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7 108 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    06713, 3Q9/462

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    1 media

    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Date

    1903-1910

    Cote

    04660, 3Q6/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    1 media

    18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    Date

    1863-1865

    Cote

    06613, 3Q9/385

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    2-10 mai 1962.

    1 media

    2-10 mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    20536, 3Q32/883

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 2-10 mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    1 media

    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Date

    1903-1909

    Cote

    05491, 3Q7/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Avril 1922.

    1 media

    Avril 1922.

    Date

    1922

    Cote

    20128, 3Q32/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 2e arrondissement.
    • Avril 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    1 media

    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Date

    1817

    Cote

    10482, 3Q17/158

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    31898, 3Q50/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    2 lots 104 medias

    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00453, 10C410

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    17983, 3Q31/356

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    2 lots 116 medias

    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    01410, 10C1303

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    1 media

    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Date

    1877-1879

    Cote

    33042, 3Q53/231

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    Juin 1930.

    1 media

    Juin 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22392, 3Q33/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juin 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Février 1932.

    1 media

    Février 1932.

    Date

    1932

    Cote

    34928, 3Q58/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    6 mai-juin 1964.

    1 media

    6 mai-juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    29610, 3Q46/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6 mai-juin 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    28-30 octobre 1968.

    1 media

    28-30 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36049, 3Q59/976

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 28-30 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    1 media

    5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    Date

    1862-1864

    Cote

    25515, 3Q40/159

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    2 lots 113 medias

    6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    Date

    1761-1763

    Cote

    01435, 10C1328

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    2 lots 103 medias

    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Date

    1723-1724

    Cote

    01900, 10C1742

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    3-20 novembre 1942.

    1 media

    3-20 novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17233, 3Q30/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-20 novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    4 avril 1772-17 mai 1773.

    2 lots 104 medias

    4 avril 1772-17 mai 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    00045, 10C40

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 avril 1772-17 mai 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    Avril 1943.

    1 media

    Avril 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35551, 3Q59/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    2 lots 104 medias

    22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    Date

    1759-1760

    Cote

    00338, 10C304

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Date

    1737-1738

    Cote

    00157, 10C139

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    1er-13 juin 1949.

    1 media

    1er-13 juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    17457, 3Q30/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-13 juin 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    07936, 3Q12/358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).

    1 media

    24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).

    Date

    1926-1927

    Cote

    14577, 3Q23/399

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    1 media

    16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    Date

    1878-1881

    Cote

    33400, 3Q54/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    1 media

    18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    Date

    1880

    Cote

    14333, 3Q23/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).

    1 media

    12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).

    Date

    1928

    Cote

    14585, 3Q23/407

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Novembre 1934.

    1 media

    Novembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    20281, 3Q32/629

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e, 5e, 6e arrondissements.
    • Novembre 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    8 novembre 1742-8 janvier 1743.

    2 lots 204 medias

    8 novembre 1742-8 janvier 1743.

    Date

    1742-1743

    Cote

    01064, 10C967

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 novembre 1742-8 janvier 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    2 mars 1726-1er janvier 1727.

    2 lots 40 medias

    2 mars 1726-1er janvier 1727.

    Date

    1726-1727

    Cote

    02083, 10C1904

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 mars 1726-1er janvier 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    26 mai 1713-30 mai 1714.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1713-30 mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    01895, 10C1737

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1713-30 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    4-22 novembre 1963.

    1 media

    4-22 novembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35854, 3Q59/781

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-22 novembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    11-18 décembre 1946.

    1 media

    11-18 décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17365, 3Q30/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-18 décembre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Avril 1920.

    1 media

    Avril 1920.

    Date

    1920

    Cote

    34207, 3Q56/213

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Cessions de fonds de commerce et des conventions de...
    • Avril 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    14-22 novembre 1968.

    1 media

    14-22 novembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18473, 3Q31/844

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 14-22 novembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    Mai 1958.

    1 media

    Mai 1958.

    Date

    1958

    Cote

    18268, 3Q31/639

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • Mai 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    13 août 1750-8 octobre 1750.

    2 lots 204 medias

    13 août 1750-8 octobre 1750.

    Date

    1750

    Cote

    01119, 10C1022

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 août 1750-8 octobre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    12 mars-7 mai 1845 (volume 37).

