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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Opérations d'aménagement sur voirie : plans.

Date

1941-1998

Cote

6307W 1-6307W729

Résultat n°2

Arrêtés départementaux.

Date

1978, 1994

Cote

4527W78

Résultat n°3

Réorganisation.

Date

1988-1997

Cote

4527W77

Résultat n°4

Boulevard urbain sud (BUS).

Date

1990-1995

Cote

4527W79

Résultat n°5
Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

1 media

Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

Date

1991-1992

Cote

6076W/3

Résultat n°6
Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

1 media

Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

Date

1991-1992

Cote

6076W/2

Résultat n°7

Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement au lieu-dit La Maletière.

Date

1989-1991

Cote

4527W100

Résultat n°8

Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement du chemin des romains.

Date

1990-1991

Cote

4527W101

Résultat n°9

Aménagement de voirie communale et départementale.

Date

1989-1990

Cote

3121W 1

Résultat n°10

Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

Date

1986-1989

Cote

4527W68

Résultat n°11

Commues D-Hu.

Date

1983-1989

Cote

4527W81

Résultat n°12

Communes L-R.

Date

1972-1989

Cote

4527W82

Résultat n°13

Communes S-T.

Date

1949-1989

Cote

4527W83

Résultat n°14

Communes de A à Co.

Date

1982-1989

Cote

4527W80

Résultat n°15

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

Date

1982-1988

Cote

4527W86

Résultat n°16

Chazay-d'Azergues.

Date

1982-1988

Cote

4527W44

Résultat n°17

Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.

Date

1987-1988

Cote

4527W89

Résultat n°18

Fleurieu-sur-l'Arbresle.

Date

1984-1987

Cote

4527W49

Résultat n°19

Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

Date

1987

Cote

4527W88

Résultat n°20
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.

Date

1971-1987

Cote

2212W 1-2212W28