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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association de malfaiteurs, viols par ascendant, vol et fausse monnaie.

    Date

    1966-1968

    Cote

    3600W6

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1967.
    • Association de malfaiteurs, viols par ascendant, vol...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  2. Résultat n°2

    Association de malfaiteurs.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3600W336

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1984.
    • Association de malfaiteurs.

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  3. Résultat n°3

    Dossiers n° 105-83-1104, 105-83-1647, 105-83-3157, 106-83-1267, 106/825-83-1371, 106-83-1665, 142-83-1321 et 800-83-19.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3600W320

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1983.
    • Associations de malfaiteurs.
    • Dossiers n° 105-83-1104, 105-83-1647, 105-83-3157,...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  4. Résultat n°4

    Première partie.

    Date

    1970

    Cote

    3600W20

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1969.
    • Association de malfaiteurs.
    • Première partie.

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  5. Résultat n°5

    Infractions économiques, infractions à la législation sur les stupéfiants et homicides volontaires.

    Date

    1972-1976

    Cote

    3600W149

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1976.
    • Infractions économiques, infractions à la législation...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  6. Résultat n°6

    Vols, détention d'armes, associations de malfaiteurs.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3600W226

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1981.
    • Vols, détention d'armes, associations de malfaiteurs.

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  7. Résultat n°7

    Association de malfaiteurs, infraction à la législation sur les armes, proxénétisme, violences et dégradations.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3600W379

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1984.
    • Association de malfaiteurs, infraction à la législation...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  8. Résultat n°8

    Dossier n° 800-83-19 (suite).

    Date

    1982

    Cote

    3600W321

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1983.
    • Associations de malfaiteurs.
    • Dossier n° 800-83-19 (suite).

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  9. Résultat n°9
    Service régional de police judiciaire.

    1 media

    Service régional de police judiciaire.

    Date

    1989

    Cote

    5248W/1

    • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

    • Service régional de police judiciaire.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Cour d'assises

  10. Résultat n°10
    Pièces de procédure (copies).

    1 media

    Pièces de procédure (copies).

    Date

    1989

    Cote

    5248W/2

    • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

    • Pièces de procédure (copies).

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Cour d'assises

  11. Résultat n°11

    Vols, infractions économiques, viols et agressions sexuelles, meurtre.

    Date

    1967-1969

    Cote

    3600W5

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1967.
    • Vols, infractions économiques, viols et agressions...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  12. Résultat n°12

    Deuxième partie.

    Date

    1970

    Cote

    3600W21

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1969.
    • Association de malfaiteurs.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  13. Résultat n°13

    Dossiers n° 526-83-543, 551-83-3322, 559-83-64, 560-83-803 et 800-83-279.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3600W322

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1983.
    • Associations de malfaiteurs.
    • Dossiers n° 526-83-543, 551-83-3322, 559-83-64, 560-83-803...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  14. Résultat n°14

    Dossier n° 800/820-82-132 (2).

    Date

    1980-1982

    Cote

    3600W280

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1982.
    • Associations de malfaiteurs.
    • Dossier n° 800/820-82-132 (2).

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  15. Résultat n°15

    Dossiers n° 590-82-406, 800-82-389 et 800/820-82-132 (1).

    Date

    1980-1981

    Cote

    3600W279

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1982.
    • Associations de malfaiteurs.
    • Dossiers n° 590-82-406, 800-82-389 et 800/820-82-132...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  16. Résultat n°16
    Presse : coupures de presse et copies d'articles.

    1 media

    Presse : coupures de presse et copies d'articles.

    Date

    1989

    Cote

    5248W/5

    • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

    • Presse : coupures de presse et copies d'articles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Cour d'assises

  17. Résultat n°17
    Doctrine, jurisprudence. Arrêt de renvoi et procès-verbal des débats.

    1 media

    Doctrine, jurisprudence. Arrêt de renvoi et procès-verbal des débats.

    Date

    1989

    Cote

    5248W/4

    • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

    • Doctrine, jurisprudence. Arrêt de renvoi et procès-verbal...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Cour d'assises

  18. Résultat n°18
    Dossiers des affaires. Procès-verbaux d'interrogatoires.

    1 media

    Dossiers des affaires. Procès-verbaux d'interrogatoires.

    Date

    1989

    Cote

    5248W/3

    • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

    • Dossiers des affaires. Procès-verbaux d'interrogatoires.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Cour d'assises