Acte extrajudiciaire

Résultat n°1

1 media
13 janvier-7 février 1925 (volume 524 B).

Date

1925

Cote

15310, 3Q26/175
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 13 janvier-7 février 1925 (volume 524 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
2 janvier-21 mai 1964.

Date

1964

Cote

15088, 3Q23/897
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des extraits d'actes.
- Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
- 2 janvier-21 mai 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
1959.

Date

1959

Cote

15081, 3Q23/891
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des extraits d'actes.
- Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
- 1959.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
8 décembre 1927-9 janvier 1928 (volume 726 A).

Date

1927-1928

Cote

15379, 3Q27/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 8 décembre 1927-9 janvier 1928 (volume 726 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
13 avril 1929-27 février 1932 (volume 142).

Date

1929-1932

Cote

31443, 3Q49/570
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 13 avril 1929-27 février 1932 (volume 142).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
4-30 octobre 1924 (volume 520 B).

Date

1924

Cote

15306, 3Q26/171
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 4-30 octobre 1924 (volume 520 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

Date

1925

Cote

02811, 3Q3/136
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
27 février 1932-19 novembre 1934 (volume 143).

Date

1932-1934

Cote

31444, 3Q49/571
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 27 février 1932-19 novembre 1934 (volume 143).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
12-30 juillet 1924 (volume 517 B).

Date

1924

Cote

15303, 3Q26/168
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 12-30 juillet 1924 (volume 517 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

Date

1948

Cote

24232, 3Q37/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
11 avril-11 mai 1929 (volume 742 A).

Date

1929

Cote

15383, 3Q27/58
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 11 avril-11 mai 1929 (volume 742 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

Date

1927-1928

Cote

35064, 3Q58/207
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AJ.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
4 janvier 1965-29 décembre 1966.

Date

1965-1966

Cote

15090, 3Q23/899
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des extraits d'actes.
- Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
- 4 janvier 1965-29 décembre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
1er avril 1925-8 janvier 1926 (volume 215 C).

Date

1925-1926

Cote

15317, 3Q26/180
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes des commissaires priseurs, des courtiers de commerce...
- 1er avril 1925-8 janvier 1926 (volume 215 C).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
5 janvier 1927-13 avril 1929 (volume 141).

Date

1927-1929

Cote

31442, 3Q49/569
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 5 janvier 1927-13 avril 1929 (volume 141).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
10 juillet-13 août 1929 (volume 575).

Date

1929

Cote

15394, 3Q27/69
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 10 juillet-13 août 1929 (volume 575).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
30 juin 1944-12 février 1945 (volume 240).

Date

1944-1945

Cote

14097, 3Q22/1452
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Actes d'avoués.
- 30 juin 1944-12 février 1945 (volume 240).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
8 janvier-4 février 1921 (volume 469 B).

Date

1921

Cote

15294, 3Q26/159
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 8 janvier-4 février 1921 (volume 469 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
5 juin-12 juillet 1924 (volume 516 B).

Date

1924

Cote

15302, 3Q26/167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 5 juin-12 juillet 1924 (volume 516 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
29 septembre 1928-8 juillet 1930 (volume 79).

Date

1928-1930

Cote

06947, 3Q9/690
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 29 septembre 1928-8 juillet 1930 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
5 avril-7 mai 1924 (volume 514 B).

Date

1924

Cote

15300, 3Q26/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 5 avril-7 mai 1924 (volume 514 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

Date

1941-1945

Cote

32117, 3Q50/517
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
1960.

Date

1960

Cote

15082, 3Q23/892
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des extraits d'actes.
- Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
- 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

Date

1929

Cote

35066, 3Q58/209
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AJ.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 9 février-4 octobre 1929 (volume 88).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
23 septembre 1952-2 janvier 1956 (volume 116).

Date

1952-1956

Cote

25270, 3Q39/465
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 23 septembre 1952-2 janvier 1956 (volume 116).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).

Date

1948-1952

Cote

06950, 3Q9/868
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
22 avril 1947-22 septembre 1952 (volume 115).

Date

1947-1952

Cote

25269, 3Q39/464
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 22 avril 1947-22 septembre 1952 (volume 115).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
8 mai 1931-29 mars 1933 (numéro de volume non indiqué).

Date

1931-1933

Cote

15400, 3Q27/75
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 8 mai 1931-29 mars 1933 (numéro de volume non indiqué).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
7 mai-5 juin 1924 (volume 515 B).

Date

1924

Cote

15301, 3Q26/166
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 7 mai-5 juin 1924 (volume 515 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
13 août-19 septembre 1929 (volume 576).

Date

1929

Cote

15395, 3Q27/70
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 13 août-19 septembre 1929 (volume 576).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
5 février-6 mars 1923 (volume 672 A).

Date

1923

Cote

15292, 3Q26/157
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 5 février-6 mars 1923 (volume 672 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).

Date

1909-1913

Cote

02808, 3Q3/133
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
26 février-22 mars 1921 (volume 471 B).

Date

1921

Cote

15296, 3Q26/161
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 26 février-22 mars 1921 (volume 471 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
16 juillet-30 novembre 1945 (volume 242).

Date

1945

Cote

14099, 3Q22/1454
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Actes d'avoués.
- 16 juillet-30 novembre 1945 (volume 242).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
7 février-6 mars 1925 (volume 525 B).

Date

1925

Cote

15311, 3Q26/176
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 7 février-6 mars 1925 (volume 525 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
11 mai-7 juin 1929 (volume 743 A).

Date

1929

Cote

15384, 3Q27/59
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 11 mai-7 juin 1929 (volume 743 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
19 septembre-21 octobre 1929 (volume 577).

Date

1929

Cote

15396, 3Q27/71
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 19 septembre-21 octobre 1929 (volume 577).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
4-26 février 1921 (volume 470 B).

Date

1921

Cote

15295, 3Q26/160
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 4-26 février 1921 (volume 470 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).

Date

1924-1925

Cote

35060, 3Q58/203
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AJ.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
12 février-16 juillet 1945 (volume 241).

Date

1945

Cote

14098, 3Q22/1453
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Actes d'avoués.
- 12 février-16 juillet 1945 (volume 241).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
2e semestre 1956-1er trimestre 1957.

Date

1956-1957

Cote

15078, 3Q23/888
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des extraits d'actes.
- Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
- 2e semestre 1956-1er trimestre 1957.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
20 janvier 1938-9 juillet 1942 (volume 145).

Date

1938-1942

Cote

31446, 3Q49/573
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 20 janvier 1938-9 juillet 1942 (volume 145).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
1er janvier-25 septembre 1963.

Date

1963

Cote

15086, 3Q23/895
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des extraits d'actes.
- Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
- 1963.
- 1er janvier-25 septembre 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).

Date

1925-1926

Cote

35061, 3Q58/204
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AJ.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
1er semestre 1956.

Date

1956

Cote

15077, 3Q23/887
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Registres des extraits d'actes.
- Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
- 1er semestre 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

Date

1948

Cote

24227, 3Q37/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
17 juillet-17 août 1920 (volume 644 A).

Date

1920

Cote

15290, 3Q26/155
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 17 juillet-17 août 1920 (volume 644 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
23 novembre-23 décembre 1929 (volume 579).

Date

1929

Cote

15398, 3Q27/73
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 23 novembre-23 décembre 1929 (volume 579).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
1er juin 1808-8 novembre 1809 (volume 56).

Date

1808-1809

Cote

06088, 3Q8/263
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
- 1er juin 1808-8 novembre 1809 (volume 56).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
22 mars-16 avril 1921 (volume 472 B).

Date

1921

Cote

15297, 3Q26/162
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 22 mars-16 avril 1921 (volume 472 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).

Date

1926-1927

Cote

35062, 3Q58/205
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AJ.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
29 octobre 1927-27 novembre 1929 (volume 45).

Date

1927-1929

Cote

32116, 3Q50/516
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 29 octobre 1927-27 novembre 1929 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).

Date

1897-1900

Cote

02804, 3Q3/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

Date

1948

Cote

24231, 3Q37/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
3 septembre-4 octobre 1924 (volume 519 B).

Date

1924

Cote

15305, 3Q26/170
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 3 septembre-4 octobre 1924 (volume 519 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
9 novembre 1809-13 août 1811 (volume 57).

Date

1809-1811

Cote

06089, 3Q8/264
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
- 9 novembre 1809-13 août 1811 (volume 57).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
16 septembre 1927-11 juillet 1928 (volume 218 C).

Date

1927-1928

Cote

15320, 3Q26/183
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes des commissaires priseurs, des courtiers de commerce...
- 16 septembre 1927-11 juillet 1928 (volume 218 C).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
19 septembre 1932-8 décembre 1934 (volume 81).

Date

1932-1934

Cote

06949, 3Q9/692
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 19 septembre 1932-8 décembre 1934 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
6-31 mars 1925 (volume 526 B).

Date

1925

Cote

15312, 3Q26/177
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 6-31 mars 1925 (volume 526 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).

Date

1907-1909

Cote

02807, 3Q3/132
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
16 février-13 mars 1924 (volume 512 B).

Date

1924

Cote

15299, 3Q26/164
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 16 février-13 mars 1924 (volume 512 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
27 décembre 1943-30 juin 1944 (volume 239).

Date

1943-1944

Cote

14096, 3Q22/1451
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Actes d'avoués.
- 27 décembre 1943-30 juin 1944 (volume 239).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
25 mai-19 juin 1920 (volume 642 A).

Date

1920

Cote

15289, 3Q26/154
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 25 mai-19 juin 1920 (volume 642 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
3 mai-8 juin 1929 (volume 573).

Date

1929

Cote

15392, 3Q27/67
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 3 mai-8 juin 1929 (volume 573).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
30 octobre-27 novembre 1924 (volume 521 B).

Date

1924

Cote

15307, 3Q26/172
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 30 octobre-27 novembre 1924 (volume 521 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
24 novembre-22 décembre 1928 (volume 568).

Date

1928

Cote

15387, 3Q27/62
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 24 novembre-22 décembre 1928 (volume 568).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
20 mai 1924-5 janvier 1927 (volume 140).

Date

1924-1927

Cote

31441, 3Q49/568
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 20 mai 1924-5 janvier 1927 (volume 140).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).

Date

1948

Cote

24229, 3Q37/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
6 mars-7 avril 1923 (volume 673 A).

Date

1923

Cote

15293, 3Q26/158
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 6 mars-7 avril 1923 (volume 673 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).

Date

1903-1907

Cote

02806, 3Q3/131
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

Date

1920-1925

Cote

02810, 3Q3/135
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
4 février-5 mars 1928 (volume 728 A).

Date

1928

Cote

15380, 3Q27/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 4 février-5 mars 1928 (volume 728 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
19 janvier-6 octobre 1927 (volume 85).

Date

1927

Cote

35063, 3Q58/206
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AJ.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 19 janvier-6 octobre 1927 (volume 85).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
12 juillet 1928-21 mai 1929 (volume 219 C).

Date

1928-1929

Cote

15321, 3Q26/184
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes des commissaires priseurs, des courtiers de commerce...
- 12 juillet 1928-21 mai 1929 (volume 219 C).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
28 août 1925-29 octobre 1927 (volume 44).

Date

1925-1927

Cote

32115, 3Q50/515
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 28 août 1925-29 octobre 1927 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
7 juin 1928-7 février 1929 (volume 87).

Date

1928-1929

Cote

35065, 3Q58/208
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AJ.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 7 juin 1928-7 février 1929 (volume 87).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

Date

1940-1945

Cote

26817, 3Q42/553
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Neuville-sur-Saône.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
30 mars-3 mai 1929 (volume 572).

Date

1929

Cote

15391, 3Q27/66
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 30 mars-3 mai 1929 (volume 572).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
26 avril-25 mai 1920 (volume 641 A).

Date

1920

Cote

15288, 3Q26/153
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 26 avril-25 mai 1920 (volume 641 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
12-27 janvier 1920 (volume 635 A).

Date

1920

Cote

15375, 3Q27/50
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- 12-27 janvier 1920 (volume 635 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

13 janvier-7 février 1925 (volume 524 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 janvier-21 mai 1964.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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1959.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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8 décembre 1927-9 janvier 1928 (volume 726 A).

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13 avril 1929-27 février 1932 (volume 142).

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Producteur :

4-30 octobre 1924 (volume 520 B).

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5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

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27 février 1932-19 novembre 1934 (volume 143).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12-30 juillet 1924 (volume 517 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 avril-11 mai 1929 (volume 742 A).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 janvier 1965-29 décembre 1966.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er avril 1925-8 janvier 1926 (volume 215 C).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 janvier 1927-13 avril 1929 (volume 141).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

10 juillet-13 août 1929 (volume 575).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre