AFFAIRE PRUD'HOMALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	11-20 septembre 1993.	Cote 6326W16	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6326W - Conseil des prud'hommes de Lyon - Minutes des... Minutes des jugements. Septembre 1993. 11-20 septembre 1993.
Résultat n°2	1 media	Troisième catégorie : Fer.	Cote 5Up78	Date 1936-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Actes déposés au greffe. Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°3	1 media	N° 132 à 210.	Cote 6348W16	Date 1984	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6348W - Conseil de prud'hommes (Villefranche-sur-Saône,... 1984. N° 132 à 210.
Résultat n°4	1 media	Janvier à mars 2004.	Cote 4525W19	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Janvier à mars 2004.
Résultat n°5	1 media	Mai-juillet 2018.	Cote 6327W2	Date 2018	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6327W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Audiences... Plumitifs d'audiences. Section industrie. Mai-juillet 2018.
Résultat n°6	1 media	1973-1976	Cote 4485W3	Date 1973-1976	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1973-1976
Résultat n°7	1 media	Affaires prud'homales toutes sections.	Cote 3345W 1-3345W101	Date 1989	Lieu -	Type de document PROCEDURE
		Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.
Résultat n°8	1 media	Juillet-octobre 1982.	Cote 6348W8	Date 1982	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6348W - Conseil de prud'hommes (Villefranche-sur-Saône,... 1982. Juillet-octobre 1982.
Résultat n°9	1 media	Octobre à novembre 2004.	Cote 4525W22	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Octobre à novembre 2004.
Résultat n°10	1 media	Affaires prud'homales.	Cote 4611W 1-4611W7	Date 1980	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Affaires prud'homales.
Résultat n°11	1 media	Du 12 mai au 21 septembre 1986.	Cote 5488W/24	Date 1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes 1986. Référés. Du 12 mai au 21 septembre 1986.
Résultat n°12	1 media	Du n° 211 au n° 230.	Cote 5490W/19	Date 2006	Lieu -	Type de document REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements... 2006. Du n° 211 au n° 230.
Résultat n°13	1 media	Juin-15 septembre 1986.	Cote 6348W26	Date 1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6348W - Conseil de prud'hommes (Villefranche-sur-Saône,... 1986. Juin-15 septembre 1986.
Résultat n°14	1 media	1992.	Cote 6001W/4	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6001W - Conseil de prud'hommes de Givors - Affaires... 1992.
Résultat n°15	1 media	14 février 1930-7 janvier 1938.	Cote 5Up25	Date 14 février 1930-7 janvier 1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Bureau de conciliation. Plumitif de conciliation. 4e catégorie « Teinture et apprêt ». 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°16	1 media	Du n° 82 au n° 112.	Cote 5489W/55	Date 2007	Lieu -	Type de document ACCORD DE TRAVAIL
		Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires... 2007. Du n° 82 au n° 112.
Résultat n°17	1 media	Affaires prud'homales.	Cote 4816W 1-4816W10	Date 1998	Lieu -	Type de document ACCORD DE TRAVAIL, REGLEMENT D'ENTREPRISE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : Affaires prud'homales.
Résultat n°18	1 media	Numéros 76 à 150.	Cote 4974W/3	Date 2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs Numéros 76 à 150.
Résultat n°19	1 media	Du 1er au 13 octobre 1987.	Cote 5488W/40	Date 1987	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes 1987. Bureaux de jugement. Du 1er au 13 octobre 1987.
Résultat n°20	1 media	Août à octobre 2003.	Cote 4525W3	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section activités diverses. Août à octobre 2003.

Résultats de la recherche

11-20 septembre 1993.

Troisième catégorie : Fer.

N° 132 à 210.

Janvier à mars 2004.

Mai-juillet 2018.

1973-1976

Affaires prud'homales toutes sections.

Juillet-octobre 1982.

Octobre à novembre 2004.

Affaires prud'homales.

Du 12 mai au 21 septembre 1986.

Du n° 211 au n° 230.

Juin-15 septembre 1986.

1992.

14 février 1930-7 janvier 1938.

Du n° 82 au n° 112.

Affaires prud'homales.

Numéros 76 à 150.

Du 1er au 13 octobre 1987.

Août à octobre 2003.