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Résultat n°1
Experts judiciaires.

1 media

Experts judiciaires.

Date

2001-2008

Cote

5518W/1

Résultat n°2
Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

1 media

Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

Date

1994-2003

Cote

5016W/3

Résultat n°3
Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

1 media

Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

Date

2003

Cote

5016W/10

Résultat n°4
Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités des cabinets pour le barreau de Lyon (2001). Inspection comptabilité des avocats du ressort (2002). Inspection annuelle de la comptabilité des avocats de Lyon (2002). Dossier global sur la vérification de la comptabilité des avocats extérieurs au Barreau de Lyon (St Etienne, Villefranche, Belley) pour 2001.

1 media

Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités des cabinets pour le barreau de Lyon (2001). Inspection comptabilité des avocats du ressort (2002). Inspection annuelle de la comptabilité des avocats de Lyon (2002). Dossier global sur la vérification de la comptabilité des avocats extérieurs au Barreau de Lyon (St Etienne, Villefranche, Belley) pour 2001.

Date

1995-2002

Cote

5016W/1

Résultat n°5
2006-2007.

1 media

2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

5648W/8

Résultat n°6
Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires : Inspections périodiques des greffes des tribunaux de commerce (2001). Constitution d'une SCP de greffiers du tribunal de commerce de Roanne. Réforme des tribunaux de commerce. Modifications de la répartition des parts d'une SCP. Liquidation judiciaire. Circulaire relative à l'entrée en vigueur de la loi n°2003-7 du 03.01.2003 modifiant le livre VIII du Code de Commerce. Commission nationale d'inscription des administrateurs judiciaires. Suspension provisoire d'un mandataire judiciaire.

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Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires : Inspections périodiques des greffes des tribunaux de commerce (2001). Constitution d'une SCP de greffiers du tribunal de commerce de Roanne. Réforme des tribunaux de commerce. Modifications de la répartition des parts d'une SCP. Liquidation judiciaire. Circulaire relative à l'entrée en vigueur de la loi n°2003-7 du 03.01.2003 modifiant le livre VIII du Code de Commerce. Commission nationale d'inscription des administrateurs judiciaires. Suspension provisoire d'un mandataire judiciaire.

Date

2001-2003

Cote

5016W/12

Résultat n°7
Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

1 media

Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

Date

2001-2008

Cote

5518W/6

Résultat n°8
Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.

1 media

Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.

Date

1996-2002

Cote

5016W/7

Résultat n°9
2005-2007.

1 media

2005-2007.

Date

2005-2007

Cote

5648W/5

Résultat n°10
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.

Date

2004-2008

Cote

5518W/3

Résultat n°11
Huissiers de justice et commissaires-priseurs : Plainte. Comportement. Cession d'office. Nomination et retrait. Demandes d'honorariat. Cession de parts. Vérification de la comptabilité des commissaires-priseurs (années 2001 et 2002). Organisation et réalisation de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques par les notaires et les huissiers. Candidature.

1 media

Huissiers de justice et commissaires-priseurs : Plainte. Comportement. Cession d'office. Nomination et retrait. Demandes d'honorariat. Cession de parts. Vérification de la comptabilité des commissaires-priseurs (années 2001 et 2002). Organisation et réalisation de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques par les notaires et les huissiers. Candidature.

Date

2002-2003

Cote

5016W/6

Résultat n°12
Tome 3.

1 media

Tome 3.

Date

2000

Cote

5016W/15

Résultat n°13
Poursuites disciplinaires, vie des offices.

1 media

Poursuites disciplinaires, vie des offices.

Date

2000-2004

Cote

5518W/8

Résultat n°14
Loire et Rhône.

1 media

Loire et Rhône.

Date

2006-2007

Cote

5648W/13

Résultat n°15
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

Date

2004-2007

Cote

5648W/6

Résultat n°16
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.

Date

2004-2005

Cote

5648W/3

Résultat n°17
Notaires.

1 media

Notaires.

Date

2005-2006

Cote

5648W/1

Résultat n°18
Tome 2.

1 media

Tome 2.

Date

2000

Cote

5016W/14

Résultat n°19
Huissiers de justice : Comptabilité (2001). Demande de dispense de l'examen professionnel d'huissier de justice. Revendication des huissiers de la Loire concernant les audiences pénales. Cession de parts au sein d'une SCP.

1 media

Huissiers de justice : Comptabilité (2001). Demande de dispense de l'examen professionnel d'huissier de justice. Revendication des huissiers de la Loire concernant les audiences pénales. Cession de parts au sein d'une SCP.

Date

2002

Cote

5016W/4

Résultat n°20
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

Date

2005-2007

Cote

5648W/2