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  1. Résultat n°1

    1ère partie.

    Date

    2010

    Cote

    6371W33

    • Contexte : 6371W - Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône...
    • Assistance éducative : dossiers de procédure classés...
    • 2010.
    • Dossiers dont le nom commence par K.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France)

  2. Résultat n°2

    FAT-FRE.

    Date

    2013

    Cote

    6240W92

    • Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative...
    • Cabinet 5.
    • FAT-FRE.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  3. Résultat n°3
    Pe-Po.

    1 media

    Pe-Po.

    Date

    1958-1969

    Cote

    5469W295

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1955.
    • Pe-Po.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  4. Résultat n°4

    MOR-NZI

    Date

    2013

    Cote

    6240W37

    • Contexte : 6240W - Tribunal pour enfants - Assistance éducative...
    • Cabinet 2.
    • MOR-NZI

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  5. Résultat n°5
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1946-1957

    Cote

    5469W125

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1943.
    • A.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  6. Résultat n°6
    N-W.

    1 media

    N-W.

    Date

    1943-1950

    Cote

    5469W90

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1936.
    • N-W.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  7. Résultat n°7
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1980-1989

    Cote

    5757W24

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  8. Résultat n°8
    C-Gi.

    1 media

    C-Gi.

    Date

    1943-1951

    Cote

    5469W92

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1937.
    • C-Gi.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  9. Résultat n°9
    Pe-Pr.

    1 media

    Pe-Pr.

    Date

    1959-1970

    Cote

    5469W307

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1956.
    • Pe-Pr.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  10. Résultat n°10
    ISS-TEL.

    1 media

    ISS-TEL.

    Date

    2011

    Cote

    5756W/36

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2011.
    • ISS-TEL.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  11. Résultat n°11
    Dossiers Ama-Ame.

    1 media

    Dossiers Ama-Ame.

    Date

    2012

    Cote

    6073W/11

    • Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance...
    • 2012.
    • Cabinet 1.
    • Assistance éducative.
    • Dossiers Ama-Ame.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  12. Résultat n°12
    Du-F.

    1 media

    Du-F.

    Date

    1948-1959

    Cote

    5469W151

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1945.
    • Du-F.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  13. Résultat n°13
    G-N.

    1 media

    G-N.

    Date

    1974-1985

    Cote

    5469W378

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1968.
    • G-N.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  14. Résultat n°14
    Assistance éducative.

    1 media

    Assistance éducative.

    Date

    1959-1985

    Cote

    3830W 1-3830W480

    • Contexte : Assistance éducative.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  15. Résultat n°15
    Numéros 1 à 40.

    1 media

    Numéros 1 à 40.

    Date

    1946

    Cote

    5729W/7

    • Contexte : 5729W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
    • Assistance éducative, déchéance de puissance paternelle,...
    • 1946.
    • Numéros 1 à 40.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  16. Résultat n°16
    D.

    1 media

    D.

    Date

    2012

    Cote

    6073W/48

    • Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance...
    • 2012.
    • Cabinet 2.
    • Assistance éducative.
    • D.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  17. Résultat n°17

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    6347W10

    • Contexte : 6347W - Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône...
    • Minutes des ordonnances.
    • 1990.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France)

  18. Résultat n°18

    Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et T.

    Date

    1992

    Cote

    5041W/42

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et...

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  19. Résultat n°19
    V-Z.

    1 media

    V-Z.

    Date

    2012

    Cote

    6073W/173

    • Contexte : 6073W - Tribunal pour enfants de Lyon - Assistance...
    • 2012.
    • Cabinet 7 : assistance éducative.
    • V-Z.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  20. Résultat n°20
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1943-1954

    Cote

    5469W104

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1939.
    • Q-Z.

    Producteur :

    La Maison des enfants