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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n°5561 à 5563.

1 media

Dossiers n°5561 à 5563.
Cote
5849W/3
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°5561 à 5563.
Résultat n°2
Prix des levées.

1 media

Prix des levées.
Cote
4ETP204
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Fonds rattachés.
  • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
  • Prix des levées.
Résultat n°3
Correspondance du Président de la chambre syndicale.

1 media

Correspondance du Président de la chambre syndicale.
Cote
4ETP200
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Fonds rattachés.
  • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
  • Correspondance.
  • Correspondance du Président de la chambre syndicale.
Résultat n°4
Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

1 media

Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.
Cote
6004W19
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation du Rhône.
  • Département de la Haute-Savoie.
  • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.
Résultat n°5
N° 69-02-498 à 69-02-509.

1 media

N° 69-02-498 à 69-02-509.
Cote
5762W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-02-498 à 69-02-509.
Résultat n°6

2008.
Cote
6177W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2008.
Résultat n°7

De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
6138W/9
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°8
Du 8 février au 19 décembre 2008.

1 media

Du 8 février au 19 décembre 2008.
Cote
4ETP123
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 8 février au 19 décembre 2008.
Résultat n°9
1989-1990.

1 media

1989-1990.
Cote
4ETP79
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales des délégués consulaires.
  • Dossiers de séance.
  • 1989-1990.
Résultat n°10
Dossiers n°7493 et 7494.

1 media

Dossiers n°7493 et 7494.
Cote
5849W/18
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°7493 et 7494.
Résultat n°11
1977-1986.

1 media

1977-1986.
Cote
4ETP77
 Date
1977-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales des délégués consulaires.
  • Dossiers de séance.
  • 1977-1986.
Résultat n°12
Catalogues d'appareils de levage.

1 media

Catalogues d'appareils de levage.
Cote
4ETP168
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Études et actions de la Chambre.
  • Aménagements.
  • Port de Villefranche.
  • Offres et catalogues d'entreprises.
  • Catalogues d'appareils de levage.
Résultat n°13
1989-1996.

1 media

1989-1996.
Cote
4ETP95
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Procès-verbaux.
  • 1989-1996.
Résultat n°14
N° 69-03-524 à 69-03-530.

1 media

N° 69-03-524 à 69-03-530.
Cote
5762W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-524 à 69-03-530.
Résultat n°15
Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

1 media

Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.
Cote
4ETP19
 Date
1907-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Correspondance.
  • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.
Résultat n°16
Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

1 media

Dossiers n°9845, 9847 et 9848.
Cote
5849W/34
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°9845, 9847 et 9848.
Résultat n°17
Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

1 media

Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.
Cote
4ETP184
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Études et actions de la Chambre.
  • Aménagements.
  • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
  • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
  • Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...
Résultat n°18
Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

1 media

Dossiers n°5968, 5969 et 5971.
Cote
5849W/5
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°5968, 5969 et 5971.
Résultat n°19
"La Force d'Agir en 94".

1 media

"La Force d'Agir en 94".
Cote
4ETP227
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Documents audiovisuels.
  • Cassettes vidéo.
  • "La Force d'Agir en 94".
Résultat n°20
Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).

1 media

Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).
Cote
4ETP166
 Date
1930-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Études et actions de la Chambre.
  • Aménagements.
  • Port de Villefranche.
  • Offres et catalogues d'entreprises.
  • Société générale d'application des palplanches métalliques...
Résultat n°21
1946-1948.

1 media

1946-1948.
Cote
4ETP47
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Séances de la Chambre.
  • 1946-1948.
Résultat n°22
Formation.

1 media

Formation.
Cote
4ETP129
 Date
1963-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Commissions.
  • Commissions internes.
  • Formation.
Résultat n°23
Commission de conciliation des Baux commerciaux.

1 media

Commission de conciliation des Baux commerciaux.
Cote
4ETP142
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Commissions.
  • Commission de conciliation des Baux commerciaux.
Résultat n°24
Aide aux entreprises en difficulté.

1 media

Aide aux entreprises en difficulté.
Cote
1670W 1-1670W16
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Aide aux entreprises en difficulté.
Résultat n°25

Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.
Cote
5644W 1-5644W23
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.
Résultat n°26

Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Cote
6177W/20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Résultat n°27
Prime de développement régional aux entreprises.

1 media

Prime de développement régional aux entreprises.
Cote
1521W 1-1521W7
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Prime de développement régional aux entreprises.
Résultat n°28
Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

1 media

Du 9 juillet au 15 octobre 1986.
Cote
4ETP98
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 9 juillet au 15 octobre 1986.
Résultat n°29
1949-1952.

1 media

1949-1952.
Cote
4ETP48
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Séances de la Chambre.
  • 1949-1952.
Résultat n°30
Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

1 media

Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.
Cote
4ETP117
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.
Résultat n°31
Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

1 media

Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.
Cote
4ETP67
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séance.
  • Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.
Résultat n°32
Région Rhône-Alpes.

1 media

Région Rhône-Alpes.
Cote
4ETP22
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Relations extérieures.
  • Région Rhône-Alpes.
Résultat n°33

Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Cote
6178W5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Résultat n°34
Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.

1 media

Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.
Cote
4ETP106
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.
Résultat n°35
Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation d'une région ».

1 media

Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation d'une région ».
Cote
4ETP162
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Fonctionnement.
  • Ouvrages et publications de la Chambre.
  • Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation...
Résultat n°36
Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

1 media

Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.
Cote
6004W41
 Date
1994-2002
 Lieu
JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Jura.
  • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.
Résultat n°37
Membres associés.

1 media

Membres associés.
Cote
4ETP150
 Date
1959-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Membres associés.
Résultat n°38
N° 69-03-561 à 69-03-574.

1 media

N° 69-03-561 à 69-03-574.
Cote
5762W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-561 à 69-03-574.
Résultat n°39

De Brullioles à Cublize.
Cote
6138W/1
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Brullioles à Cublize.
Résultat n°40
Du 16 mars au 21 septembre 1989.

1 media

Du 16 mars au 21 septembre 1989.
Cote
4ETP105
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 16 mars au 21 septembre 1989.
Résultat n°41
Du 13 janvier au 16 juin 1986.

1 media

Du 13 janvier au 16 juin 1986.
Cote
4ETP97
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 13 janvier au 16 juin 1986.
Résultat n°42
Dossiers n°7417, 7418, 7419 et 7422.

1 media

Dossiers n°7417, 7418, 7419 et 7422.
Cote
5849W/14
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°7417, 7418, 7419 et 7422.
Résultat n°43
2010.

1 media

2010.
Cote
4ETP75
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séance.
  • 2010.
Résultat n°44
Du 15 octobre 1987 au 13 janvier 1988.

1 media

Du 15 octobre 1987 au 13 janvier 1988.
Cote
4ETP101
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 15 octobre 1987 au 13 janvier 1988.
Résultat n°45
1976.

1 media

1976.
Cote
4ETP9
 Date
1970-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Administration.
  • Élections consulaires.
  • 1976.
Résultat n°46

Aide au développement économique.
Cote
1980W 1-1980W7
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aide au développement économique.
Résultat n°47
1ère tranche.

1 media

1ère tranche.
Cote
4ETP178
 Date
1964-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Études et actions de la Chambre.
  • Aménagements.
  • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
  • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
  • 1ère tranche.
Résultat n°48
Correspondance.

1 media

Correspondance.
Cote
4ETP185
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Études et actions de la Chambre.
  • Aménagements.
  • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
  • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
  • Correspondance.
Résultat n°49
Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

1 media

Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.
Cote
6004W49
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.
Résultat n°50
Travaux de réaménagements intérieurs.

1 media

Travaux de réaménagements intérieurs.
Cote
4ETP158
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Fonctionnement.
  • Bâtiment consulaire.
  • Travaux de réaménagements intérieurs.
Résultat n°51
Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

1 media

Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.
Cote
6004W15
 Date
1994-2002
 Lieu
SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation du Rhône.
  • Département de la Savoie.
  • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...
Résultat n°52
1938-1941.

2 lots 233 medias

1938-1941.
Cote
4ETP46
 Date
1938-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Registres de comptes rendus.
  • 1938-1941.
Résultat n°53

N° 69112 à n° 69224.
Cote
6129W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69112 à n° 69224.
Résultat n°54
Marchés.

1 media

Marchés.
Cote
4ETP139
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Commissions.
  • Commissions internes.
  • Marchés.
Résultat n°55
Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

1 media

Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.
Cote
6004W17
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation du Rhône.
  • Département de la Haute-Savoie.
  • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.
Résultat n°56
A-F.

1 media

A-F.
Cote
4ETP146
 Date
1895-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Dossiers biographiques des membres élus.
  • A-F.
Résultat n°57
Du 20 avril au 21 décembre 2007.

1 media

Du 20 avril au 21 décembre 2007.
Cote
4ETP122
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Dossiers de séance.
  • Du 20 avril au 21 décembre 2007.
Résultat n°58
Carton 2.

1 media

Carton 2.
Cote
4ETP239
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Photothèque de la Chambre de commerce.
  • Photographies.
  • Carton 2.
Résultat n°59

De Montrottier à Sarcey.
Cote
6138W/2
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Montrottier à Sarcey.
Résultat n°60
Réunions thématiques et groupes de travail.

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Réunions thématiques et groupes de travail.
Cote
4ETP143
 Date
1965-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Réunions thématiques et groupes de travail.
Résultat n°61
Commissions ponctuelles.

1 media

Commissions ponctuelles.
Cote
4ETP141
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Commissions.
  • Commissions internes.
  • Commissions ponctuelles.
Résultat n°62
Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

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Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.
Cote
6004W26
 Date
1994-2002
 Lieu
DOUBS (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Doubs.
  • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.
Résultat n°63
Dossiers n°5526 et 5528.

1 media

Dossiers n°5526 et 5528.
Cote
5849W/2
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°5526 et 5528.
Résultat n°64

2011.
Cote
6177W/8
 Date
2011.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2011.
Résultat n°65
Magazine n°3 : Lyon, capitale internationale des sciences du vivant.

1 media

Magazine n°3 : Lyon, capitale internationale des sciences du vivant.
Cote
4ETP228
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Documents audiovisuels.
  • Cassettes vidéo.
  • ADERLY/ERAI, "Lyon, Rhône, Rhône-Alpes".
  • Magazine n°3 : Lyon, capitale internationale des sciences...
Résultat n°66
Dossiers n°8739, 8746, 8748 et 8752.

1 media

Dossiers n°8739, 8746, 8748 et 8752.
Cote
5849W/28
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

  • Dossiers n°8739, 8746, 8748 et 8752.
Résultat n°67

D'Affoux à les Ardillats.
Cote
6138W/6
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • D'Affoux à les Ardillats.
Résultat n°68
1982-1984.

1 media

1982-1984.
Cote
4ETP58
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séance.
  • 1982-1984.
Résultat n°69
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
4ETP194
 Date
1974-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Études et actions de la Chambre.
  • Enseignement, ARFA.
  • Fonctionnement.
Résultat n°70
Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

1 media

Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.
Cote
6004W30
 Date
1994-2002
 Lieu
DOUBS (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Doubs.
  • Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.
Résultat n°71

Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Cote
6177W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Résultat n°72
1987-1988.

1 media

1987-1988.
Cote
4ETP78
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales des délégués consulaires.
  • Dossiers de séance.
  • 1987-1988.
Résultat n°73
2008.

1 media

2008.
Cote
4ETP73
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séance.
  • 2008.
Résultat n°74
Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

1 media

Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.
Cote
6004W7
 Date
1994-2002
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation du Rhône.
  • Département de la Drôme.
  • Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515...
Résultat n°75
Services industriels.

1 media

Services industriels.
Cote
4ETP131
 Date
1964-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Commissions.
  • Commissions internes.
  • Services industriels.
Résultat n°76
Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

1 media

Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.
Cote
6004W56
 Date
1994-2002
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de Saône-et-Loire.
  • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.
Résultat n°77
Projets de publication.

1 media

Projets de publication.
Cote
4ETP160
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Fonctionnement.
  • Ouvrages et publications de la Chambre.
  • Bulletins mensuels.
  • Projets de publication.
Résultat n°78
Développement du territoire et communications.

1 media

Développement du territoire et communications.
Cote
4ETP137
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Commissions.
  • Commissions internes.
  • Développement du territoire et communications.
Résultat n°79
Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

1 media

Dossiers n°60308, 54437 et 60473.
Cote
6004W51
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.
Résultat n°80
1957-1969.

1 media

1957-1969.
Cote
4ETP90
 Date
1957-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

  • Organisation de la fonction représentative.
  • Bureau.
  • Procès-verbaux.
  • 1957-1969.