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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Photographie de classe.

1 media

Photographie de classe.
Cote
5878W56
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Photographie de classe.
Résultat n°2
2019-2020.

1 media

2019-2020.
Cote
5878W55
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2019-2020.
Résultat n°3
2018-2019.

1 media

2018-2019.
Cote
5878W54
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2018-2019.
Résultat n°4
2017-2018.

1 media

2017-2018.
Cote
5878W53
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2017-2018.
Résultat n°5
2016-2017.

1 media

2016-2017.
Cote
5878W52
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2016-2017.
Résultat n°6
Conseil d'école : règlement, procès-verbaux.

1 media

Conseil d'école : règlement, procès-verbaux.
Cote
5878W10
 Date
Entre le 20 décembre 1980 et le 09 juin 2017
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Conseil d'école : règlement, procès-verbaux.
Résultat n°7
2015-2016.

1 media

2015-2016.
Cote
5878W51
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2015-2016.
Résultat n°8
Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de décisions.

1 media

Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de décisions.
Cote
5878W11
 Date
Entre le 15 décembre 1997 et le 22 janvier 2016
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de...
Résultat n°9
2014-2015.

1 media

2014-2015.
Cote
5878W50
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2014-2015.
Résultat n°10
2012-2015.

1 media

2012-2015.
Cote
5878W9
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Projet d'école : dossier de présentation du projet...
  • 2012-2015.
Résultat n°11
2013-2014.

1 media

2013-2014.
Cote
5878W49
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2013-2014.
Résultat n°12
2012-2013.

1 media

2012-2013.
Cote
5878W48
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2012-2013.
Résultat n°13
2011-2012.

1 media

2011-2012.
Cote
5878W47
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres d'appel journalier.
  • 2011-2012.
Résultat n°14
2008-2012.

1 media

2008-2012.
Cote
5878W8
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Projet d'école : dossier de présentation du projet...
  • 2008-2012.
Résultat n°15
2011-2012.

1 media

2011-2012.
Cote
5878W46
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Listes nominatives des élèves.
  • Par année scolaire.
  • 2011-2012.
Résultat n°16

Vie de l'établissement et vie scolaire.
Cote
6092W 1-6092W24
 Date
1978-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Vie de l'établissement et vie scolaire.
Résultat n°17

[absence d'analyse]
Cote
4919W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°18

[absence d'analyse]
Cote
4919W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°19
Relations avec la mairie de Meyzieu : notes d'information, correspondance.

1 media

Relations avec la mairie de Meyzieu : notes d'information, correspondance.
Cote
5878W2
 Date
1967-2011
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Direction.
  • Relations avec la mairie de Meyzieu : notes d'information,...
Résultat n°20

Janvier-juin 2011.
Cote
4919W/92
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Janvier-juin 2011.
Résultat n°21

Juillet-décembre 2011.
Cote
4919W/93
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Juillet-décembre 2011.
Résultat n°22

[absence d'analyse]
Cote
4919W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°23

Année 2010.
Cote
4919W/81
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2010.
Résultat n°24

Septembre-décembre 2010.
Cote
4919W/91
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Septembre-décembre 2010.
Résultat n°25

Années 2009-2010.
Cote
4919W/70
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA préparatoire.
  • Années 2009-2010.
Résultat n°26
Internat des garçons.

1 media

Internat des garçons.
Cote
324J1159
 Date
2009
 Lieu
AUVERGNE, PUY-DE-DOME, CLERMONT-FERRAND
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Puy-de-Dôme.
  • Internat des garçons.
Résultat n°27

Décembre 2009.
Cote
4919W/80
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Décembre 2009.
Résultat n°28

Année 2009.
Cote
4919W/85
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2009.
Résultat n°29

Internat des garçons.
Cote
324J1159
 Date
2009
 Lieu
AUVERGNE, PUY-DE-DOME, CLERMONT-FERRAND
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Puy-de-Dôme.
  • Internat des garçons.
Résultat n°30
Collège Jean Vilar (Villeurbanne), administration et vie scolaire.

1 media

Collège Jean Vilar (Villeurbanne), administration et vie scolaire.
Cote
4509W 1-4509W81
 Date
1978-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER MEDICAL, REGISTRE D'APPEL

  • Contexte : Collège Jean Vilar (Villeurbanne), administration et...
Résultat n°31
Coopérative scolaire, gestion : registres de comptes, comptes rendus financiers.

1 media

Coopérative scolaire, gestion : registres de comptes, comptes rendus financiers.
Cote
5878W58
 Date
1965-2009
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Coopérative scolaire, gestion : registres de comptes,...
Résultat n°32

Année 2009.
Cote
4919W/66
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Année 2009.
Résultat n°33
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

1 media

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.
Cote
324J1202
 Date
1991-2009
 Lieu
BOURGOGNE, SAONE-ET-LOIRE, MÂCON
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Saône-et-Loire.
  • Restaurant scolaire.
  • Dossier des ouvrages exécutés et gestion de sinistre.
  • Pièces écrites et tirages de plans sur papier.
Résultat n°34

Internat.
Cote
324J1214
 Date
s.d.
 Lieu
BOURGOGNE, SAONE-ET-LOIRE, MÂCON
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Saône-et-Loire.
  • Internat.
Résultat n°35

Instances de régulation territorialisées, suivi territorial, procédures, statistiques.
Cote
4919W/89
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Instances de régulation territorialisées, suivi territorial,...
Résultat n°36

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.
Cote
324J1202
 Date
1991-2009
 Lieu
BOURGOGNE, SAONE-ET-LOIRE, MÂCON
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Saône-et-Loire.
  • Restaurant scolaire.
  • Dossier des ouvrages exécutés et gestion de sinistre.
  • Pièces écrites et tirages de plans sur papier.
Résultat n°37

Handicap. Instances de régulation territorialisées, suivi de la territorialisation.
Cote
4919W/88
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Handicap. Instances de régulation territorialisées,...
Résultat n°38
Internat.

