BAUX RURAUX - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	9 janvier-27 février 1986.	Cote 6058W/73	Date 1986	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1986. Tassin. 9 janvier-27 février 1986.
Résultat n°2	1 media	1982-1988.	Cote 5681W/523	Date 1982-1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Tribunal paritaire des baux ruraux. Minutes des décisions. 1982-1988.
Résultat n°3	1 media	2 juillet-20 décembre 1985.	Cote 6058W/54	Date 1985	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1985. 7ème et 8ème sections. 2 juillet-20 décembre 1985.
Résultat n°4	1 media	1984-1985.	Cote 6302W2	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6302W - Tribunal paritaire des baux ruraux (Villefranche-sur-Saône)... 1984-1985.
Résultat n°5	1 media	Tribunal paritaire des baux ruraux.	Cote 6058W/47	Date 1984	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1984. Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°6	1 media	Du n° 12 au n° 17.	Cote 5681W/533	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Tribunal paritaire des baux ruraux. Dossiers de procédure. 2011. Du n° 12 au n° 17.
Résultat n°7	1 media	7 mai-5 novembre 1992.	Cote 6234W/23	Date 1992	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Audiences civiles. 6ème section. 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°8	1 media	5 janvier-23 juin 1982.	Cote 6058W/15	Date 1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1982. Neuville-sur-Saône. 5 janvier-23 juin 1982.
Résultat n°9	1 media	3 janvier-6 juin 1989.	Cote 6058W/100	Date 1989	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1989. 7ème et 8ème sections. 3 janvier-6 juin 1989.
Résultat n°10	1 media	3ème et 4ème sections.	Cote 6058W/115	Date 1991	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1991. 3ème et 4ème sections.
Résultat n°11	1 media	2010.	Cote 5681W/531	Date 2010	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Tribunal paritaire des baux ruraux. Dossiers de procédure. 2010.
Résultat n°12	1 media	Tribunal paritaire des baux ruraux.	Cote 6058W/32	Date 1983	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1983. Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°13	1 media	5 janvier-15 juin 1982.	Cote 6058W/12	Date 1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1982. 3ème et 4ème sections. 5 janvier-15 juin 1982.
Résultat n°14	1 media	3 juillet-18 décembre 1985.	Cote 6058W/56	Date 1985	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1985. Neuville-sur-Saône. 3 juillet-18 décembre 1985.
Résultat n°15	1 media	7 janvier-21 avril 1986.	Cote 6058W/69	Date 1986	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1986. 7ème et 8ème sections. 7 janvier-21 avril 1986.
Résultat n°16	1 media	18 mars-23 décembre 1986.	Cote 6058W/67	Date 1986	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1986. 3ème et 4ème sections. 18 mars-23 décembre 1986.
Résultat n°17	1 media	Saint-Genis-Laval.	Cote 6058W/103	Date 1989	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1989. Saint-Genis-Laval.
Résultat n°18	1 media	Neuville-sur-Saône.	Cote 6058W/81	Date 1987	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1987. Neuville-sur-Saône.
Résultat n°19	1 media	Tribunal paritaire des baux ruraux.	Cote 6058W/22	Date 1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1982. Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°20	1 media	1986-1988.	Cote 6234W/25	Date 1986-1988	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Audiences civiles. Section de Givors. 1986-1988.

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9 janvier-27 février 1986.

1982-1988.

2 juillet-20 décembre 1985.

1984-1985.

Tribunal paritaire des baux ruraux.

Du n° 12 au n° 17.

7 mai-5 novembre 1992.

5 janvier-23 juin 1982.

3 janvier-6 juin 1989.

3ème et 4ème sections.

2010.

Tribunal paritaire des baux ruraux.

5 janvier-15 juin 1982.

3 juillet-18 décembre 1985.

7 janvier-21 avril 1986.

18 mars-23 décembre 1986.

Saint-Genis-Laval.

Neuville-sur-Saône.

Tribunal paritaire des baux ruraux.

1986-1988.