transport.

1 media

Schéma de services collectifs de transport.
Cote
5882W/17
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Schéma de services collectifs de transport.
Résultat n°28
2007.

1 media

2007.
Cote
5882W/20
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
  • 2007.
Résultat n°29
Séance du 3 mai 1999.

1 media

Séance du 3 mai 1999.
Cote
5815W/14
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 3 mai 1999.
Résultat n°30
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/29
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 septembre 2002.
  • Première partie.
Résultat n°31
Séance du 24 janvier 2001.

1 media

Séance du 24 janvier 2001.
Cote
5815W/23
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 24 janvier 2001.
Résultat n°32
Séance du 20 juillet 2007.

1 media

Séance du 20 juillet 2007.
Cote
5815W/58
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 20 juillet 2007.
Résultat n°33
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/4
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 28 octobre 1994.
  • Deuxième partie.
Résultat n°34
Deuxième semestre 2007.

1 media

Deuxième semestre 2007.
Cote
5882W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Deuxième semestre 2007.
Résultat n°35
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/21
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 septembre 2000.
  • Deuxième partie.
Résultat n°36
Séance du 7 juillet 1998.

1 media

Séance du 7 juillet 1998.
Cote
5815W/11
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 7 juillet 1998.
Résultat n°37
Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

1 media

Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.
Cote
5882W/21
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.
Résultat n°38
Séance du 11 juillet 1997.

1 media

Séance du 11 juillet 1997.
Cote
5815W/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 11 juillet 1997.
Résultat n°39
Premier semestre 2006.

1 media

Premier semestre 2006.
Cote
5882W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Premier semestre 2006.
Résultat n°40
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/42
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 24 mars 2004.
  • Deuxième partie.