AIN (DEPARTEMENT) - Recherche

Résultat n°1

1 media
Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

496W593
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Bourses scolaires.
- Gestion des dossiers.
- Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°2

1 media
Anciens baux à loyer.

Date

1725-1779

Cote

28J4
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Anciens baux à loyer.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°3

1 media
Septembre 1984-janvier 1985.

Date

1984-1985

Cote

496W551
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Isère.
- Septembre 1984-janvier 1985.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
Amélioration des conditions de logement.

Date

1975-1980

Cote

496W504
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide au logement.
- Amélioration des conditions de logement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
Etat civil.

Date

1974-1980

Cote

496W514
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Etat civil.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Isère.

Date

1982-1985

Cote

496W600
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Isère.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°7

1 media
Juillet 1975-mai 1976.

Date

1975-1976

Cote

496W499
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Juillet 1975-mai 1976.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Courrier à l’arrivée.

Date

1975-1981

Cote

496W496
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Secrétariat.
- Courrier à l’arrivée.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
1984.

Date

1984

Cote

6181W13
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles classés.
- Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
- Restauration du clocher.
- 1984.
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°10

1 media
1er semestre.

Date

1977-1977

Cote

496W487
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- 1977.
- 1er semestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°11

1 media
Drôme (Valence).

Date

1983-1986

Cote

496W599
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Drôme (Valence).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12
Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)

Cote

FG F 79 (1)
- Contexte : Fonds Galle
- Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)
Résultat n°13

1 media
1985.

Date

1985-1985

Cote

496W478
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Réglementation.
- 1985.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
Baux à ferme du moulin du Souget.

Date

1590-1816

Cote

28J29
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Château de Langes.
- Baux à ferme du moulin du Souget.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°15

1 media
Courrier au départ.

Date

1975-1981

Cote

496W495
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Secrétariat.
- Courrier au départ.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
Plans papier (octobre 1933, s.d.).

Date

1933

Cote

324J343
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Félix Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Bâtiments et équipements communaux.
- Ain.
- Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
- Plans papier (octobre 1933, s.d.).
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°17

1 media
Réglementation.

Date

1981-1982

Cote

496W561
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide au logement.
- Réglementation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
1er semestre.

Date

1978-1978

Cote

496W489
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- 1978.
- 1er semestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°19

1 media
1983.

Date

1983-1983

Cote

496W536
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Rapports d'activité.
- 1983.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
Défense nationale.

Date

1960-1988

Cote

2775W 1-2775W21
- Contexte : Défense nationale.
Producteur :

SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILE (SIDPC)
Résultat n°21

1 media
Police Nationale.

Date

1986-1987

Cote

496W591
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Police Nationale.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Insertion.

Date

1980-1984

Cote

496W560
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Insertion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°23

1 media
Fonctionnement.

Date

1983-1985

Cote

496W587
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°24

1 media
1822-1873

Date

1822-1873

Cote

5M50
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène
- Hygiène et salubrité.
- Personnel médical et paramédical.
- Pharmaciens et pharmacies.
- Exercice de la pharmacie.
- Demandes d'autorisation d'exercer dans le département...
- 1822-1873
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau
Résultat n°25

1 media
Immeubles inscrits.

Date

1991-1992

Cote

6181W32
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles inscrits.
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°26

1 media
1er semestre.

Date

1976-1976

Cote

496W485
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- 1976.
- 1er semestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°27

1 media
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

Date

1984-1986

Cote

496W590
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
Travaux de la couverture.

Date

1988

Cote

6181W23
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles classés.
- Eglise Saint-Michel de Nantua.
- Travaux de la couverture.
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°29

1 media
Communication.

Date

1982-1987

Cote

496W541
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Communication.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°30

1 media
Restauration de la couverture et de la pile Sud-ouest.

Date

1984

Cote

6181W21
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles classés.
- Eglise Saint-Michel de Nantua.
- Restauration de la couverture et de la pile Sud-ouest.
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°31

1 media
Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

Date

1539-1571

Cote

28J24
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Château de Langes.
- Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°32

1 media
N° 120-138 (juillet-novembre).

Date

1985-1985

Cote

496W529
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Informations.
- Bulletins de liaison.
- 1985.
- N° 120-138 (juillet-novembre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°33

1 media
Boîte 1.

Date

1986

Cote

6181W15
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles classés.
- Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
- Restauration de la charpente et de la couverture.
- Boîte 1.
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°34

1 media
Autres formations.

Date

1981-1984

Cote

496W580
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Autres formations.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°35

1 media
Janvier-août 1984.

Date

1984-1984

Cote

496W550
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Isère.
- Janvier-août 1984.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°36

1 media
Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

Date

1985-1985

Cote

496W540
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°37

1 media
Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

Date

1982-1986

Cote

496W602
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Rhône.
- Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin,...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°38

1 media
Stages d’adaptation à la vie pré-professionnelle et sociale.

Date

1979-1982

Cote

496W511
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Stages d’adaptation à la vie pré-professionnelle et...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°39

1 media
Salle des fêtes de la paroisse de Feillens.

Date

1939

Cote

324J344
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Félix Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Bâtiments et équipements communaux.
- Ain.
- Salle des fêtes de la paroisse de Feillens.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°40

1 media
2e semestre.

Date

1977-1977

Cote

496W488
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- 1977.
- 2e semestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°41

1 media
Juin 1982-juin 1983.

Date

1982-1983

Cote

496W522
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Instructions.
- Circulaires et notes de services.
- Juin 1982-juin 1983.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°42

1 media
Application du dispositif.

Date

1983-1987

Cote

496W597
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Application du dispositif.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°43

1 media
Boîte 1.

Date

1986

Cote

6181W33
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Construction de la bibliothèque centrale de prêt de...
- Boîte 1.
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°44

1 media
Commission régionale à la formation professionnelle.

Date

1982-1984

Cote

496W566
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Commission régionale à la formation professionnelle.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°45

1 media
Loire (Saint-Etienne).

Date

1982-1986

Cote

496W601
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Loire (Saint-Etienne).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°46

1 media
Attribution.

Date

1982-1984

Cote

496W592
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Bourses scolaires.
- Attribution.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°47

1 media
Pèlerinage à La Mecque.

Date

1980-1981

Cote

496W516
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Pèlerinage à La Mecque.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°48

1 media
Permis de poids-lourds.

Date

1986-1986

Cote

496W577
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Permis de poids-lourds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°49

1 media
2e semestre.

Date

1978-1978

Cote

496W490
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- 1978.
- 2e semestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°50

1 media
Drôme.

Date

1983-1985

Cote

496W548
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Drôme.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°51

1 media
Ardèche.

Date

1983-1984

Cote

496W547
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Ardèche.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°52

1 media
Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François de Sales et des trois Navettes.

Date

1635-1769

Cote

28J8-28J9
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison du Palais Guillet
- Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°53

1 media
1983.

Date

1983-1983

Cote

496W476
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Réglementation.
- 1983.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°54

1 media
Comptes du régisseur et pièces justificatives.

Date

1822-1837

Cote

28J6
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Comptes du régisseur et pièces justificatives.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°55

1 media
Deuxième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1705-1759), quittance de paiement (1765).

Date

1705-1769

Cote

28J10
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison du Palais Guillet
- Deuxième portion de la maison des Trois Navettes :...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°56

1 media
Archives de Jean Beyssac, historien.

Date

1329-1899

Cote

29J 1-29J22
- Contexte : Archives de Jean Beyssac, historien.
Producteur :

BEYSSAC JEAN (HISTORIEN)
Résultat n°57

1 media
1983.

Date

1983-1983

Cote

496W549
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Isère.
- 1983.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°58

1 media
Secteurs prioritaires.

Date

1984-1984

Cote

496W576
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Secteurs prioritaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°59

1 media
Menuiseries extérieures et façades.

Date

1979

Cote

6181W5
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles classés.
- Ancien palais épiscopal de Belley.
- Menuiseries extérieures et façades.
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°60

1 media
Myriam BELHADJIN (1983). Haroun BOUGUERRA (1982). Agnès FORGES (1982-1985).

Date

1982-1985

Cote

496W555
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Rhône.
- Myriam BELHADJIN (1983). Haroun BOUGUERRA (1982). Agnès...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°61

1 media
Informations aux rapatriés.

Date

1975-1987

Cote

496W480
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Informations aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°62

1 media
Restauration des charpentes et des couvertures de la nef.

Date

1989

Cote

6181W17
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles classés.
- Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
- Restauration des charpentes et des couvertures de la...
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°63
Portrait de Claude Joseph Bonnet

Cote

FG E 397 (1)
- Contexte : Fonds Galle
- Portrait de Claude Joseph Bonnet
Résultat n°64

1 media
Organisation du service.

Date

1975-1979

Cote

496W483
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Organisation du service.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°65

1 media
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

Date

1985-1988

Cote

496W569
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Ecoles organisatrices de stages.
- Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°66

1 media
Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification de classement à des propriétaires domiciliés dans le Rhône et demande demploi.

Date

1928-1934

Cote

4T17
- Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
- Monuments historiques et sites.
- Monuments historiques.
- Mesures de protection.
- Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau
Résultat n°67

1 media
Accession à la propriété.

Date

1982-1982

Cote

496W564
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide au logement.
- Accession à la propriété.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°68
Les ecclésiastiques et la Révolution dans le département de l'Ain (1789-1799)

Cote

TH 155
- Contexte : Bibliothèque - TH
- Les ecclésiastiques et la Révolution dans le département...
Résultat n°69

1 media
Restauration de l'orgue et dossier de travaux sur les toitures et façades.

Date

1990

Cote

6181W4
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles classés.
- Ancienne abbaye d'Ambronay.
- Restauration de l'orgue et dossier de travaux sur les...
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°70

1 media
Jeunes des quartiers défavorisés.

Date

1981-1982

Cote

496W573
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Jeunes des quartiers défavorisés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°71
Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz XIV-XIX siècles

Cote

INV 01 D
- Contexte : Bibliothèque - INV
- Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz...
Résultat n°72

1 media
Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

Date

1983-1983

Cote

496W578
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°73

1 media
Pensionnat de jeunes gens à Dagneux.

Date

s.d.

Cote

324J7
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Félix Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Etablissements d'enseignement.
- Ain.
- Pensionnat de jeunes gens à Dagneux.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°74

1 media
N° 21-46 (juillet-décembre).

Date

1983-1983

Cote

496W525
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Informations.
- Bulletins de liaison.
- 1983.
- N° 21-46 (juillet-décembre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°75

1 media
1982.

Date

1982-1982

Cote

496W475
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Réglementation.
- 1982.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°76

1 media
Rivière du Formans : plan.

Date

22 octobre 1748

Cote

2E25/4
- Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
- Rivière du Formans, rétablissement de son cours initial
- Rivière du Formans : plan.
Producteur :

Franc-Lyonnais
Résultat n°77

1 media
Restauration intérieure et couverture de la chapelle Saint-Hugues.

Date

1987

Cote

6181W3
- Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Immeubles classés.
- Ancienne abbaye d'Ambronay.
- Restauration intérieure et couverture de la chapelle...
Producteur :

DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Conservation régionale des monuments historiques
Résultat n°78

1 media
Baux à loyer.

Date

1807-1842

Cote

28J5
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Baux à loyer.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°79

1 media
Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).

Date

1983-1987

Cote

496W570
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Ecoles organisatrices de stages.
- Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°80

1 media
Rapatriés isolés.

Date

1980-1983

Cote

496W482
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Rapatriés isolés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

Résultats de la recherche

Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Date

Cote

Producteur :

Anciens baux à loyer.

Date

Cote

Producteur :

Septembre 1984-janvier 1985.

Date

Cote

Producteur :

Amélioration des conditions de logement.

Date

Cote

Producteur :

Etat civil.

Date

Cote

Producteur :

Isère.

Date

Cote

Producteur :

Juillet 1975-mai 1976.

Date

Cote

Producteur :

Courrier à l’arrivée.

Date

Cote

Producteur :

1984.

Date

Cote

Producteur :

1er semestre.

Date

Cote

Producteur :

Drôme (Valence).

Date

Cote

Producteur :

Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)

Cote

1985.

Date

Cote

Producteur :

Baux à ferme du moulin du Souget.

Date

Cote

Producteur :

Courrier au départ.

Date

Cote

Producteur :

Plans papier (octobre 1933, s.d.).

Date

Cote

Producteur :

Réglementation.

Date

Cote

Producteur :

1er semestre.

Date

Cote

Producteur :

1983.

Date

Cote

Producteur :

Défense nationale.

Date

Cote

Producteur :

Police Nationale.