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174 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9 janvier-27 février 1986.
Cote
6058W/73
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1986.
  • Tassin.
  • 9 janvier-27 février 1986.
Résultat n°2
1982-1988.

1 media

1982-1988.
Cote
5681W/523
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1982-1988.
Résultat n°3

2 juillet-20 décembre 1985.
Cote
6058W/54
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1985.
  • 7ème et 8ème sections.
  • 2 juillet-20 décembre 1985.
Résultat n°4

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
6058W/47
 Date
1984
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1984.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°5
Du n° 12 au n° 17.

1 media

Du n° 12 au n° 17.
Cote
5681W/533
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2011.
  • Du n° 12 au n° 17.
Résultat n°6

7 mai-5 novembre 1992.
Cote
6234W/23
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°7

5 janvier-23 juin 1982.
Cote
6058W/15
 Date
1982
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1982.
  • Neuville-sur-Saône.
  • 5 janvier-23 juin 1982.
Résultat n°8

3 janvier-6 juin 1989.
Cote
6058W/100
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1989.
  • 7ème et 8ème sections.
  • 3 janvier-6 juin 1989.
Résultat n°9

3ème et 4ème sections.
Cote
6058W/115
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1991.
  • 3ème et 4ème sections.
Résultat n°10
2010.

1 media

2010.
Cote
5681W/531
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2010.
Résultat n°11

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
6058W/32
 Date
1983
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1983.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°12

5 janvier-15 juin 1982.
Cote
6058W/12
 Date
1982
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1982.
  • 3ème et 4ème sections.
  • 5 janvier-15 juin 1982.
Résultat n°13

3 juillet-18 décembre 1985.
Cote
6058W/56
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1985.
  • Neuville-sur-Saône.
  • 3 juillet-18 décembre 1985.
Résultat n°14

7 janvier-21 avril 1986.
Cote
6058W/69
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1986.
  • 7ème et 8ème sections.
  • 7 janvier-21 avril 1986.
Résultat n°15

18 mars-23 décembre 1986.
Cote
6058W/67
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1986.
  • 3ème et 4ème sections.
  • 18 mars-23 décembre 1986.
Résultat n°16

Saint-Genis-Laval.
Cote
6058W/103
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1989.
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°17

Neuville-sur-Saône.
Cote
6058W/81
 Date
1987
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1987.
  • Neuville-sur-Saône.
Résultat n°18

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
6058W/22
 Date
1982
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1982.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°19

1986-1988.
Cote
6234W/25
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1986-1988.
Résultat n°20

6ème section.
Cote
6058W/109
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1990.
  • 6ème section.