    1 media

    12 mars-7 mai 1845 (volume 37).

    Date

    1845

    Cote

    15165, 3Q26/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mars-7 mai 1845 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    7 décembre 1710-18 avril 1715.

    2 lots 107 medias

    7 décembre 1710-18 avril 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01883, 10C1728

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 décembre 1710-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    1 media

    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Date

    1876-1879

    Cote

    05983, 3Q8/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Janvier 1925.

    1 media

    Janvier 1925.

    Date

    1925

    Cote

    22327, 3Q33/198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Janvier 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    1 media

    1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    Date

    1806-1812

    Cote

    07863, 3Q12/307

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    02351, 10C2146

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    20-30 juin 1945.

    1 media

    20-30 juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17308, 3Q30/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 20-30 juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    1 media

    22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    Date

    1909

    Cote

    14493, 3Q23/315

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    17-31 octobre 1959.

    1 media

    17-31 octobre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    35769, 3Q59/696

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-31 octobre 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    21-30 septembre 1966.

    1 media

    21-30 septembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    20689, 3Q32/1036

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 21-30 septembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    Janvier 1942.

    1 media

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    14 novembre 1758-30 avril 1759.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1758-30 avril 1759.

    Date

    1758-1759

    Cote

    00336, 10C302

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1758-30 avril 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    2 lots 104 medias

    15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    Date

    1738-1744

    Cote

    02031, 10C1860

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    1 media

    13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    Date

    1899-1900

    Cote

    33414, 3Q54/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    1 media

    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Date

    1879-1885

    Cote

    05984, 3Q8/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    20-28 mars 1968.

    1 media

    20-28 mars 1968.

    Date

    1968

    Cote

    20744, 3Q32/1091

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 20-28 mars 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    Décembre 1918.

    1 media

    Décembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    22254, 3Q33/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Décembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    2e semestre 1930.

    1 media

    2e semestre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    33118, 3Q53/305

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Février 1925.

    1 media

    Février 1925.

    Date

    1925

    Cote

    18031, 3Q31/404

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Février 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Janvier 1926.

    1 media

    Janvier 1926.

    Date

    1926

    Cote

    23903, 3Q35/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • Janvier 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    2 lots 104 medias

    30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    00049, 10C44

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    Août 1936.

    1 media

    Août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34978, 3Q58/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Avril 1932.

    1 media

    Avril 1932.

    Date

    1932

    Cote

    18118, 3Q31/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er-2e arrondissements.
    • Avril 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Juin 1923.

    1 media

    Juin 1923.

    Date

    1923

    Cote

    22308, 3Q33/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juin 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    Août 1930.

    1 media

    Août 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22394, 3Q33/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Août 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    4 novembre 1845-29 septembre 1846 (volume 10).

    1 media

    4 novembre 1845-29 septembre 1846 (volume 10).

    Date

    1845-1846

    Cote

    11547, 3Q18/925

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 novembre 1845-29 septembre 1846 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    Janvier-juin 1943.

    1 media

    Janvier-juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    31916, 3Q50/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

    1 media

    28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

    Date

    1949-1954

    Cote

    30435, 3Q48/346

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    1 media

    4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    Date

    1862-1863

    Cote

    32362, 3Q52/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    2 avril 1784-24 mars 1786.

    2 lots 204 medias

    2 avril 1784-24 mars 1786.

    Date

    1784-1786

    Cote

    00055, 10C50

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 2 avril 1784-24 mars 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    Août-octobre 1966.

    1 media

    Août-octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    28180, 3Q44/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    Novembre 1930.

    1 media

    Novembre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22397, 3Q33/268

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Novembre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    23 mai 1771-22 février 1772.

    2 lots 104 medias

    23 mai 1771-22 février 1772.

    Date

    1771-1772

    Cote

    00732, 10C663

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 mai 1771-22 février 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    13 avril 1853-17 février 1854 (volume 18).

    1 media

    13 avril 1853-17 février 1854 (volume 18).

    Date

    1853-1854

    Cote

    11555, 3Q18/933

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 avril 1853-17 février 1854 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    Octobre 1924.

    1 media

    Octobre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    23879, 3Q35/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • Octobre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    15-31 mars 1967.

    1 media

    15-31 mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    18437, 3Q31/808

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 15-31 mars 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement