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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opérations d'aménagement sur voirie : plans.
Cote
6307W 1-6307W729
 Date
1941-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations d'aménagement sur voirie : plans.
Résultat n°2

Arrêtés départementaux.
Cote
4527W78
 Date
1978, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communautaire.
  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°3

Réorganisation.
Cote
4527W77
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communautaire.
  • Réorganisation.
Résultat n°4

Boulevard urbain sud (BUS).
Cote
4527W79
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communautaire.
  • Boulevard urbain sud (BUS).
Résultat n°5
Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

1 media

Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.
Cote
6076W/3
 Date
1991-1992
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Voirie communale.
  • Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie...
Résultat n°6
Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

1 media

Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.
Cote
6076W/2
 Date
1991-1992
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Voirie communale.
  • Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.
Résultat n°7

Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement au lieu-dit La Maletière.
Cote
4527W100
 Date
1989-1991
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement...
Résultat n°8

Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement du chemin des romains.
Cote
4527W101
 Date
1990-1991
 Lieu
VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement...
Résultat n°9

Aménagement de voirie communale et départementale.
Cote
3121W 1
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aménagement de voirie communale et départementale.
Résultat n°10

Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Cote
4527W68
 Date
1986-1989
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Résultat n°11

Commues D-Hu.
Cote
4527W81
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Commues D-Hu.
Résultat n°12

Communes L-R.
Cote
4527W82
 Date
1972-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Communes L-R.
Résultat n°13

Communes S-T.
Cote
4527W83
 Date
1949-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Communes S-T.
Résultat n°14

Communes de A à Co.
Cote
4527W80
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Communes de A à Co.
Résultat n°15

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Cote
4527W86
 Date
1982-1988
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Résultat n°16

Chazay-d'Azergues.
Cote
4527W44
 Date
1982-1988
 Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Chazay-d'Azergues.
Résultat n°17

Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.
Cote
4527W89
 Date
1987-1988
 Lieu
DUERNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.
Résultat n°18

Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Cote
4527W49
 Date
1984-1987
 Lieu
FLEURIEU-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Résultat n°19

Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.
Cote
4527W88
 Date
1987
 Lieu
DAREIZE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.
Résultat n°20
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
2212W 1-2212W28
 Date
1971-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.