ASSISTANCE EDUCATIVE

Résultat n°1

1 media
1ère partie.

Date

2010

Cote

6371W33
- Contexte : 6371W - Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône...
- Assistance éducative : dossiers de procédure classés...
- 2010.
- Dossiers dont le nom commence par K.
- 1ère partie.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France)
Résultat n°2

1 media
FAT-FRE.

Date

2013

Cote

6240W92
- Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative...
- Cabinet 5.
- FAT-FRE.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°3

1 media
Pe-Po.

Date

1958-1969

Cote

5469W295
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1955.
- Pe-Po.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°4

1 media
MOR-NZI

Date

2013

Cote

6240W37
- Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative...
- Cabinet 2.
- MOR-NZI
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°5

1 media
A.

Date

1946-1957

Cote

5469W125
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1943.
- A.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°6

1 media
N-W.

Date

1943-1950

Cote

5469W90
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1936.
- N-W.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°7

1 media
Enquêtes sociales.

Date

1980-1989

Cote

5757W24
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1980-1989.
- Enquêtes sociales.
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.
Résultat n°8

1 media
C-Gi.

Date

1943-1951

Cote

5469W92
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1937.
- C-Gi.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°9

1 media
Pe-Pr.

Date

1959-1970

Cote

5469W307
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1956.
- Pe-Pr.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°10

1 media
ISS-TEL.

Date

2011

Cote

5756W/36
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2011.
- ISS-TEL.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°11

1 media
Dossiers Ama-Ame.

Date

2012

Cote

6073W/11
- Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance...
- 2012.
- Cabinet 1.
- Assistance éducative.
- Dossiers Ama-Ame.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°12

1 media
Du-F.

Date

1948-1959

Cote

5469W151
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1945.
- Du-F.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°13

1 media
G-N.

Date

1974-1985

Cote

5469W378
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1968.
- G-N.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°14

1 media
Assistance éducative.

Date

1959-1985

Cote

3830W 1-3830W480
- Contexte : Assistance éducative.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants
Résultat n°15

1 media
Numéros 1 à 40.

Date

1946

Cote

5729W/7
- Contexte : 5729W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Assistance éducative, déchéance de puissance paternelle,...
- 1946.
- Numéros 1 à 40.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°16

1 media
D.

Date

2012

Cote

6073W/48
- Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance...
- 2012.
- Cabinet 2.
- Assistance éducative.
- D.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°17

1 media
1990.

Date

1990

Cote

6347W10
- Contexte : 6347W - Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône...
- Minutes des ordonnances.
- 1990.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France)
Résultat n°18

1 media
Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et T.

Date

1992

Cote

5041W/42
- Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et...
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°19

1 media
V-Z.

Date

2012

Cote

6073W/173
- Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance...
- 2012.
- Cabinet 7 : assistance éducative.
- V-Z.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°20

1 media
Q-Z.

Date

1943-1954

Cote

5469W104
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1939.
- Q-Z.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°21

1 media
T-Vac.

Date

1959-1970

Cote

5469W311
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1956.
- T-Vac.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°22

1 media
A-F.

Date

1972-1983

Cote

5469W375
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1967.
- A-F.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°23

1 media
Sar-U.

Date

1958-1969

Cote

5469W297
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1955.
- Sar-U.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°24

1 media
Abi-Ale.

Date

2012

Cote

6073W/91
- Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance...
- 2012.
- Cabinet 4 : assistance éducative.
- Abi-Ale.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°25

1 media
Cabinet 3.

Date

1988

Cote

5919W/21
- Contexte : 5919W - Tribunal pour enfants (TGI de Lyon) - Assistance...
- 1988.
- Cabinet 3.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°26

1 media
A-Bo.

Date

1944-1956

Cote

5469W110
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1941.
- A-Bo.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°27

1 media
A-Be.

Date

1958-1969

Cote

5469W286
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1955.
- A-Be.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°28

1 media
V-Z.

Date

1958-1969

Cote

5469W298
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1955.
- V-Z.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°29

1 media
Go-M.

Date

1943-1951

Cote

5469W93
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1937.
- Go-M.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°30

1 media
Ber-Boi.

Date

1957-1967

Cote

5469W269
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1954.
- Ber-Boi.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°31

1 media
Numéros 86 à 128.

Date

1954

Cote

5729W/42
- Contexte : 5729W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Assistance éducative, déchéance de puissance paternelle,...
- 1954.
- Numéros 86 à 128.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°32

1 media
Bo-Ca.

Date

1953-1964

Cote

5469W216
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Maison des enfants.
- 1950.
- Bo-Ca.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°33

1 media
Tutelle aux prestations sociales.

Date

1971-1977

Cote

5757W23
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1970-1979.
- Tutelle aux prestations sociales.
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.
Résultat n°34

1 media
AB-AR.

Date

1983

Cote

6389W1
- Contexte : 6389W - Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône...
- Dossiers dont le nom commence par A.
- AB-AR.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France) / Tribunal pour enfants
Résultat n°35

1 media
A.

Date

2013

Cote

6240W1
- Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative...
- Cabinet 1.
- A.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°36

1 media
V-Z.

Date

2012

Cote

6073W/110
- Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance...
- 2012.
- Cabinet 4 : assistance éducative.
- V-Z.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°37

1 media
1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

5041W/51
- Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
- 1999-2000.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°38

1 media
GOUC.

Date

2013

Cote

6240W142
- Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative...
- Cabinet 7.
- GOUC.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants
Résultat n°39

1 media
Du 26 au 30 avril 2013.

Date

2013

Cote

6180W/12
- Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...
- 2013.
- Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
- Du 26 au 30 avril 2013.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Parquet
Résultat n°40

1 media
DUE-FLO.

Date

2013

Cote

6240W174
- Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative...
- Cabinet 9.
- DUE-FLO.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

Résultats de la recherche

1ère partie.

Date

Cote

Producteur :

FAT-FRE.

Date

Cote

Producteur :

Pe-Po.

Date

Cote

Producteur :

MOR-NZI

Date

Cote

Producteur :

A.

Date

Cote

Producteur :

N-W.

Date

Cote

Producteur :

Enquêtes sociales.

Date

Cote

Producteur :

C-Gi.

Date

Cote

Producteur :

Pe-Pr.

Date

Cote

Producteur :

ISS-TEL.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers Ama-Ame.

Date

Cote

Producteur :

Du-F.

Date

Cote

Producteur :

G-N.

Date

Cote

Producteur :

Assistance éducative.

Date

Cote

Producteur :

Numéros 1 à 40.

Date

Cote

Producteur :

D.

Date

Cote

Producteur :

1990.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et T.

Date

Cote

Producteur :

V-Z.

Date

Cote

Producteur :

Q-Z.

Date

Cote