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488 résultats

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  1. Résultat n°1

    11-20 septembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    6326W16

    • Contexte : 6326W - Conseil des prud'hommes de Lyon - Minutes des...

    • Minutes des jugements.
    • Septembre 1993.
    • 11-20 septembre 1993.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  2. Résultat n°2
    Troisième catégorie : Fer.

    1 media

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  3. Résultat n°3
    Janvier à mars 2004.

    1 media

    Janvier à mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W19

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2004.
    • Section activités diverses.
    • Janvier à mars 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  4. Résultat n°4

    Mai-juillet 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6327W2

    • Contexte : 6327W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Audiences...

    • Plumitifs d'audiences.
    • Section industrie.
    • Mai-juillet 2018.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  5. Résultat n°5
    1973-1976

    1 media

    1973-1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    4485W3

    • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

    • Minutes de jugements.
    • 1973-1976

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    Affaires prud'homales toutes sections.

    1 media

    Affaires prud'homales toutes sections.

    Date

    1989

    Cote

    3345W 1-3345W101

    • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  7. Résultat n°7
    Octobre à novembre 2004.

    1 media

    Octobre à novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W22

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2004.
    • Section activités diverses.
    • Octobre à novembre 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  8. Résultat n°8
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1980

    Cote

    4611W 1-4611W7

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  9. Résultat n°9
    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    1 media

    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/24

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Référés.
    • Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  10. Résultat n°10
    Du n° 211 au n° 230.

    1 media

    Du n° 211 au n° 230.

    Date

    2006

    Cote

    5490W/19

    • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

    • 2006.
    • Du n° 211 au n° 230.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  11. Résultat n°11
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    6001W/4

    • Contexte : 6001W - Conseil de prud'hommes de Givors - Affaires...

    • 1992.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Givors, Rhône)

  12. Résultat n°12
    14 février 1930-7 janvier 1938.

    1 media

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  13. Résultat n°13
    Du n° 82 au n° 112.

    1 media

    Du n° 82 au n° 112.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/55

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 82 au n° 112.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  14. Résultat n°14
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1998

    Cote

    4816W 1-4816W10

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  15. Résultat n°15

    Numéros 76 à 150.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/3

    • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

    • Numéros 76 à 150.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  16. Résultat n°16
    Du 1er au 13 octobre 1987.

    1 media

    Du 1er au 13 octobre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    5488W/40

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1987.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 1er au 13 octobre 1987.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  17. Résultat n°17
    Août à octobre 2003.

    1 media

    Août à octobre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    4525W3

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2003.
    • Section activités diverses.
    • Août à octobre 2003.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  18. Résultat n°18
    Dossier de procédure.

    1 media

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  19. Résultat n°19
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  20. Résultat n°20
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1936

    Cote

    5Up86

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON