ASSISTANCE EDUCATIVE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1ère partie.	Cote 6371W33	Date 2010	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6371W - Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône... Assistance éducative : dossiers de procédure classés... 2010. Dossiers dont le nom commence par K. 1ère partie.
Résultat n°2	1 media	FAT-FRE.	Cote 6240W92	Date 2013	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative... Cabinet 5. FAT-FRE.
Résultat n°3	1 media	Pe-Po.	Cote 5469W295	Date 1958-1969	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation... Suivi des enfants. Suivi individuel. Suivi médico-social. Dossiers individuels. Maison des enfants. 1955. Pe-Po.
Résultat n°4	1 media	MOR-NZI	Cote 6240W37	Date 2013	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative... Cabinet 2. MOR-NZI
Résultat n°5	1 media	A.	Cote 5469W125	Date 1946-1957	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation... Suivi des enfants. Suivi individuel. Suivi médico-social. Dossiers individuels. Maison des enfants. 1943. A.
Résultat n°6	1 media	N-W.	Cote 5469W90	Date 1943-1950	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation... Suivi des enfants. Suivi individuel. Suivi médico-social. Dossiers individuels. Maison des enfants. 1936. N-W.
Résultat n°7	1 media	Enquêtes sociales.	Cote 5757W24	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de... 1980-1989. Enquêtes sociales.
Résultat n°8	1 media	C-Gi.	Cote 5469W92	Date 1943-1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation... Suivi des enfants. Suivi individuel. Suivi médico-social. Dossiers individuels. Maison des enfants. 1937. C-Gi.
Résultat n°9	1 media	Pe-Pr.	Cote 5469W307	Date 1959-1970	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation... Suivi des enfants. Suivi individuel. Suivi médico-social. Dossiers individuels. Maison des enfants. 1956. Pe-Pr.
Résultat n°10	1 media	ISS-TEL.	Cote 5756W/36	Date 2011	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
		Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers... Dossiers des jeunes suivis. 2011. ISS-TEL.
Résultat n°11	1 media	Dossiers Ama-Ame.	Cote 6073W/11	Date 2012	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance... 2012. Cabinet 1. Assistance éducative. Dossiers Ama-Ame.
Résultat n°12	1 media	Du-F.	Cote 5469W151	Date 1948-1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation... Suivi des enfants. Suivi individuel. Suivi médico-social. Dossiers individuels. Maison des enfants. 1945. Du-F.
Résultat n°13	1 media	G-N.	Cote 5469W378	Date 1974-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation... Suivi des enfants. Suivi individuel. Suivi médico-social. Dossiers individuels. Maison des enfants. 1968. G-N.
Résultat n°14	1 media	Assistance éducative.	Cote 3830W 1-3830W480	Date 1959-1985	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Assistance éducative.
Résultat n°15	1 media	Numéros 1 à 40.	Cote 5729W/7	Date 1946	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5729W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Assistance éducative, déchéance de puissance paternelle,... 1946. Numéros 1 à 40.
Résultat n°16	1 media	D.	Cote 6073W/48	Date 2012	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance... 2012. Cabinet 2. Assistance éducative. D.
Résultat n°17	1 media	1990.	Cote 6347W10	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6347W - Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône... Minutes des ordonnances. 1990.
Résultat n°18	1 media	Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et T.	Cote 5041W/42	Date 1992	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et...
Résultat n°19	1 media	V-Z.	Cote 6073W/173	Date 2012	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance... 2012. Cabinet 7 : assistance éducative. V-Z.
Résultat n°20	1 media	Q-Z.	Cote 5469W104	Date 1943-1954	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation... Suivi des enfants. Suivi individuel. Suivi médico-social. Dossiers individuels. Maison des enfants. 1939. Q-Z.

Résultats de la recherche

1ère partie.

FAT-FRE.

Pe-Po.

MOR-NZI

A.

N-W.

Enquêtes sociales.

C-Gi.

Pe-Pr.

ISS-TEL.

Dossiers Ama-Ame.

Du-F.

G-N.

Assistance éducative.

Numéros 1 à 40.

D.

1990.

Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et T.

V-Z.

Q-Z.