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1. Résultat n°1

   

   1 media

   Limites des communes du Rhône limitrophes de l’Ain, de l’Isère, de la Loire et de la Saône-et Loire.

   Date

   An XI-1832

   Cote

   3Pp1

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Limites des communes du Rhône limitrophes de l’Ain,...

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
2. Résultat n°2

   

   2 lots 243 medias

   Taponas à Villié-Morgon.

   Date

   An XI-1828

   Cote

   3Pp17

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
   • Taponas à Villié-Morgon.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Bessenay, an XI.

   Date

   An XI

   Cote

   3Pp116

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
   • Bessenay, an XI.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
4. Résultat n°4

   

   1 media

   Messimy, an XI.

   Date

   An XI

   Cote

   3Pp129

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
   • Messimy, an XI.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
5. Résultat n°5

   

   2 lots 201 medias

   Fleurie à Limas.

   Date

   An XII-1828

   Cote

   3Pp13

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
   • Fleurie à Limas.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
6. Résultat n°6

   

   2 lots 11 medias

   Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

   Date

   An XII-1813

   Cote

   3Pp93

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
   • Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
7. Résultat n°7

   

   1 media

   Tassin, an XII. 

   Date

   An XII

   Cote

   3Pp149

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
   • Tassin, an XII. 

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
8. Résultat n°8

   

   2 lots 12 medias

   Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

   Cote

   3Pp99

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
   • Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
9. Résultat n°9

   

   1 media

   G-L (sauf Lyon).

   Cote

   3Pp4

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
   • G-L (sauf Lyon).

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
10. Résultat n°10

    

    1 media

    T-Y.

    Cote

    3Pp7

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
    • T-Y.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
11. Résultat n°11

    

    1 media

    M-P.

    Cote

    3Pp5

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
    • M-P.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
12. Résultat n°12

    

    1 media

    A-B.

    Cote

    3Pp2

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
    • A-B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Confection du cadastre dans le département, organisation, contrôle, comptabilité.

    Date

    1804-1830

    Cote

    3Pp9

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Confection du cadastre dans le département, organisation,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Q-S.

    Cote

    3Pp6

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
    • Q-S.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
15. Résultat n°15

    

    1 media

    C-F.

    Cote

    3Pp3

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
    • C-F.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Confection du cadastre dans le département, réglementation et généralités.

    Date

    An XIII-1840

    Cote

    ​3Pp8

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Confection du cadastre dans le département, réglementation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
17. Résultat n°17

    

    1 media

    Tour-de-Salvagny (La), 1805. 

    Date

    1805

    Cote

    3Pp150

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Tour-de-Salvagny (La), 1805. 

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
18. Résultat n°18

    

    2 lots 279 medias

    Affoux à Bourg-de-Thizy.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3Pp10

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Affoux à Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
19. Résultat n°19

    

    2 lots 101 medias

    Ranchal à Saint-Jean-la-Bussière.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3Pp15

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Ranchal à Saint-Jean-la-Bussière.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
20. Résultat n°20

    

    2 lots 225 medias

    Lozanne à Poules-les-Echarmeaux.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3Pp14

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Lozanne à Poules-les-Echarmeaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

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