1 media

Internat.
Cote
324J1214
 Date
s.d.
 Lieu
BOURGOGNE, SAONE-ET-LOIRE, MÂCON
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Saône-et-Loire.
  • Internat.
Résultat n°39

Année 2009.
Cote
4919W/84
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2009.
Résultat n°40

Octobre-novembre 2009.
Cote
4919W/79
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Octobre-novembre 2009.
Résultat n°41

Août.
Cote
4919W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Août.
Résultat n°42

Janvier.
Cote
4919W/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Janvier.
Résultat n°43

Année 2008.
Cote
4919W/90
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2008.
Résultat n°44

Avril.
Cote
4919W/8
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Avril.
Résultat n°45

Juin.
Cote
4919W/9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Juin.
Résultat n°46

Janvier-avril 2008.
Cote
4919W/68
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : procès-verbaux.
  • Janvier-avril 2008.
Résultat n°47

Février.
Cote
4919W/6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Février.
Résultat n°48

Année 2008.
Cote
4919W/69
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA préparatoire.
  • Année 2008.
Résultat n°49

Novembre.
Cote
4919W/14
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Novembre.
Résultat n°50

Mars.
Cote
4919W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Mars.
Résultat n°51

Juillet.
Cote
4919W/12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Juillet.
Résultat n°52

Mai-septembre 2008.
Cote
4919W/65
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Mai-septembre 2008.
Résultat n°53

Mai.
Cote
4919W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Mai.
Résultat n°54

Décembre.
Cote
4919W/13
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Décembre.
Résultat n°55

Octobre-décembre 2008.
Cote
4919W/67
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : procès-verbaux.
  • Octobre-décembre 2008.
Résultat n°56
2004-2008.

1 media

2004-2008.
Cote
5878W7
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Projet d'école : dossier de présentation du projet...
  • 2004-2008.
Résultat n°57

Août-novembre.
Cote
4919W/15
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Août-novembre.
Résultat n°58

Octobre-décembre 2008.
Cote
4919W/78
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Octobre-décembre 2008.
Résultat n°59

CDA : procès-verbaux.
Cote
4919W/34
 Date
octobre 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : procès-verbaux.
Résultat n°60

Année 2007.
Cote
4919W/82
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : bordereaux.
  • Année 2007.
Résultat n°61

Années 2006-2007.
Cote
4919W/75
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°62

Année 2007.
Cote
4919W/77
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2007.
Résultat n°63

Année 2007.
Cote
4919W/64
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Année 2007.
Résultat n°64

Années 2006-2007.
Cote
4919W/62
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°65

Années 2006-2007.
Cote
4919W/74
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°66

Mai-décembre 2007.
Cote
4919W/83
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : bordereaux.
  • Mai-décembre 2007.
Résultat n°67

Années 2006-2007.
Cote
4919W/73
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières et restreintes : comptes rendus.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°68

Mai-décembre 2007.
Cote
4919W/76
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Mai-décembre 2007.
Résultat n°69

Années 2006-2007.
Cote
4919W/72
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières et restreintes : comptes rendus.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°70

Années 2006-2007.
Cote
4919W/71
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières et restreintes : comptes rendus.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°71

Année 2007.
Cote
4919W/63
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Année 2007.
Résultat n°72
Dégât des eaux.

1 media

Dégât des eaux.
Cote
324J1151
 Date
2004-2006
 Lieu
AUVERGNE, PUY-DE-DOME, CLERMONT-FERRAND
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Puy-de-Dôme.
  • Internat des filles.
  • Dégât des eaux.
Résultat n°73

Années 2005-2006.
Cote
4919W/61
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Années 2005-2006.
Résultat n°74

Année 2006.
Cote
4919W/86
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2006.
Résultat n°75

Dégât des eaux.
Cote
324J1151
 Date
2004-2006
 Lieu
AUVERGNE, PUY-DE-DOME, CLERMONT-FERRAND
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Puy-de-Dôme.
  • Internat des filles.
  • Dégât des eaux.
Résultat n°76

Juillet 2005 ; janvier-novembre 2006.
Cote
4919W/35
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)...
  • Juillet 2005 ; janvier-novembre 2006.
Résultat n°77

Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) du Rhône.
Cote
4919W/87
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission technique d'orientation et de reclassement...
Résultat n°78

Octobre 1997 ; juillet 2004 ; septembre 2005.
Cote
4919W/4
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Octobre 1997 ; juillet 2004 ; septembre 2005.
Résultat n°79
Enquêtes de rentrées scolaires.

1 media

Enquêtes de rentrées scolaires.
Cote
4743W 1-4743W52
 Date
2001-2005
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT)
 Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : Enquêtes de rentrées scolaires.
Résultat n°80
Centres de formation et d'apprentissage (CFA).

1 media

Centres de formation et d'apprentissage (CFA).
Cote
4673W 1-4673W15
 Date
1962-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centres de formation et d'apprentissage (CFA).